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Ordre du Jour - cms CM mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM mai 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
MARDI 16 MAI 2023 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2023
POINT N°2 MANDAT SPÉCIAL - 92ÈME CONGRÈS DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DES TERRITOIRES
TOURISTIQUES - 8 ET 9 JUIN 2023
POINT N°3 REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS – SIEA - DÉSIGNATION D'UN
DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT EN REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DÉMISSIONNAIRE
POINT N°4 CONVENTION COPROPRIÉTÉ « DIVONNE CENTRE » DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DE LA GRANDE RUE
RESSOURCES
FINANCES
POINT N°5 BUDGET ETABLISSEMENT THERMAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023
RESSOURCES HUMAINES
POINT N°6 CRÉATION DE TROIS EMPLOIS SAISONNIERS D'ASVP POUR LA PÉRIODE MAI-SEPTEMBRE 2023
POINT N°7 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGET PRINCIPAL POUR PRENDRE EN COMPTE LES
AVANCEMENTS DE GRADE DEPUIS LE 1ER JANVIER 2023 ET LES RECRUTEMENTS EN COURS
INFORMATIQUE
POINT N°8 CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT AU DÉPLOIEMENT D'UN RÉSEAU DE VIDÉOPROTECTION AVEC LE SIEA
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°9 ACCORD-CADRE ENTRETIEN ET AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE - CHOIX DES ENTREPRISES.
PROXIMITÉ ET SOLIDARITÉS
POINT N°10 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION «J’AI COMPRIS, J’AGIS !»
TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
POINT N°11 BUDGET DE LA COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS - BILAN DES ACQUISITIONS ET VENTES FONCIÈRES DE
L'ANNÉE 2022
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°12 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020 ET
DU 12 JANVIER 2021
Le 9 mai 2023