Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=179003&path=CR CM novembre 2
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=3048&path=Ordre du jour cons
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=168588&path=Liste exhaustive
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=135656&path=ODJ CM novembre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=166844&path=ODJ CM septembre
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=119791&path=CR CM mai 2023
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=74106&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=112226&path=ODJ CM mai 2023
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=36882&path=Ordre du jour du
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=107913&path=Liste delib mars
Ordre du Jour - cms du jour novembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour novembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Assurance, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2024
RESSOURCES
FINANCES
POINT N°2 DEMANDES D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR - LISTE N°6587100031 ET L'ÉTAT DES CRÉANCES ÉTEINTES -
LISTE N°6963532131
POINT N°3 BUDGET ANNEXE PISCINE/PLAGE - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024
POINT N°4 BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS DE LOISIRS ÉQUESTRES ET GOLF DE L'HIPPODROME - DÉCISION MODIFICATIVE
N°1 - EXERCICE 2024
POINT N°5 REVERSEMENT DE LA REDEVANCE SUR LES PARIS HIPPIQUES PERÇUE PAR LA COMMUNE À LA SOCIÉTÉ DES
COURSES SUR L'EXERCICE 2024
POINT N°6 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024
RESSOURCES HUMAINES
POINT N°7 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU
TABLEAU DES EMPLOIS (BUDGET PRINCIPAL) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (BUDGET
PRINCIPAL)
POINT N°8 MISE EN PLACE ET INDEMNISATION DES ASTREINTES
POINT N°9 INSTITUTION DU RÉGIME DES INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (I.H.T.S.) ET
MODALITÉS DE RÉALISATION DES HEURES COMPLÉMENTAIRES
POINT N°10 INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT - FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
POINT N°11 ADHÉSION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028 DU CENTRE DE GESTION DE
L'AIN.
CULTURE
POINT N°12 ACCEPTATION D'UN DON - TABLEAUX
RESSOURCES
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°13 FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ, ACHEMINEMENT ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉS POUR LES SITES DE
LA COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS - CHOIX DU PRESTATAIRE.
POINT N°14 CONVENTION D'OBJECTIFS POUR L'ENTRETIEN DE LA PASSE À POISSONS ET CONDUITE D'AMENÉE D'EAU À LA
ROUE DES THERMES 2024 - 2026. Le Maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°15 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020,
DU 12 JANVIER 2021 ET DU 18 OCTOBRE 2023.
Le 5 novembre 2024