Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 017 2026 Election du maire
Déliberation - 2026 16 election adjoints
unknown - DE 040 2025 Election des adjoints
Procès Verbal - election maire adjoints mars 2026
Déliberation - DELIB 2026 10 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - dcm 26 019 election des adjoints
Déliberation - 2026 09 Election des Adjoints
Déliberation - 2026 DE019 election des adjoints
Déliberation - 2026 03 election des adjoints
Déliberation - 2026 17 election des adjoints
Déliberation - DE 019 2026 Election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Déliberation - DE 019 2026 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département : ARDECHE
Arrondissement : Largentière
MALARCE SUR LA THINES - Commune
Séance du vendredi 20 mars 2026
Délibération N° DE_019 2026
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt mars deux mille vingt-six, à 17 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie au
En Présents Votants nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
CRETE séances (Salle du Conseil Municipal de Malarce), sous
11 11 11 la présidence de Delphine FEUILLADE BRIERE.
Date . anne Présents : Delphine FEUILLADE BRIERE, Alain
GEVAUDAN, Emilie MALEYSSON, Ronna CHALVET,
Pour Contre | Abstention Margot PODGORNY, EMMANUEL VERILHAC, Aude
10 0 1 REUCHET, Manon LHOST, Simon POUVREAU, Olivier
GINIER, Valentin BESNIER
Résultat du vote : adoptée Représentés :
Absents et Excusés :
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, Aude REUCHET est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Election des adjoints
Le conseil municipal,
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1°" tour de scrutin :
Nombres de bulletins : 11
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6 Date de transmission de l'acte: 20/03/2026
Date de reception de l'AR: 20/03/2026
U7
007-210701470-DE_019 2026-DE
AGEDIOnt obtenu
- Liste unique (1. Mme MALEYSSON Emilie — 2. M. GEVAUDAN Alain) : 10 Voix
La liste unique ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire : Mme MALEYSSON Emilie, 1*'° adjointe et M. GEVAUDAN Alain
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Delphine FEUILLADE BRIÈERE Aude REUCHET
Président de séance Secrétaire de séance
| }
Date de transmission de l'acte: 20/03/2026
Date de reception de l'AR: 20/03/2026
V7
007-210701470-DE_019_2026-DE
AGEDI