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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 021 fixat. manisfestation 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département
de
I'Hérault
Arrondissement
de
Béziers
Loi du 05 Avril 1884 - (Article 56)
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de BASSAN
N" 2023-021
Séance du Jeudi I Mars 2023 Commune de Bassan
L'an deux mille vingt-trois et le 9 mars à 18 heures 30 minutes,
Le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire sous la Présidence de Monsieur Alain BIOLA' Maire,
C. CASSAN/ M. SANCHEZ I. CATTI N/ C.VI N DRI N ET/ A.VERN I Énes
Absents (excusés): B.JULIEN (Procuration donnée à MA.SCHERRER) / G.CAUSSIDERY (Procuration donnée à M.SANCHEZ)
Absents : N.CERVERA/ JJ.CORON/ V.ARGENTIERI
Secrétaire :V.CANALS
Fixation des tarifs our f es manifestations de l'année 2023
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre des festivités de I'année 2023, il convient de proposer les tarifs suivants pour la vente de boissons et repas :
Tarifs annuels
Repas adulte 18€
Repas enfant 10€
Boissons soft 2€
Verre de bière 2€
Pichet de bière 8€
Bouteille de vin 5€
Pichet de vin 3€
Verre réutilisable 1€
Café 1€
Assiette de charcuterie 5€
Assiette de fromaqe 4€
Cornet de châtaignes 2€
ll indique également que les sommes perçues seront versées sur le compte de la régie de recettes des animations sportives et culturelles Art 70388 A-14.
Le Conseil Municipal, après avoir ouï I'exposé de Monsieur le Maire et délibéré :
- ACCEPTE les propositions de M. le Maire
Ainsi fait et délibéré, les jours, moi et an que dessus
i
,-
Date de Convocation :02/03/2023
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le :
Ayant pris part à ta détibération : 14 En exercice: 17
Nombres de membres
Afférents au Conseil : 19
Le Maire :Alain B
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