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Déliberation - liste des deliberations du 10 juin
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 10 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
10
juin
2025
Commune
de
Gueux
Conseil
municipal
N°
des
délibérations
Objet
des
délibérations
DE202540
DE2025
40
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
06
mai
2025
Approuvée par
16
voix
pour
DE202541
DE2025
41
- Choix
de
l'entreprise
pour
le
lot
1
Approuvée
concernant
les
travaux
de
l'école
maternelle
et
du
par
16
voix
pour
périscolaire
DE202542
DE2025
42
- Actualisation
du
montant
de
la
subvention
|Approuvée
versée
à
l'école
élémentaire
par
16
voix
pour
DE202543
DE2025
43
- Acquisition
des
parcelles
ZN303
et
ZN307
|Approuvée par
16
voix
pour
DE202544
DE2025
44
- Etablissement
de
la
liste
des
sépultures
Approuvée
concernées
par
la
procédure
de
reprise
de
concessions
|par
16
voix
pour
DE202545
DE2025
45
- Autorisation
de
signature
de
la
Convention
|
Approuvée
CTG
CAF
par
16
voix
pour
DE202546
DE2025
46
- Critères
d'attribution
de
l'accès
au
stade
Approuvée
Just
Fontaine
par
16
voix
pour
édité
le
12/06/2025