Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024D13 Pariticipation voyage scolaire
Déliberation - Délib 2017 18D Subv voyage scolaire
Déliberation - 2026 01D Participation financiere voyage scolaire
Déliberation - 2025 09D Participation voyage scolaire
Déliberation - Délib 2018 03D Participation voyage scolaire
unknown - 2025 09D Participation voyage scolaire
Déliberation - 2023 38D Recensement recrutement
Déliberation - 2023 08D Bis Vote CA CDE
Déliberation - Délib 2019 07D Subv voy scolaires
Déliberation - 2023 04 subvention pour voyage scolaire en grece
Déliberation - 2023 04 Particpation voyage scolaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 Particpation voyage scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-trois
et le trois
mars,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par la Loi, dans
le lieu Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en
exercices
: BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: M. AURRAN
Robert
représenté
par
M.
MARIA
Roger.
Absent
non
représenté
: Mme
SAMPEDRO
Nathalie.
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 14
Votants
: 11
Pour
: 11
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2023
04D
: Participation
voyages
scolaires
collège
Saint
Blaise
Monsieur
le
Maire
fait
état
de
demandes
d’aides
reçues
en
mairie
pour
des
séjours
scolaires
organisés
par
le collège
St
Blaise
pour
des
élèves
demeurant
à Clans :
e
Séjour
à TURIN
d’un
montant
de
360
€,
pour
les classes
de
5ème
e
Séjour
à
PARIS
d’un
montant
de
450
£,
pour
les
classes
de
4ème
e
Séjour
à
LONDRES
d’un
montant
de
640
£,
pour
les classes
de
3ème
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
CLANS,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré
(Madame
LAURENT,
Monsieur
JACOB,
Monsieur
PAPIER
ne
prennent
pas
part
aux
débats
ayants
des
enfants
participants
aux
différents
voyages)
:
DECIDE
d’octroyer
une
participation
financière
correspondant
à
15
%
du
montant
du
séjour
par
élève
participant
au
voyage
et qui
réside
sur
la commune
de
CLANS,
tel
que :
Particpation
de
Tarif
du
séjour
15%
de
la
Destination
k
pourles
familles
commune
par
cel
Er
famille
Voyage
Turin
360,00
€
54,00
€
Voyage
PARIS
450,00
€
67,50
€
Voyage
Londres
640,00
€
96,00
€
DECIDE
qu’une
seule
aide
ne
sera
versée
par
enfant,
DECIDE
de
verser
directement
la subvention
au
collège
St
Blaise.
DEMANDE
au
collège
Saint
Balise
de
déduire
ce
montant
de
la participation
des
parents
Le
Maitre |
Roger
MARIA
Ainsi
fait et délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte rendu exécutoire
v—
Après dépôt en préfecture
le
©
[031
$e55
Et publication
ou notification du
Cy+
[C3 {32223
AR
Prefecture
006-210600425-20230303-2023D04-DE Reçu le 07/03/2023