Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - N° GEN 2025 085 Organisation du duathlon Tritons C
Arrêté - N° GEN 2024 042 Organisation duathlon Tritons cond
Arrêté - N° GEN 2025 085 Organisation du duathlon Tritons C
Arrêté - N° GEN 2026 241 Organisation ceremonie du 17 aout
Arrêté - N° GEN 2026 136 Organisation defile du carnaval de
Arrêté - N° GEN 2025 069 Autorisation debit de boissons tem
Arrêté - N° GEN 2026 229 Organisation dun spectacle itinera
Arrêté - N° GEN 2026 121 Organisation defile de chars Anima
Arrêté - N° GEN 2026 271 Organisation de la Saint Gilles 5
Arrêté - N° GEN 2025 066 Organisation defile carnaval des e
Arrêté - N° GEN 2026 122 Organisation du duathlon Les Tritons Condeens 12 avril 2026 Centre ville Conde
Document publié le Dimanche 12 avril 2026 par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Arrêté - N° GEN 2026 122 Organisation du duathlon Les Tritons Condeens 12 avril 2026 Centre ville Conde)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
2026/74
Département
du
CALVADOS
Arrondissement
de VIRE
Extrait
CONDE
EN NORMANDIE
EXUAI
du
registre
des
arrêtés
N°
GEN-2026-122
Nature
de
l'acte
: 3.5.2. ARRETE
PORTANT
RÉGLEMENTATION
POUR
L'ORGANISATION
D'UN
DUATHLON
Le
maire
de
Condé-en-Normandie,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le code
de
la route,
VU
l'avis favorable
de
l'Agence
Routière
Départementale
du
31
mars
2026,
VU
la demande
présentée
par
l'association
« Les
Tritons
Condéens
» concernant
la réglementation
de
la circulation
et
du
stationnement
des
véhicules
sur
certaines
voies
à
l'occasion
de
l'organisation
d'un
duathlon
le
dimanche
12
avril
2026, CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité
des
usagers
de
la
route,
des
riverains,
des
participants
au
duathlon
et
afin
de
permettre
la
réalisation
de
cette
manifestation,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur les sections
visées
aux
articles
suivants,
ARRETE:
Article
47
- Le
dimanche
12
avril
2026
de
12h00
à
18h00,
l'association
«
Les
Tritons
Condéens
»
est
autorisée
à
organiser
un
duathion
sur
le
parcours
suivant
:
e
Départ/arrivée
:dans
le
stade
Gossart
e
Parc
municipal
e
Rue
du
Mesnil
dans
sa
partie
comprise
entre
la
sortie
du
parc
et
la
rue
de
Vire
+
Rue
de
Vire
(RD512)
sur
le
trottoir
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
du
Mesnil
et
l'entrée
du
Complexe
Gossart Parking
du
centre
Aquatique
Rue
Alfred
Auger
dans
son
intégralité
Rue
Saint-Louis
Rue
du
Vieux
Château
dans
sa
partie
comprise
la
rue
St-Louis
et
la
rue
du
6 juin
Rue
du
6 juin
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
du
Vieux
Château
et
la
rue
Loysel
Rue
Loysel
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
Saint-Sauveur
et
la
rue
Terre
Adélie
(RD36)
Rue
Terre
Adélie
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
Loysel
et
la
rue
du
Chêne
Rue
du
Chêne
(RD36)
Rue
du
Pont-Cel
(RD36)
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
du
Chêne
et
la
route
des
Isles
(RD105)
Route
des
Isles
(RD
105)
jusqu'à
la
sottie
d'agglomération
Rue
des
Prés
Guilet
Article
2
—
Dimanche
12
avrit
2026
de
7h00
à
18h00,
et
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
interdits
sur
toutes
les
voies
citées
à l'article
1.
Les
organisateurs
sont
autorisés
à pénétrer
dans
le
parc
municipal
avec
leurs
voitures
pour
y
installer
le
parcours.
Article
3 -
Les
frais
d'enlèvement
et
de
fourrière
des
véhicules
seront
à la
charge
des
contrevenants.
Article
4 -
L'accès
aux
engins
de
secours,
véhicules
de
services,
forces
de
l'ordre
et
aux
riverains
à leur
propriété
devra
être
facilité
au
maximum.
Atticle
5 -
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation.
Atticle
6
- Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
abrogent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
S.D. Article
7 - La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
sera
mise
en
place,
retirée
et
entretenue
par
l'association
« Les
Tritons
Condéens
».
Le
Président
de
l'Association
sera
responsable
de
la
signalisation
qu'il
devra
installer
à
l'avance
pour
prévenir
les
usagers
de
cette
réglementation. Article
8
- Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
le contrevenant
sera
poursuivi
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
Article
9
- Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
au
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Caen,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Je
vous
précise
que
le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
voie
électronique
via
l'application
informatique
« télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site internet www.recours.fr. Article
10
- Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
et
affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
Atticle
11
- Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
Monsieur
Le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
Le
SDIS
14
et
Monsieur
le Président
de
l'association
« Les
Tritons
Condéens
».
Fait à Condé-en-Normandie,
le 31
mars
2026
Le
maire
Sylvain
Delange
SD.