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Déliberation - 2026 01D Participation financiere voyage scolaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01D Participation financiere voyage scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
AR Prefecture
006-210600425-20260227-2026D01-DE
Reçu le 05/03/2026
RERYBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
COMMUNE DE CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An deux mille vingt-six et le vingt-sept février, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire,
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT Marianne, MURAZZANO
Marc, RALLON Daniel, SAMPEDRO Nathalie.
Absents non excusés : Madame BOUZIDI Yasmine, Monsieur JACOB Patrick, Monsieur PAPIER Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 12
Votants : 11
Pour : 11
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2026-01D : Participation financière voyages scolaires — Collège Saint Blaise
Monsieur le Maire fait état de la demande d’aide reçue en mairie pour quatre séjours scolaires organisés par le collège St Blaise pour des élèves demeurant à Clans :
° Voyage à Londres pour les élèves de 4î"€ du 3 au 6 mars 2026 (530 €)
e Voyage à Rome pour les élèves de 5°" et 6€ bilangue du 18 au 23 mai 2026 (490 €)
+ Stage de révision au Boréon pour les élèves de 3° du 8 au 12 juin 2026 (330 €)
° Ascension du Mont Cimé pour les élèves de la section sportive les 1°" et 2 juillet 2026 (50 €)
Au total ce sont 17 enfants clansois qui sont susceptible de participer à ces séjours.
Participation de
Destination 15% de la
Londres 530,00 € 79,50€
Rome 490,00 € 73,50€
Boréon 330,00 € 49,50 €
Mont Cimé 50,00 € 7,50 €
Mme LAURENT Marianne ne prend pas part ni au débat, ni au vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL, oui l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré
DECIDE d'octroyer une participation financière correspondant à 15 % du montant du séjour par élève participant au voyage et qui réside sur la commune de CLANS, tel que :
DECIDE qu’une seule aide ne sera versée par enfant,
DECIDE de verser directement la subvention au collège St Blaise.
DEMANDE au collège Saint Blaise de déduire ce montant de la participation des parents
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus. LREE Ont signé au registre des délibérations les membres présents. V4
Acte rendu exécutoire . _ (4 MT
Après dépôt en préfecture le S>l /)26 É
Et publication ou notification du 0$/c3/26 e Ro ge nIMA RIZ
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