Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 15 nombre adjoints
Déliberation - D 2026 16 election des adjoints
Déliberation - 2026 14 election maire 1
Déliberation - 2026 19 election representants CCAS
Déliberation - 2026 04 election vice president
Déliberation - 2026 05 election vice president delegue
Déliberation - DE 019 2026 Election des adjoints
Procès Verbal - election maire adjoints mars 2026
Déliberation - DELIB 2026 10 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - deliberation 2026 16 election des adjoints
Déliberation - 2026 16 election adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 16 election adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le 5 L Ge
ID : 007-210700704-20260320-DC_2026_16-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 20/03/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à vingt heures trente, l'Assemblée NOMBRE DE Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la
MEMBRES loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de .
En exercice : 19 Etaient présents :
| M. BETHUNE Christian, Mme BONNET Lucie, M. COLLOMBET Cyril,
Présents : 18 Mme COMBEDIMANCHE Lucie, Mme DESBOS-THEURET Jessica, M.
DEVISE Michaël, M. DEVISE Stéphane, Mme GARNIER VALLA Nombre de suffrages : 19 |Stéphanie, M. GUILLAUME Kévin, Mme HEBRARD Magali Mme LIONNETON Leslie, M. MATA-VERSET Michaël, M. PACCOUD François, Date de convocation |Mme PRAS Aurélie, Mme SAHMAN Virginie, M. SOUCHE Pascal, Mme
16/03/2026 VACHER Marion, M. VERCASSON Christophe
Date d'affich Procuration(s) :
Date d'attichage Mme DE TORRES Carole donne pouvoir à Mme SAHMAN Virginie 16/03/2026
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme DE TORRES Carole
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. COLLOMBET Cyril
Numéro interne de l'acte : 2026-16
Objet : ELECTION DES ADJOINTS
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
CONSIDERANT que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité
de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-16
25/03/2026 Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le > 10
ID : 007-210700704-20260320-DC_2026_16-DE
Madame la Maire demande s'il y a des candidats aux postes d'adjoints. Deux listes de candidats aux fonctions d'adjoints ont été déposées :
Liste menée par Monsieur Michaël DEVISE Liste menée par Monsieur Kévin GUILLAUME
Monsieur Michaël DEVISE Monsieur Kévin GUILLAUME
Madame Marion VACHER Madame Stéphanie GARNIER VALLA
Monsieur Pascal SOUCHE Monsieur Christophe VERCASSON
Madame Lucie BONNET Madame Jessica DESBOS-THEURET
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1€T tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
— Liste menée par Monsieur Michaël DEVISE, 15 (quinze) voix
— Liste menée par Monsieur Kévin GUILLAUME,4 (quatre) voix
La liste menée par Monsieur Michaël DEVISE ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Monsieur Michaël DEVISE, Madame Marion VACHER, Monsieur Pascal SOUCHE, Madame Lucie BONNET.
Fait à CORNAS
Le secrétaire de séance La Maire,
M. COLLOMBET Cyril Mme Magali HEBRARD
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-16
25/03/2026