Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations 21.05.2026
Déliberation - Recap delibs 19.12.2024
Déliberation - Liste des deliberations 10.04.2025
Déliberation - 2024 04 04 CM Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 26.02.2025
Déliberation - Liste deliberations 26.02.2026
Déliberation - Liste des deliberations du 10.07.2023
Déliberation - Liste deliberations 22 mai 2025
Arrêté - A2022 41 Arrete de circulation Rue des Fontaines
Déliberation - Liste deliberations 10.07.2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Val-Sonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 10.07.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
Réunion de conseil Municipal
10 juillet 2023
Liste des délibération examinées
Afférents au conseil En
exercice
Présents Absents Quorum Votants
Nombre de conseillers 18 18 14 4 9 17
Liste des délibérations examinée au cours de la séance du 10 juillet 2023 :
N° d’ordre
Annuel Intitulé
N° d’ordre dans
La séance
Sens
des vote
2023-26 Instauration Autorisations Spéciales d’absence 1 Approuvée
2023-27 Participation financière à la protection Sociale complémentaire des agents 2 Approuvée
2023-28 Fixation des taux de promotion pour les avancements de Grade 3 Approuvée
2023-29 Participation de la commune au voyage scolaire 4 Approuvée
2023-30 Validation de l’emplacement des sous- répartiteurs optiques 5 Approuvée
2023-31 Fixation prix vente de bois 6 Approuvée
Conformément à nouvelle réglementation de publicité des actes entrée en vigueur le 1er juillet 2022, le procès-verbal de la séance ne pourra être rendu public qu’après son approbation par les membres du conseil lors de la prochaine séance.
La secrétaire de séance, La Maire,
Mme Catherine FOURNIER Brigitte MONNET