Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès Verbal Conseil du 27 janvier 2026
Procès Verbal - Procès Verbal Conseil du 8 avril 2026
Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 25 février 2026
Compte-Rendu - Procès verbal du Conseil municipal du 30 mars 2026
Procès Verbal - Conseil municipal du 27 mars 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal du 27 mars 2024
Compte-Rendu - Procès verbal du Conseil municipal du 27 avril 202
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 27 mars 2026
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 27 mars 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LL
BEAU\ALI
ALLON
2026/
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 27
mars
à
19H10,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
Salle
du
Conseil,
après
convocations
légales
adressées
le
23
mars
sous
la
direction
de
Madame
Fabienne
BÉNISTANT- CHABOT,
la
doyenne
de
l'Assemblée,
puis
de
Monsieur
Bruno
CHATELET,
Maire
nouvellement
élu.
ETAIENT
PRESENTS
:
ALLOUI
Magali
JACQUET
Pierre
TRAVERSIER
Corine
BÉNISTANT-CHABOT
Fabienne
LEMONNIER
Tanguy
VIALLE
Audrey
BLANCHARD
Mathieu
MARIGO
Fabrice
VERVACKE
Virginie
CHATELET
Bruno
MARLHENS
Valérie
DUNIÈRE
Clémence
MILAN
François-Xavier
DURET
Laurent
PERDREAU
Julie
FAJA
Ardiana
REVEL
Jean-Francois
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
VERILHAC
a donné
pouvoir
à
M.
FICHTER
a donné
pouvoir
à
Mme
DUNIÈRE
M.
CHATELET
| Désignation
du/de
la Secrétaire
de
séance
Mme
Clémence
DUNIÈRE
est
désignée
Secrétaire
de
séance.
[ Quorum Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Etaient
présents
: 17
Votants
: 19
[ Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
février
2026
est
arrêté
à
l'unanimité
des
votants. 2026/
Connure
de
à:
-L.
Le
.
BEAU\ALLON
——
pre
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
[ ‘Approbation
de
l'ordre
du
jour
v
N
OBUET DE LA
PEU |
vore
| ORDRE |
DELIB.
DELIBERATION
MUNICIPAL
L
:
;
Approuvée
à la
1
D2026-07 |
Election
du
Maire
27/03/2026
majorité
2
| 2026-08 | Détermination du nombre d'Adjoints
27/03/2026
AE
us
L
ï
F5
Approuvée
à la
3
D2026-09 |
Election
des
Adjoints
27/03/2026
majorité
AFFAIRES
SOUMISES
A
DELIBERATION
1.
D
2026-07
—
Election
du
Maire
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2122-1,
L
2122-4,
L
m2122-7
et
L 2122-8
qui
disposent
que :
"l'y
a,
dans
chaque
commune,
un
maire
et
un
où
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal",
"Le
maire
et
les
adjoints
sont
élus
par
le
conseil
municipal
parmi
ses
membres,
au
scrutin
secret",
"Le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour de
scrutin
«et
l'élection a
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
la plus
âgée
est déclarée
élu".
"La
séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à
l'élection
du
maire
est
présidée
par
le plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal".
Les
2
assesseurs
sont
:
«-
Mme
MARLHENS
"M.
MILAN
La
plus
âgée
des
conseillers
municipaux
a
invité
les
membres
de
l'assemblée
délibérante
“nouvellement
installés
à
procéder
à
l'élection
du
maire
et demande
s'il y a
des
candidats(e)s.
. Une
seule
candidature
est
présentée
: Monsieur
Bruno
CHATELET.
Ilest
alors
procédé
à
l'élection
du
Maire
dans
les
conditions
sus
décrites.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote.
Mod,
540330 -
04/22
Fobrègue
Entreprise
labeisée 2026/
LS
Cnsare de BEAU\ALLON
—————_—
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
Le
dépouillement
des
votes
a donné
les
résultats
ci-après
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
0
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
19
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
2
(art.
L.
66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
3
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
14
f. Majorité
absolue
[1]
8
A
obtenu
: Monsieur
Bruno
CHATELET
14
voix,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
Teneur
des
discussions
: Aucun
débat
particulier
|
2.
D 2026-08
— Détermination
du
nombre
d'Adjoints
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-2
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
peut
librement
déterminer
le
nombre
d'adjoints
appelés
à
siéger; Considérant
cependant
que
ce
nombre
ne
peut
pas
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal; Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la
Commune
de
Beauvallon
un
effectif
maximum
de
cinq
Adjoints
;
Monsieur
le
Maire
propose
de
créer
5
postes
d’Adjoints
au
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à
la
majorité
(15
voix
pour
et 4
abstentions
de
Mme
ALLOUI,
Mme
FAJA,
M.
DURET
et
M.
MARIGO)
:
“"__
APPROUVE
la création
de
cinq
(5)
postes
d'Adjoints
au
Maire.
Teneur
des
discussions
: Aucun
débat
particulier.
[
3._
D 2026-09 — Election
des Adjoints
1
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-2
;
Vu
la délibération
n°
D2026-08
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
mars
2026
déterminant
le nombre
d’Adjoints
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
peut
librement
déterminer
le
nombre
d'Adjoints
appelés
à
siéger
;
Considérant
cependant
que
ce
nombre
ne
peut
pas
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la
Commune
de
Beauvallon
un
effectif
maximum
de
cinq
Adjoints
;
Considérant
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la majorité
absolue à
trois
tours
; 2026/
1
EL
à
T
BEAU\ALLC
ON
‘
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
|
mConsidérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
“procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
Suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
"Les
2 assesseurs
sont
:
- Mme
MARLHENS
m-
M.
MILAN
Monsieur
le
Maire
nouvellement
élu a
invité
les
membres
de
l'assemblée
délibérante
nouvellement
‘installés
à procéder
à l'élection
des
Adjoints
au
Maire
et demande
s'il y a des
listes
de
candidats(e)s.
«Une
seule
liste
suivante
se
déclare :
1ère
Adjointe
: DUNIERE
Clémence
2ème
Adjoint
: FICHTER
Pierre
"3ème
Adjointe
: MARLHENS
Valèrie
n4ème
Adjoint
: JACQUET
Pierre
“5ème
Adjointe
: BENISTANT-CHABOT
Fabienne
“Ilest
alors
procédé
à
l'élection
des
Adjoints
au
Maire
dans
les
conditions
sus
décrites.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote.
Le
dépouillement
des
votes
a
donné
les
résultats
ci-après
:
n[
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
19
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
4
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
15
«[
f
Majorité
absolue
[1]
8
© A
obtenu
15
voix,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
les
Adjoints
suivants
:
1ère
Adjointe
: DUNIERE
Clémence
2ème
Adjoint
: FICHTER
Pierre
3ème
Adjointe
: MARLHENS
Valèrie
4ème
Adjoint
: JACQUET
Pierre
‘5ème
Adjointe
: BENISTANT-CHABOT
Fabienne
“ont
été
élus
et
immédiatement
installés.
"Teneur
des
discussions
: Aucun
débat
particulier.
mn “ La
séance
est
clôturée
à
19h15.
La
Secrétaire
de
séance,
Le Maire,
Clémence
DUNIÈRE
Mod.
540330
-04/22
Fobrèque
Entreprise
labe!sée