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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 decembre 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 decembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
1/ BUDGET PRIMITIF 2026 VILLE
2/ BUDGET PRIMITIF 2026 - ASSAINISSEMENT
3/ ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT - BUDGET VILLE 2026
4/ TAUX D'IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2026
5/ DÉCISION MODIFICATIVE n°2 BUDGET VILLE 2025
6/ RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE DU MONTANT DE CERTAINES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
7/ TARIFS MUNICIPAUX - 2026
8/ FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR 2025 ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2026
9/ ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES 2025
10/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - 2026
11/ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE AU TITRE DE L'EXERCICE 2026
12/ SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA REGION ILE DE FRANCE RELATIVE AU SOUTIEN À L'ÉQUIPEMENT DES FORCES DE SÉCURITÉ
13/ SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE RELATIVE À LA DÉSIMPERMÉABILISATION ET LA VÉGÉTALISATION DE LA COUR D'ÉCOLE JEAN ROSTAND
14/ SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES RELATIVE AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION INTÉGRALE DE LA TOITURE DE LA CRÈCHE DES PEINTRES EN HERBE
15/ SIGNATURE DE LA CONVENTION PORTANT SUR LES CONDITIONS DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE COMPTABLE PUBLIC
16/ CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN LOCAL SITUÉ 54 BIS RUE MARCELIN BERTHELOT
17/ AVIS SUR LES DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DÉTAIL ACCORDÉES PAR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2026
18 / RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
19/ CHANGEMENT DE LIEU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
20/ RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS DU SIVOM DES COTEAUX DE SEINE - 2024
21/ BILAN DE L'ÉTAT DU FONCIER BÂTI ET/OU NON BÂTI DÉTENU PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE DE FRANCE (EPFIF) AU 31 DÉCEMBRE 2024
22/ CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION MITIC ET LA VILLE DE CHATOU
23/ DEMANDE D'AGRÉMENT DE SERVICE CIVIQUE
QUESTIONS DIVERSES