Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR CM20251107 013 Videoprotection Demande subventi
Déliberation - AR CM20231020 019 Conv° Festin dAlexandre et deman
Déliberation - AR CM20220415 013 Conv° pour spectacle EUROCHESTRI
Déliberation - AR CM20220415 011 Approbation tarifs specifiques L
Déliberation - AR CM20230428 013 Etude faisabilite geothermie Aud
Déliberation - AR CM20240503 013 Convention Olympiades des 7 Merv
Déliberation - AR CM20240126 013 Demande de subvention DSIL Geoth
Déliberation - AR CM20220701 010 Travaux securitaires voiries Ter
Déliberation - AR CM20241213 017 Demande subv° SIEDS AAP Autocons
Déliberation - AR CM20240913 013 Convention INRAP diag.archeo Ame
Déliberation - AR CM20221209 013 Demande subv° Dept79 Concert Le Festin dAlexandre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20221209 013 Demande subv° Dept79 Concert Le Festin dAlexandre)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
078-21790
1008 20221200
0M20221209-01
-217901098
-CM20221209-013-DE
Date de télétransmission : 13/12/2022
CM20221209-013
Date
de
réception
préfecture
: 13/12/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le neuf
décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
1°
décembre
2022,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et publique
à la mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Thierry
DEV AUTOUR,
Maire.
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
lréna
BARDINET
à partir
de
18h50,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h50,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
19h00,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:Iréna
BARDINET
jusqu’à
18h50
(Pouvoir
donné
à
Sylvie
AULIVIER)
—
Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h50
(Pouvoir
donné
à
Stéphanie
SIMONNEAU)
-—
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à partir
de
19h00
(Pouvoir
donné
à Agnès
RONDEAU).
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU),
Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à
Thierry
BROSSARD),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON)
et
Gilbert
NASARRE
(pouvoir
donné
à Thierry
DEV
AUTOUR).
Absents
:Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
:Sylvie
AULIVIER
OBJET
: Demande
de
subvention
au
Département
des
Deux-Sèvres
au
titre
de
l’aide
à la
diffusion
artistique
en
milieu
rural
pour
le
concert
organisé
par
le
Festin
d'Alexandre
Le
Maire
expose.
La
Commune
d’Echiré
a signé
un
contrat
de
cession
le
04
novembre
2022
avec
Le
Festin
d'Alexandre,
ensemble
instrumental
spécialisé
dans
la
pratique
des
musiques
anciennes,
pour
l’organisation
d’un
concert
« Petit
Concert
d’Opéras
»
à
la
salle
communale
La
Baratte,
le
samedi
17
décembre
2022
à
20h30. Ce
contrat
de
cession
présente
les
modalités
financières
et
organisationnelles
de
ce
spectacle
ainsi
que
les
engagements
de
la
Commune
et
du
Festin
d'Alexandre.
Le
prix
de
cession
de
ce
spectacle
est
de
1
620,00
€
(dont
200,00
€
de
frais
de
déplacement).
Pour
financer
ce
spectacle,
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
possibilité
de
solliciter
l’octroi
d’une
subvention
de
852,00
€
auprès
du
Département
des
Deux-Sèvres
au
titre
de
l’aide
à la
diffusion
artistique
en
milieu
rural.
Le
Maire
présente
le plan
de
financement
ci-dessous :
DEPENSES - Dépense
subventionnable
:
1 420,00
€ (1620
€ - 200
€)
RECETTES - Subvention
du
Département
des
Deux-Sèvres
(60%) :
852
€
- Autofinancement
de
la
commune :
768
€
Total
recettes :
1 420
€
Page
1/2 019 21790 1088 20221208 CM20221209-013-DE 079-217901099-20221209-
-013-|
Date de télétransmission : 13/12/2022
CM20221209-013
Date
de
réception
préfecture
: 13/12/2022
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
de
valider
le
dossier
et
le
plan
de
financement
présenté
ci-dessus
;
-
_d’autoriser
le
Maire
à
solliciter
auprès
du
Département
des
Deux-Sèvres
l’octroi
d’une
subvention
de
852
€
au
titre
de
l’aide
à
la
diffusion
artistique
en
milieu
rural
pour
le
concert
du
Festin
d’Alexandre
et
à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 9 décembre
2022
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Sylvie
AULIVIER
Certifié
exécutoire.
1
3
DEC.
2072
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou
publié
le
:
13
DEL.
1072
Page
2/2