Conseil Municipal - 26 02 04 Designation des membres du Conseil Municipal aux Commissions permanentes municipales 2

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Conseil Municipal - 26 02 04 Designation des membres du Conseil Municipal aux Commissions permanentes municipales 2 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alès. Lien du pdf (Conseil Municipal - 26 02 04 Designation des membres du Conseil Municipal aux Commissions permanentes municipales 2)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 09/04/2026

ID : 030-213000078-20260409-26 02 04-DE

, Reçu en préfecture le 09/04/2026

VV REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 09/04/2026 S'LOF

\Jès respAcE OU BIENVIVRE

evennes

Service : Direction Générale

Tél : 04 66 56 10 04

Réf : CR/PC/VS

N°26 02 04

EXTRAIT DU REGISTRE

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU MARDI 7 AVRIL 2026

Convoqué le lundi 30 mars 2026, le Conseil Municipal s’est réuni à l'ATOME, salle des

assemblées, le mardi 7 avril 2026 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ,

Maire.

Thibault PELLISSIER est nommé secrétaire de séance.

MEMBRES PRÉSENTS (41) : Christophe RIVENQ, Maire, Max ROUSTAN, Martine MAGNE, Alain BENSAKOUN, Catherine LARGUIER, Christian CHAMBON, Léa BOYER, Pierre MARTIN, Michèle VEYRET, Alain AURÈCHE, Marie-Claude ALBALADEJO, Christophe CLAUZEL, Raphaële NAVARRO, Aimé CAVAILLÉ, Gérard PALMIER, Armande LAUPIES, Jean-Claude ROUILLON, Marie-Christine PEYRIC, Rose-Marie SOUSTELLE, Hélène CAYRIER, Marc BENOIT, Antonia CARILLO, Daniel CANAL, Catherine DAUFÈS-ROUX, Fabienne FAGES- DROIN, Ysabelle CASTOR, Valérie MEUNIER, Jean-Régis MASSON, Alexandra LAGULHON, Laurent DOUDOUX, Méryl FRIZON-DEBIERRE, Vincent BEHGDAD, Émiliano HACQUEL, Lucette CAMACHO, Sylvie TRIBES, Alexandre BELAIR, Fabien PELAT, Jenny-Rose GUERCHOUX, Anthony BORDARIER, Sandra CARTULAT, Thibault PELLISSIER.

POUVOIRS (2) : Cyril LAURENT {pouvoir à Ysabelle CASTOR), David VIEUX (pouvoir à Alexandre BELAIR).

OBJET : Désignation des membres du Conseil Municipal aux Commissions

permanentes municipales

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-22,

Vu la délibération n°26 01 13 du Conseil Municipal du 28 mars 2026 portant création des

Commissions permanentes municipales,

Considérant le renouvellement général des Conseils Municipaux à l'issue de l'élection municipale

du 22 mars 2026,

Suite à l'appel à candidatures adressé à l'ensemble des Conseillers Municipaux, visant à assurer

leur représentation auprès des Commissions permanentes municipales,Envoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en grétecture 1e 09/02/

APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ ET PROCÉDÉ AU VOTE, IL : G2G.218000078-2080200.28 02 040€

DÉCIDE

de désigner les membres du Conseil Municipal formant les différentes Commissions permanentes

municipales suivantes en respectant les règles de la représentation proportionnelle :

Commissions permanentes municipales

I - FINANCES

II - DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (Urbanisme, ...)

III - TEMPS LIBRE (Sport, culture, animations festives et culturelles, ....)

IV - SOLIDARITÉS (Action sociale, santé, ...)

V - ENVIRONNEMENT URBAIN (Propreté, fleurissement, ...)

VI - ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE (Maison des jeunes, Conseil Municipal des

enfants, .)

VII - CITOYENNE TÉ (Sécurité, Mon quartier dans ma Ville, politique de la Ville, .)

VIII - INFRASTRUCTURES (Circulation et travaux, ....)

IX - COMMERCE, ARTISANAT, OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

X - DÉVELOPPEMENT DURABLE

AC He He OK OK KO CC Ke

COMPOSITION :

æ Maire, Président de droit

m 12 membres : - 9 de la Majorité

- 3 de l'OppositionI - FINANCES

PRÉSIDENT

1 - Pierre MARTIN

2 - Antonia CARILLO

3 - Rose-Marie SOUSTELLE

4 - Daniel CANAL

5 - Gérard PALMIER

6 - Alain BENSAKOUN

7 - Hélène CAYRIER

8 - Jean-Régis MASSON

9 - Léa BOYER

10 - Sandra CARTULAT

11 - Jenny-Rose GUERCHOUX

12 - Alexandre BELAIR

Envoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/0A/SEnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/0A/S

II - DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

(Urbanisme, ...)

PRÉSIDENT

1 - Max ROUSTAN

2 - Laurent DOUDOUX

3 - Rose-Marie SOUSTELLE

4 - Armande LAUPIES

5 - Daniel CANAL

6 - Cyril LAURENT

7 - Antonia CARILLO

8 - Hélène CAYRIER

9 - Marie-Christine PEYRIC

10 - David VIEUX

11 - Fabien PELAT

12 - Sandra CARTULATEnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/0A/S

III - TEMPS LIBRE

(Sport, culture, animations festives et culturelles, .......)

PRÉSIDENT

1 - Catherine LARGUIER

2 - Rose-Marie SOUSTELLE

3 - Raphaële NAVARRO

4 - Marie-Claude ALBALADETO

D - Fabienne FAGES-DROIN

6 - Ysabelle CASTOR

7 - Marc BENOIT

8 - Hélène CAYRIER

9 -Émiliano HACQUEL

10 - Thibault PELLISSIER

11 - Anthony BORDARIER

12 - Fabien PELATEnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/0A/S

IV - SOLIDARITÉS

(Action sociale, santé, ....)

PRÉSIDENT

1 - Michèle VEYRET

2 - Christophe CLAUZEL

3 - Rose-Marie SOUSTELLE

4 - Alain AURÈCHE

5 - Alexandra LAGULHON

6 - Léa BOYER

7 - Hélène CAYRIER

8 - Gérard PALMIER

9 - Jean-Régis MASSON

10 - Lucette CAMACHO

11 - Sylvie TRIBES

12 - Jenny-Rose GUERCHOUXEnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/0A/S

V - ENVIRONNEMENT URBAIN

(Propreté, fleurissement.....)

PRÉSIDENT

1 - Marie-Christine PEYRIC

2 - Raphaële NAVARRO

3 - Armande LAUPIES

4 - Méryl FRIZON-DEBIERRE

5 - Émiliano HACQUEL

6 - Alain AURÈCHE

7 - Léa BOYER

8 - Catherine DAUFÉS-ROUX

9 - Hélène CAYRIER

10 - Jenny-Rose GUERCHOUX

11 - Anthony BORDARIER

12 - Sylvie TRIBESEnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/04/26S

Publié le 09/04/0626

VI - ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE

(Maison des jeunes, Conseil Municipal des enfants, .)

PRÉSIDENT

1 - Valérie MEUNIER

2 - Catherine LARGUIER

3 - Christian CHAMBON

4 - Armande LAUPTES

5 - Catherine DAUFÈS-ROUX

6 - Alexandra LAGULHON

7 - Méryl FRIZON-DEBIERRE

8 - Émiliano HACQUEL

9 - Vincent BEHGDAD

10 - Sylvie TRIBES

11 - Jenny-Rose GUERCHOUX

12 - Anthony BORDARIEREnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en grétecture te OUO4/2GSS

VII - CITOYENNETÉ

(Sécurité, Mon quartier dans ma Ville, politique de la Ville, ....)

PRÉSIDENT

1 - Catherine LARGUIER

2 - Martine MAGNE

3 - Christian CHAMBON

4 - Marie-Claude ALBALADETO

5 - Cyril LAURENT

6 - Alexandra LAGULHON

7 - Christophe CLAUZEL

8 - Armande LAUPIES

9 - Pierre MARTIN

10 - Anthony BORDARIER

11 - Sandra CARTULAT

12 - David VIEUXEnvoyé er prétecture le (04/2086

Reçu en gréfecture le G9/0A/S

VIII - INFRASTRUCTURES

(Circulation et travaux, ....)

PRÉSIDENT

1 - Valérie MEUNIER

| 2 - Jean-Claude ROUILLON

3 - Daniel CANAL

4 - Laurent DOUDOUX

5 - Fabienne FAGES-DROIN

6 - Pierre MARTIN

7 - Catherine DAUFÉS-ROUX

8 - Christophe CLAUZEL

9 - Jean-Régis MASSON

10 - Alexandre BELATR

11 - Fabien PELAT

12 - Thibault PELLISSTER

10Envoyé er prélaciure le GUO/eGRE

Reçu en grétecture 1e Q9/04/26

IX - COMMERCE, ARTISANAT,

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

PRÉSIDENT

1 - Marc BENOIT

2 - Martine MAGNE

3 - Alexandra LAGULHON

4 - Christophe CLAUZEL

5 - Laurent DOUDOUX

6 - Vincent BEHGDAD

7 - Léa BOYER

8 - Fabienne FAGES-DROIN

9 - Catherine DAUFÉS-ROUX

10 - David VIEUX

11 - Fabien PELAT

12 - Lucette CAMACHO

11Envoyé en préfecture le 09/04/2026

Reçu en préfecture le 09/04/2026 CS L

Publié le 09/04/2026 G

ID : 030-213000078-20260409-26 02 04-DE

X - DÉVELOPPEMENT DURABLE

PRÉSIDENT

1 - Christian CHAMBON

2 - Alain AURÈCHE

3 - Alain BENSAKOUN

4 - Marie-Christine PEYRIC

5 - Antonia CARILLO

6 - Émiliano HACQUEL

7 - Raphaële NAVARRO

8 - Méryl FRIZON-DEBTIERRE

9 - Hélène CAYRIER

10 - Alexandre BELAIR

11 - Thibault PELLISSIER

12 - Sandra CARTULAT

Û

Votants : 43

Pour : 43 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès

du Tribunal Administratif de Nîmes ou d’un recours gracieux auprès du Maire de la Ville d'Alès, étant précisé que celui-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de

deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux

mois. Conformément aux termes de l’article R.421-7 du Code de Justice Administrative, les personnes résidant outre-mer et à l'étranger disp 1t d’un délai supplé taire de distance de

respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet

www.telerecours.fr.

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