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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (unknown - del2026 46 annexe plans des modifications parcellaires et designations provisoires)
Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
15/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
15/06/2026
EM
MODIFICATION
DU
PARCELLAIRE
CADASTRAL
Re”
S
*
ZT
Publié le
sms
=
ID : 063-216300194-20260608-DEL2026
46-DE
D'APRES
UN
EXTRAIT
DU
PLAN
|
268
CADASTRAL
(DGFIP)
d
284
276
A
D
É ernañ
û
Ei
Commune
:
63019
©
A
Aulnat
Lu O.—
Numéro
d'ordre
du
document
d'arpentage
D-
\
Document
vérifié
et
numéroté
le
\
Ô &
410
Oo
O2ca
PEARL"
Section
:
000AA
n
SON
Feuille(s)
: 01
7
Leo
\.
|
Qualité du plan
:
P4
GROS PARA
_
2ha24at
208
Echelle d'origine
:
1/1000
es
Re
Echelle d'édition
:
1/625
.
Date de l'édition
:
01/01/1982
<&
CDC
HABITAT
j
SOCIAL
CERTIFICATION
en
SOGIAL
KL
(Art. 25 du décret n° 55 471
du 30 avril 1955)
RU
Ÿ
Le
présent
document
d'arpentage,
certifié par
les
h
sue
à
ee
RL
JAN.
CDC HABITAT
110
propriétaires soussignés
(3) a été établi (1) :
449
SOL
CDC
HABI
A.-D'après
les
indicati
“ls-ont
fourni
L
AA
03a78ca
05a16ca
% 7
-B--En-conformité-d'un-piquetage-—
nul
Commune
d'Aulnat
effectué sur
le
terrains"
:-535-
30ca
C -D'après
un plan d'arpentage
ou de
bomnage,
dont copie
|
Fe
NC
Dao
ne
ci-jointe,
dressé
le 16/12/2025
par M
A. RECHOU
10at4ca
CDC
HABITAT
CORAENTRr
g
|
géomètre à BEAUMONT
SOCIAL
SOCIAL
|
ÿ
Les
propriétaires
déclarent
avoir pris connaissance
©
des
informations
portées
au dos
de
la chemise
6463
T
À
BEAUMONT
, le 16/12/2025
Commune
d'Aulnat
| | |
Cachet
du
rédacteur
du
document
:
Amandine
RECHOU
GEOMETRE
-
EXPERT
N°
5376
de
la
S.AS.
N°
2005
B4
00003
CABINET
BISIO
ET
ASSOCIÉS
33,
Avenue
de
l'Europe
63110
BEAUMONT
49ca
Commune
d'Aulnat
t
89ca
Commune
d'Aulnat
Document
dressé
par
RECHOU
EHPAD
LES
CHENEVIS
TT
—
O4ca
Commune-'Atinat
CDC
HABITAT
A
QCIHA
Date
:
16/12/2025
Signature
:
aLDXD
556
:
L
<<
ste
à
Cale
?
sc
(1)
Rayer
les
mentions
inutiles.
La
formule
À n'est
applicable
que
dans
le cas
«
Fe
d'une
esquisse
(plan
rénové
par
voie
de
mise
à jour),
dans
la formule
B,
les
C
D
C
HAB
ITA
À
T
?
propriétaires
peuvent
avoir
effectué
eux
même
le piquetage.
3
rue
Pierre
(2)
Qualité
de
la
personne
agréée
(géomètre
expert,
inspecteur,
géomètre
ou
technicien
retraité du
cadastre,
etc
…).
63000
CLERMO
(3)
Préciser
les
noms
et
qualités
du
signataire
s'il
est
différent
du
propriétaire
(mandataire,
avoué
représentant
qualifié
de
l'autorité
expropriant).
F