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Déliberation - 075 Budget EAU Potable 2023 DM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 075 Budget EAU Potable 2023 DM 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
En
exercice :
Présents
:
Votants :
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
23 15 21
L'an
deux
mille vingt-trois,
le VINGT
SEPTEMBRE
Le Conseil
Municipal de la commune
de Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire,
à la Salle Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 14 septembre
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI.
Absents
représentés
: CAVATA
Arnaud
par LUONGO
Liliane
GAUDIN
Guillaume
par David
Christian
Absents
excusés
: CAILLOT
Christophe,
VERGNE
Carine
CD
PICON
Elodie
par BERTORELLO
Lionel
SANTERVAS
Stéphane
par BEGUIN
Françoise
GIACCHI
Stéphanie
par CORTES
Christophe
SELLIER
Michèle
par RAMONE
Florence
Secrétaire
de
séance
: FROMENT
Agnès
Réf.
: 23/09/20-075
Objet
: Budget
EAU
POTABLE
2023
- Décision
modificative
n°1
Monsieur
BOYER
Jean-Louis
expose
aux
membres
de l'Assemblée
que
par délibération
n°23/03/23-016
en
date du
23 Mars
2023,
le Conseil
Municipal
a délibéré
sur
le budget
primitif EAU
POTABLE
2023.
Il
informe
que
certaines
ouvertures
de
crédits
nécessitent
des
ajustements,
il
est
nécessaire
d'effectuer
une
décision
modificative
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Chap. |
Article
Libellé
Diminution | Augmentation |
Diminution |
Augmentation
de crédits |
decrédits
|
de crédits
de crédits
011
|
605
[Achats d'eau
290 €
67
673
|Titres annulés
(sur exercices
antérieurs)
290 €
290 €
290€
TOTAUX
0€
l
Entendu
les explications
de
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
et ce
pour
chacun
des
chapitres
dénommés
ci-dessus
de
chaque
section, DÉCIDE
“
D'AJUSTER
les ouvertures
de crédits sur le budget
Eau
Potable
2023-
Décision
modificative
N°1
- comme
indiquées
ci-
dessus.
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2023
Publié
le
ID
: 083-218300333-20230920-230920
075-DE
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie certifiée conforme Le
Maire,
Christian
DAVID