Compte-Rendu - 2024 09 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 SEPTEMBRE 2024

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Compte-Rendu - 2024 09 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 SEPTEMBRE 2024 Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 SEPTEMBRE 2024)Thèmes du document : Énergies, Logement, Transports, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du mardi 10 septembre 2024 à 20h00

Le mardi 10 septembre 2024 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Robert PERRIN, Mylène DUCHARNE, Cindy PERREAL, Pierre MONNERY, Michel LAHAIRE, Guillaume DANGUIN, Loïc MARIETTON, Florent COQUARD, Philippe PEYROT, Olivier TILLET, Blandine DUPERRAY et Marie-Claude PEIGNEAUX

Désignation du secrétaire de séance : M Florent COQUARD

URBANISME

- Permis de construire déposé par Monsieur Arnauld MASSANES au 2491 route du Berthier pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à la CCBPD.

- Permis de construire déposé par REHAFONCIERE à la rue du Vieux Bourg pour construction d’une maison individuelle et abri couvert. Dossier accepté.

- Permis modificatif déposé par Monsieur Yoann DELAGE au 55 impasse d’Epieux pour modifications des ouvertures et création d’un auvent. Dossier accepté.

- Permis modificatif déposé par Madame Marion DUGELAY au 206 impasse des 3 Ruisseaux pour changement de couleur de façade, changement du type de tuile, modification de la taille des débords de toits, maison déplacée de sorte à être parallèle à la limite séparative. Dossier accepté.

- Permis modificatif déposé par Monsieur Florent COQUARD au 416 rue des Grandes Planches pour suppression d’une fenêtre et volets prévus sur le pignon Nord et ajout d’un volet bois à la porte-fenêtre prévue en façade Est de l’extension. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Julien VERDIER au 94 route des Plats pour extension d’un garage. Dossier accepté.

- Permis de construire déposé par Monsieur Prashanth SELVARATNAM et Madame Margo DIDIER au 415 rue de la Potte pour construction d’une maison individuelle. Dossier transmis à la CCBPD.

- Permis de construire déposé par Monsieur Grégory MOISSONNIER au 229 route des Chermettes pour modifications sur bâti existant. Dossier transmis à la CCBPD. - Certificat d’urbanisme pour la vente PERREON/SELVARATNAM-DIDIER au 415 rue de la Potte. - Certificat d’urbanisme pour la vente PETAGNA/WATKINS au 74 impasse Terre du Gonin. - Plan Local d’urbanisme : validation du bureau d’études AUA.

VOIRIE

- Une opération de nettoyage a été effectuée à la suite d’un dépôt sauvage à la Roche St Martin. - Le lamier et l’épareuse sont intervenus sur l’ensemble de la commune pour assurer l’entretien des accotements, haies et branches.

- Deux panneaux signalétiques « Sans issue » ont été installés au Giraud et en direction des Palletières afin d’éviter l’engagement des véhicules.

- Chemin des Palletières : afin de limiter les écoulements lors de fortes pluies et de lisser le chemin peu praticable un projet de bassin de rétention et de réfection de chemin avec des gravats pris sur place est étudié. La première étape consiste à faire chiffrer ces travaux. - Deux lignes blanches « stop » et une délimitation place de parking et de trottoir sur la RD 385 seront réalisés courant septembre ( et dent de requin route du Berthier).BÂTIMENTS

- Compte-rendu de la réunion commission bâtiment du 15/07 :

o Bâtiment cantine : La moquette endommagée de la montée d’escalier a été retirée. L’escalier sera poncé et vitrifié pendant les vacances de la toussaint. Travaux réalisés par l’entreprise Essentiel Bois pour un montant de 1 154€ HT.

o Terrain de football : un devis sera prochainement demandé pour le remplacement des grillages et filets situés derrière les cages de football.

o Jardinet de l’appartement rue des Grandes Planches : le trou qui s’était formé a été comblé. Des vérifications régulières sont effectuées afin de s’assurer qu’il ne se reforme pas et garantir la sécurité de la zone.

o Maison médicale : les sous compteurs du 1er niveau vont être modifiés afin de garantir une mesure précise de la consommation électrique de chaque local.

o Fontaine : changement du disjoncteur défectueux.

o La vérification réglementaire des installations électriques et équipements sportifs de tous les bâtiments communaux sera réalisée avant la fin d’année pour un montant de 1 300€ HT.

- Rénovation énergétique des bâtiments de l’école et cantine : Après explication du rapport énergétique réalisé par l’ALTE69 (Agence Locale de Transition Energétique du Rhône) financé par la communauté de communes, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de valider la mission de maitrise d’œuvre avec la Société BDIBAT. Cette mission consiste en une phase d’avant-projet nécessaire pour pré-chiffrer et estimer la rénovation énergétique dans sa totalité : état des lieux complet, réalisation de relevés, bilan de déperdition et évaluation des consommations, descriptif sommaire des prestations, chiffrage avant-projet et réunion de présentation pour définir les prestations à retenir. Montant de la mission 9 850€ HT. Cette phase d’avant-projet permettra au Conseil Municipal de décider si la rénovation énergétique de ces bâtiments doit être réalisée et dans quelles conditions.

COMMUNICATION

- Distribution des bulletins le week-end du 14-15 septembre

- Forum des associations : bilan mitigé au niveau fréquentation. Maintien pour l’année prochaine.

- Petite Cité de Caractère : plusieurs commissions planifiées

o Homologation Vic sur Cère (15) le 22/10 de 14h à 18h

o Contrôle de Chanaz (73) le 3/10 de 14 à 18h

o Contrôle de Coux et Chalençon (07) : dates non fixées.

SCOLAIRE

- Rentrée scolaire : Bernard DUMAS a fait une intervention auprès des élèves le mardi 3 septembre.

- Réunion avec les parents : Organisation d’une réunion globale animée par la directrice Corinne Ponthus (Enseignantes, Délégués des parents, Amis de l’école et Mairie) destinée à l’ensemble des parents. 30 familles étaient représentées sur une cinquantaine. - Objectif : chaque acteur a expliqué son rôle au sein de l’école.

TOURISME ET PATRIMOINE

- Travaux église et inauguration du 5 octobre :- Nouvelle identité territoriale du Beaujolais : « beaujolais Be authentic ». Elle a pour but de renforcer l’image et la cohésion de la région. Ce projet inclut la création d’un logo distinctif et d’une charte graphique qui mettent en avant le patrimoine, la culture et les spécialités du Beaujolais. L’objectif est de promouvoir la région comme une destination touristique et gastronomique, tout en valorisant ses traditions viticoles et son identité unique.

ÉLECTRICITÉ

- Suivi de travaux :

o Les tests nocturnes de l’éclairage de l’église ont été réalisés et validés le 27/8. o Les tests nocturnes de l’éclairage du stade de foot ont eu lieu le même jour et sont conformes pour faire la demande d’homologation formulée dans la foulée auprès du District du Rhône. Lors du passage de la commission de contrôle, le terrain devra être en configuration match (traçage effectué, poteaux de corner et filets installés). Rappel : afin de ne pas gaspiller de l’électricité inutilement, il est maintenant conseillé d’attendre le dernier moment pour allumer les projecteurs, ceux-ci ayant un éclairage immédiat.

o Démarche performancielle : la finalisation des travaux s’effectuera deuxième quinzaine de septembre.

o Borne de recharge pour véhicule électrique : la mise en service est décalée à octobre, le Consuel n’ayant pu se déplacer courant août.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Prise de la compétence eau et assainissement par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées au 1er janvier 2026 à la place des syndicats.

DÉLIBÉRATIONS

- Adhésion au contrat d’assurance groupe risque statutaires et au fait de déléguer la gestion administrative des dossiers sinistres au CDG69.

- Actualisation de la convention unique pour 3 ans.

- Intégration dans la convention de participation prévoyance du CDG69 au 1/01/2025. - Présentation du rapport annuel de gestion du service public d’alimentation en eau potable du Syndicat des Eaux Val d’Oingt-Portes Pierres Dorées (SIEVO) pour l’année 2023 avec acceptation par le Conseil Municipal.

- Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement 2025.

- Subvention à l’épicerie solidaire.

- Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et des services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents du SYDER.

Prochain Conseil le mardi 8 octobre

Fin de la séance 22h35