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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024D13 Pariticipation voyage scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AR Prefecture
006-210600425-20240405-2024D13-DE
Reçu le 09/04/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
COMMUNE DE CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An deux mille vingt-quatre et le cinq avril, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents: Madame CAILLAUD Madeleine, Adjointe, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel.
Absents excusés : RAPUC Louise représentée par M. MARIA Roger, MURAZZANO Marc représenté par M. AURRAN Robert.
Absents non excusés : Madame SAMPEDRO Nathalie, Monsieur JACOB Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 13
Votants : 12
Pour : 12
Contre :
Abstention :
Délibération 2024-13D : Participation voyages scolaires collège Saint Blaise
M. PAPIER ne prend pas part aux débats.
Monsieur le Maire fait état de la demande d’aide reçues en mairie pour deux séjours scolaires
organisés par le collège St Blaise pour des élèves demeurant à Clans :
e Séjour à TURIN d’un montant de 405 €, pour les classes de 5ème
e Séjour à LONDRES d’un montant de 500 €, pour les classes de 4°"e
Sur proposition de Monsieur le Maire de CLANS,
LE CONSEIL MUNICIPAL, oui l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré
DECIDE d’octroyer une participation financière correspondant à 15 % du montant du séjour par
élève participant au voyage et qui réside sur la commune de CLANS, tel que :
Particpation de
Tarif du séjour 15% de la Destination ;
pour les familles = commune par
Voyage Turin 405,00 € 60,75 € |
Voyage Londres 500,00 € 75,00€ |
DECIDE qu’une seule aide ne sera versée par enfant,
DECIDE de verser directement la subvention au collège St Blaise.
DEMANDE au collège Saint Blaise de déduire ce montant de la participation des parents
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus. Le ire
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire ES Après dépôt en préfecture le ©9 Ji | av HS DSL 7 » Et publication ou notification du ch/Git | Jù Se Lt F
Roger MARIA