Arrêté - N° GEN 2024 042 Organisation duathlon Tritons condeens 7 avril 2024 CEN

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Arrêté - N° GEN 2024 042 Organisation duathlon Tritons condeens 7 avril 2024 CEN Document publié le Dimanche 7 avril 2024 par la commune de Condé-en-Normandie. Lien du pdf (Arrêté - N° GEN 2024 042 Organisation duathlon Tritons condeens 7 avril 2024 CEN)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, 2024/26

Département du CALVADOS

Arrondissement de VIRE : CONDE EN NORMANDIE Extrait du registre des arrêtés

N° GEN-2024-042

Nature de l'acte : 3.5.2, ORGANISATION DUATHLON

Le maire de Condé-en-Normandie,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6 et L.3221-4, Vu le code de la route et notamment l'article R.411-8,

Vu l'arrêté temporaire N°202470046 du 13 février 2024,

Vu la demande présentée par l'association les Tritons Condéens concernant la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur certaines voies à l'occasion de l'organisation d'un duathlon le dimanche 7 avril 2024, Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes dispositions afin d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique et des

participants à l'épreuve sportive,

ARRETE:

Article Premier - le dimanche 7 avril 2024 de 7h30 à 18h00 (heure prévisionnelle de fin de la manifestation), le club « Ttitons Condéens » est autorisé à organiser un duathlon sur le parcours suivant :

e Départ/arrivée : dans le stade Gossart

Parc municipal

Rue À. Camus entre la sortie du parc 1 et l'entrée du parc côté kiosque

Rue du Mesnil dans sa partie comprise entre la sortie du parc et la rue de Vire

Rue de Vire (RD512} sur le trottoir dans sa partie comprise entre la rue du Mesnil et l'entrée du Complexe Gossart

Parking du centre Aquatique

Rue Alfred Auger dans son intégralité

Rue des Prés Guilet dans sa partie comprise entre la rue À. Auger et Petite rue de la Bataille

Petite rue de la Bataille

Rue du Chêne (RD36)

Rue du Pont-Cel (RD36)

Route des lsles (RD 105) jusqu'à la sortie d'agglomération

Article 2ème — Dimanche 7 avril de 7h00 à 18h09 (heure prévisionnelle de fin de courses), et afin de permettre le bon déroulement de la manifestation :

- Le stationnement et la circulation des véhicules seront interdits sur toutes les voies citées à l'article 1. - La circulation des véhicules sera interdite :

o Place de l'hôtel de ville dans sa partie comprise entre la rue des Challouets et la rue des Prés Guilets o Les quais des Challouets dans sa partie comprise entre la petite rue de ia Bataille et la rue St-Marcouf o Rue de la Bataille dans sa partie comprise entre la Petite rue de la Bataille et la rue Saint-Marcouf

Les organisateurs sont autorisés à pénétrer dans le parc municipal avec leurs voitures pour y installer le parcours.

Article 3 - La signalisation réglementaire et les barrières mobiles seront positionnées par les dirigeants de l'association Les Tritons Condéens sous la responsabilité du Président.

Article 4 - Les frais d'enlèvement et de fourrière des véhicules seront à la charge des contrevenants.

Article 5 - L'accès aux engins de secours, véhicules de services, forces de l’ordre et aux riverains à leur propriété devra être facilité au maximum.

Article 6 - Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.

VD.Atticle 7 — Les dispositions définies par le présent arrêté abrogent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

Article 8 - Toute contravention au présent arrêté sera constatée et le contrevenant sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 9 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours au contentieux devant le tribunal administratif de Caen, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Je vous précise que le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.recours.fr.

Article 10 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la commune de Condé-en-Normandie et affiché conformément à la réglementation en vigueur

Article 11- Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, Monsieur Le Directeur des Services Techniques Municipaux, Le SDIS 14 et Monsieur le Président de l'association Les Tritons Condéens.

Fait à CONDE/NOIREAU, le 6 mars 2024

Par délégation

Patrick Billard

Adjoint au maire

En charge de la sécurité et des travaux

VD.