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Déliberation - 2024 09 03 vente de mobilier d occasion tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eyzahut.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé
en
préfecture
le 01/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 01/10/2024
REPUBLIQUE
FRANCAIS
ro
CANTON
DIEULEFI]
Publié.le ID
: 026-212601314-20240930-2024
09
03-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
EYZAHUT
en
Drôme
provençale
Séance
du
30
septembre
2024
Convocation
du
24
septembre
2024
Membres
afférents
au
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 10
Membres
présents
à
la
séance
: M.
Aubert,
PR
.
G.
Bernard,
M.
Brezzo,
J.
Chabanas,
C.
Poncet,
Délibération
2024-09-03
A.
Ramousse,
MC
Rey,
F.
Simian
Objet
: Vente
de
mobilier
d'occasion
Absents
: C.
Bochaton,
S.
Giliotti,
Président
de
séance :
F.
Simian.
Secrétaire
de
séance
: M.
Brezzo
L'an
deux
mille
vingt
quatre
le
30
septembre
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Fabienne
SIMIAN,
Maire.
Considérant
la
demande
de
la
restauratrice
Mme
DHO
d'acquérir
les
meubles
encore
présents
et
utiles
pour
son
activité
de
restauration
dans
le
restaurant
du
Furet,
Considérant
l'inventaire
desdits
mobiliers
fait
en
présence
de
Mme
DHO.
Vu
l'état
de
vétusté
des
certains
matériels,
Le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
le
prix
de
vente
de
ces
matériels.
La
liste
est
jointe
en
annexe.
Sur
proposition
de
Madame
la
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
ACCEPTE
la
vente
de
ces
meubles
au
prix
de
1220
euros
Acte
rendu
exécutoire
par
la
maire
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
compte
tenu
de
la
réception
dessus.
en
Préfecture
le
La
Maire,
et
publication
ou
notification
Fabienne
SIMIAN
du Envoyé
en
préfecture
le 01/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 01/10/2024
Publié
le
ID
: 026-212601314-20240930-2024
09
03-DE
en
Drôme
provençale
INVENTAIRE
VENTE
MOBILIER
RESTAURANT
LE
FURET
Annexe
délibération
2024-09-03
nombre
coût
€
Tables
Bois
14
160
Tables
pliantes
10
0
Machine
Glaçons
1
50
Frigo
Bar
1
10
armoire
Frigo
Pro
1
200
Lave
Vaisselle
Pro
1
200
Lave
verres
Pro
1
100
Tables
Inox
Pro
3
200
Etagères
Inox
Pro
9
200
les
3
extincteurs
3
100
Montant
Rachat
1220
€