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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a Ordre du Jour Conseil Municipal du 19.05.2025)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
1
Décisions municipales et informations diverses
Rapporteur : Y. BOURREL
2
Maintien ou pas des fonctions de Mesdames FAVIER 3ème adjointe, GELY 5ème adjointe et MOULLIN-TRAFFORT 7ème adjointe, en qualité d’adjointes au maire
Rapporteur : Y. BOURREL
3 Suppression de trois postes d’adjoint au maire devenus vacants Rapporteur : Y. BOURREL
4 Indemnités de fonction des élus (annexe) Rapporteur : Y. BOURREL
5
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Article 3 (annexe envoyée le 02/05/2025)
Rapporteur : Y. BOURREL
6
Approbation de l’avenant n°6 à la concession Zac La Font de Mauguio (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
7
Demandes de Garantie d’emprunt :
A/ De la SPL l’Or Aménagement dans le cadre des travaux d’aménagement ZAC La Font de Mauguio(annexe)
B/ De la société Patrimoine SA La Languedocienne pour l’opération « TULUM PARK » (annexes ) Rapporteur : L. CAPPELLETTI
8
OMT - Approbation du Compte Administratif 2024 (annexe)
Rapporteur : L. BELEN
9
OMT - Approbation du Budget Primitif 2025 (annexe)
Rapporteur : L. BELEN
10
Approbation de la convention de servitude avec la société BRL Contournement ferroviaire de Nîmes Montpellier parcelles communales CT 103, CT 129, CT 141, CW 161, CW 162, CW 199, CW 247, CW 293, CW 294, CW 319, CX 411, CX 448, CX 510, CX 538 et CX 558. Réseau eau brute. (annexe)
Rapporteur : L. BELEN
11
Approbation de la cession à titre onéreux du lot n°62 place de stationnement privatif au sein de la Copropriété « Le Paraïso » parcelle ER 111 à Monsieur B.
Rapporteur : L. BELEN
12
Approbation de la convention de servitude avec la société SA ENEDIS Parcelles BW 255, BW 241 et BT 276 réseau électrique (annexe)
Rapporteur : L. BELEN
13
Protection Sociale Complémentaire Risque santé : mandat à l’Agglomération du Pays de l’Or (annexe)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
14 Modification du tableau des effectifs (annexes) Rapporteur : S. CRAMPAGNE
15
Fermeture d’un poste à l’école primaire Joseph D’Arbaud à Carnon (annexe)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE 16
Modification des tarifs communaux 2025
A/Location de salle dans le cadre des apéritifs de mariage(annexes)
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
B/Révision des tarifs 2025 du Port de Carnon-licence d’accès KINDOO pour les plaisanciers- système d’ouverture des accès du Port
Rapporteur : D. BALZAMO
17
Approbation des conventions de partenariat dans le cadre de la fête du sport 2025 et du Carnon Wingfoil Event 2025 (annexes)
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
18
APPEL D’OFFRES – Attribution de l’accord-cadre de nettoyage courant des sanitaires publics extérieurs de la commune de Mauguio-Carnon
Rapporteur : Y. BOURREL
19
APPEL D’OFFRES – Fourniture de carburants
Rapporteur : Y. BOURREL
20
Approbation de la convention triennale avec la SNSM (annexe)
Rapporteur : F.DALBARD
21
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association TOROS Y TOREROS
Rapporteur : L. PRADEILLE
22
Partenariat avec Intermarché dans le cadre de la 36e Romeria del Encuentro (annexe)
Rapporteur : L. PRADEILLE
23 Exonérations des droits de redevance pour l’occupation du domaine public Rapporteur : L. CAPPELLETTI
24
Convention de partenariat « Les printanières et les automnales du Pays de l'Or » (annexe)
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
25
Mise en conformité de la charte des devantures, des enseignes et des terrasses à Carnon - subvention au bénéfice de la SAS POISSONNERIE GOUDIN
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
26
Approbation de la convention d’entretien du domaine public routier Départemental sur la RD n°62E2 à Mauguio du PR 1+200 à 1+300 (annexe)
Rapporteur : F. DALBARD
27
Dossier de mise en conformité réglementaire d’un forage non domestique utilisé pour l’irrigation de terrains de sports au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l’environnement (annexe)
Rapporteur : F. DALBARD
Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par mail ou télécopie.