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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 10 JUILLET 2020
Compte-Rendu - 3 compte rendu conseil 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Lucy-sur-Cure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 compte rendu conseil 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
10
juillet
2020
L’an
deux
mil
vingt
et le
dix juillet
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
foyer
communal
de
LUCY,
sous
la
présidence
de
Frédéric
MOISELET-PARQUET,
Maire
de
Lucy
sur
Cure. Présents
: MAILLARD
Thierry,
MARCEAU
Annick,
BOURGEOIS
Mickaël,
MADON
Christian,
LEVASSEUR
Mireille,
MOISELET-PARQUET
Frédéric,
TUPINIER
Agnès,
BAUDOUIN
Alain,
DEIGNEAU
Christelle
Absente
excusée
et
représentée
: Marie-Claude
MARX
pouvoir
à Thierry
MAILLARD
Absent
: Guy
DEFRANCE
Ordre
du
jour:
1 / Approbation
du
compte-rendu
du
10 juin
2020
2 / Désignation
de
deux
délégués
et de
trois
suppléants
chargés
de
procéder
à l’élection
des
sénateurs
Le
Maire
demande
d’ajouter
2 points
à l’ordre
du jour,
à savoir,
la facturation
annuelle
de
l’abonnement
et de
la
consommation
d’eau
et la vente
de
frênes
: accepté
à l’unanimité.
1 / Le
compte-rendu
du
10
juin
2020
est
adopté
à
l’unanimité.
2
/ Désignation
de
deux
délégués
et
de
trois
suppléants
chargés
de
procéder
à
l’élection
des
sénateurs
Le
Conseil
municipal
doit
désigner
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
deux
délégués
et trois
suppléants
au
sein
du
collège
électoral
qui
sera
chargé
de
procéder
à
l’élection
sénatoriale
partielle
organisée
le
dimanche
27
septembre
2020. Madame
LEVASSEUR
Mireille
et
Monsieur
MOISELET-PARQUET
Frédéric
ont
été
élues
déléguées.
Madame
MARX
Marie-Claude
et Messieurs
MADON
Christian,
MAILLARD
Thierry
ont
été
élus
suppléants.
3 / Facturation
annuelle
de
l'abonnement
et de
la
consommation
d’eau
Actuellement,
la facturation
du
service
Eau
se
déroule
en
deux
phases :
-
Courant
avril
/ mai
: facturation
de
l’abonnement
-
Courant
septembre
: facturation
de
la consommation
Considérant
la
charge
de
travail
que
cette
méthode
représente,
le
Maire
propose
de
procéder
à
une
seule
et
même
facturation
comprenant
l’abonnement
et la consommation.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
accepte
à l’unanimité
la proposition
du
Maire.
4 / Vente
de
frênes
Le
Maire
fait part
de
l’état
de
pourrissement
des
frênes
situés
près
de
la Cure
menaçant
de
tomber
sur
la voie
publique
et / ou
de
créer
des
dégâts
dans
les
parcelles
privées.
Il propose
au
Conseil
municipal
de
les
vendre
à la Société
Forestière
de
la Roche
pour
la somme
de
4.50
€ l’unité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
accepte
à l’unanimité
cette
transaction.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
fin de
la séance
à 20h40
Le
Maire,
Frédéric
MOISELET-PARQUET
1/2