Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 novembre 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 fevrier 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 fevrier 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 03 juillet 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 03 juillet 2019
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 27 novembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 27 novembre 2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 septembre 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 septembre 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 mars 2019 0
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 novembre 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Rivedoux-Plage.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 27 novembre 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2019
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
27
novembre
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
RIVEDOUX-PLAGE
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
du
Maire
Monsieur
Patrice
RAFFARIN
;
Etaient
présents
: M.
Patrice
RAFFARIN,
Mme
Marie-Noëlle
BINET,
M.
Didier
BOUYER,
M.
Serge
KINDEL,
M
Marc
CHAIGNE,
Mme
Simone
« Julie
»
FOULQUIER,
Mme
Colette
PIVETEAU,
M.
Frédy
MELLE,
M.
Pierre
NIVOIS,
Mme
Marie-Françoise
BERNARD,
M.
David
NEVEUR,
M.
Claude
DEVAUX,
Mme
Monique
VERNE,
Mme
Perrine
PIGNOL,
Mme
Linda
DESSED,
Mme
Claudine
LEBON,
M.
Jean-Louis
JOUILLEROT,
M.
Cyril
MARTY.
Etait
absente
: Mme
Sylvie
TURBÉ
a donné
pouvoir
à Mme
Marie-Françoise
BERNARD
Secrétaire
de
séance
: M.
Frédy
MELLE a
été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1)
Création
d’un
équipement
sportif
-
Avenants :
. N°
1 au
LOT
N°
03
« Charpente
métallique
»
. N°
3
au
LOT
N°
04
«
Etanchéité
»
. N°
I au
LOT
N°
0S
« Bardage»
. N°
1 au
LOT
N°
07
« Cloisons
— Plafond
— Menuiserie
intérieure
»
. N°
2
au
LOT
N°
09
« Peinture
»
. N°2
au
LOT
N°
10
«
Sol
sportif »
. N°
1 au
LOT
N°
14
«
Espaces
verts
»
2)
Budget
principal
de
la Commune
: Décision
Modificative
n°
3
3)
Dérogation
municipale
au
principe
du
repos
dominical
des
commerces
de
détail
pour
l’année
2020
4)
Recrutement
de
deux
agents
de
surveillance
de
la
voie
publique
pour
la
saison
estivale
2020.
5)
Emploi
de
contractuel
pour
besoins
occasionnels
pour
le
classement,
le
tri
et
le
conditionnement
des
archives
communales.
6)
Communication
des
élus
communautaires
7)
Questions
diverses Après
avoir
ouvert
la séance,
M.
le
Maire
invite
les
élus
et les
personnes
présentes,
à observer
une
minute
de
silence
en
l’honneur
des
13
soldats
tués
tragiquement
au
Mali
le 26
novembre
2019.
1)
CREATION
D’UN
EQUIPEMENT
SPORTIF
: AVENANTS
Le
Maire
rappelle
que
le Conseil
Municipal
avait,
dans
un
premier
temps,
approuvé
le dossier
de
consultation
des
entreprises
élaboré
par
Le Cabinet
d’architecture
Karine
MILLET,
Maître
d’œuvre
du
projet
de
création
d’un
équipement
sportif et de
loisirs
à Rivedoux-Plage.
Puis,
après
l’approbation
du
DCE,
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
de
procéder
à
la
dévolution
des
marchés
selon
une
procédure
adaptée,
conformément
à l’Ordonnance
n°
2015-
899
du
23
juillet
2015
et au
Décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016.
Les
marchés
ont
été
attribués
aux
entreprises
les
mieux
disantes
par
délibération
du
4
avril
2018
pour
les
Lots
n°
1 à 5
et n°
8
à
14.
Ils ont
été
signés
le 8 juin
2018.
Le
4
avril
2018
le
Conseil
Municipal
avait,
en
outre,
déclaré
le
Lot
n°
6
«
Menuiserie
aluminium
» et le
Lot
n°
7
« Cloisons
-
Faux-plafonds -
Menuiserie
intérieure
»
infructueux
et
décidé
de
mettre
en
œuvre
une
procédure
adaptée
selon
les
dispositions
prévues
par
l’Ordonnance
n°
2015-899
du
23
juillet
2015
et le Décret
n°
2016-360
du
23
mars
2016.
Les
marchés
ont
été
attribués
aux
entreprises
les
mieux
disantes
par
délibération
du
2
août
2018
pour
les
Lots
n°
6
et n°
7.
Ils ont
été
signés
le 07
septembre
2018.
>
Avenant
n°1
au
lot
n°03
«
Charpente
Métallique
»
Montant
du
Marché
de
Base...
149
500.00
€
HT
SOitn ere
179
400.00
€
TTC
A
l'initiative
de
la maîtrise
d’Ouvrage,
les
prestations
suivantes
sont
ajoutées
:
-
Mise
en
place
de
protection
des jeux
de
boules
(pare
boules)
-
Fourniture
et
pose
d’un
ensemble
d’ouvrages
de
serrurerie
(portail
grillagé,
main
courante
et garde-corps
grillagé)
autour
des jeux
de
boules
-
Travaux
de
serrurerie
comprenant
garde-corps
sur
muret,
garde-corps
grillagé
avec
portail
(Zone
de
repli
des
madriers)
Pour
un
montant
total
en
plus-value
de
14
735.40
€ HT
(17
682,48
€ TTC).
Ce
qui
porte
le
montant
du
lot
n°03
« Charpente
Métallique
»
à
164
235
,40
€
HT
soit
197
082,48
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
; -
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d’offres
n’a
pas
à être
consultée
;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
plus-value
de
14
735.40
€
HT
du
montant
initial
du
marché
pour
le lot
n°03
« Charpente
Métallique
»;
Après
avoir
entendu
le rapport
du
maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- __ Approuve
le contenu
de
l’avenant
n°1
au
lot
n°03
« Charpente
Métallique
»
attribué
à
l ‘entreprise
DL
ATLANTIQUE-
4
rue
Madeleine
Brès
-ZI
de
Périgny
-17180
PERIGNY
;
-
Autorise
le
Maire
à signer
cet
avenant
en
plus-value
pour
un
montant
de
14
735.40
€
HT
soit
17
682,48
€ TTC
;
-
Arrête
le
coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif
à
2
194
311,25
€
HT
soit
2
633
173,50
€ TIC
;
-
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal.
>
Avenant
n°3
au
lot
n°04
«
Etanchéité
»
Montant
du
Marché
de
Base...
187
500.00
€
HT
Avenant
n°1
.......,....,.,....,..,,,,.,
0.00
€
Avenant
n°2
................,...........
873,17
€
HT
SO
ns
188
373,17
€ HT
Sur
proposition
de
la
Maîtrise
d’œuvre,
validées
par
la
Maîtrise
d’Ouvrage,
les
prestations
suivantes
ont
été
supprimées
:
-__
Suppression
des
coquilles
isolées
dans
les
locaux
techniques
pour
un
montant
de :
— 282.99
€EHT
-__
Suppression
ligne
de
vie
sur
petite
terrasse
pour
un
montant
de
: —
1 007.76
€ HT
Soit
une
moins-value
de
1 290.75
€ HT
(1
548.90
€ TTC)
Ce
qui
porte
le montant
du
lot n°04
«
Etanchéité
» à
187
082.42
€
HT
soit
224
498.90
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
;
-
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d’offres
n’a
pas
à être
consultée ;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
moins-value
de
1 290.75
€
HT
du
montant
initial
du
marché
pour
le lot n°04
«
Etanchéité
» ; Après
avoir
entendu
le rapport
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
-
Approuve
le contenu
de
l’avenant
n°3
au
lot n°04
«
Etanchéité
» attribué
à 1 ‘entreprise
SMAC-ZA
des
montagnes-BP
20726-
239
impasse
de
la Volute-16430
CHAMPNIERS
-
Autorise
ie Maire
à signer
cet
avenant
en
moins-value
pour
un
montant
de
1 290.75
€
HT
soit
1 548.90
€ TTC
;
-
Arrête
le coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif à 2
193
020,50
€
HT
soit 2 631
624,60
€ TTC ;
-
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal.
>
Avenant
n°1
au
lot
n°05
«
Bardage»
Montant
du
Marché
de
Base...
252
500.00€
HT
SOLE
Re
t Len
226 303
000.00
€
TTC
Sur
proposition
de
la
Maîtrise
d'œuvre,
validées
par
la
Maîtrise
d’Ouvrage,
les
prestations
suivantes
sont
supprimées
:
-
Suppression
de
la cloison
grillagée
de
la salle
de
sports
pour
un
montant
de :
—
10
815,24
€HT
Soit
une
moins-value
de
10
815.24
€ HT
(12
978.29
€ TTC)
Ce
qui
porte
le nouveau
montant
du
Lot
n°05
« Bardage
» à 241
684.76
€ HT
soit
290
021.71
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
;
-
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d’offres
n’a
pas
à être
consultée
;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
moins-value
de
10
815.24
€
HT
du
montant
initial
du
marché
pour
le lot n°05
« Bardage
»
;
Après
avoir
entendu
le rapport
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
-
Approuve
le
contenu
de
l’avenant
n°1
au
lot
n°05
« Bardage
»
attribué
à
1 ‘entreprise
SMAC-ZA
des
Montagnes-BP
20726-
239,
impasse
de
la
Volute-16430
CHAMPNIERS -
Autorise
le Maire
à signer
cet
avenant
en
moins-value
pour
un
montant
de
10
815.24
€
HT
soit
12
978,29
€ TTC ;
-
Arrête
le
coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif à 2
182
205,26
€
HT
soit
2
618
646,31
€ TTC ;
-
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal.
>
Avenant
n°1
au
lot
n°07
«
Cloisons
sèches-Faux
plafonds-Menuiserie
intérieure
»
Montant
du
Marché
de
Base...
97
904.89
€
HT
SOitrnnenerrrressenne
117
485.87
€
TTC
Sur
proposition
de
la
Maîtrise
d’œuvre,
validées
par
la
Maîtrise
d’Ouvrage,
les
prestations
suivantes
ont
été
proposées :
-__
Suppression
du
doublage
prévu
initialement
dans
Île dépôt
de
la salle
de
sports
pour
un
montant
de
- 1 946.53
€ HT
-
Suppression
protection
murale
sur
le doublage
prévu
dans
le dépôt
de
la
salle
de
sport
pour
un
montant
de
—
1
167.19
€ HT
-
Complément
de
deux
panneaux
d’évacuation
sur
recommandations
du
contrôleur
technique
pour
un
montant
de
386.75
€ HT
-
Suite
à
une
erreur
matérielle
constatée
dans
les
pièces
« marché
»
de
l’entreprise,
le
traitement
du joint
de
dilatation
de
la salle
de
sport
n’a
pas
été
prévu.
Prestation
pour
un
montant
de
2
347.53
€ HT
Soit
une
plus-value
de
3
513.62
€
HT
(4
216.34
€ TTC)
Ce
qui
porte
le montant
du
lot n°07
« Cloisons
sèches-Faux
plafonds-Menuiserie
intérieure
» à
101
418.51
€ HT
soit
121
702.21
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
;
-
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d'offres
n’a
pas
à être
consultée
;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
plus-value
de
3
513.62
€
HT
du
montant
initial
du
marché
pour
le lot
n°07
« Cloisons
sèches-Faux
plafonds-Menuiserie
intérieure
»
; Après
avoir
entendu
le rapport
du
maire
et
après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
-
Approuve
le
contenu
de
l’avenant
n°1
au
lot
n°07
« Cloisons
sèches-Faux
plafonds-
Menuiserie
intérieure
» attribué
à 1 ‘entreprise
GAULT-
54
rue
des
chênes
- BP
80010-
17260
JAZENNES ;
-
Autorise
le Maire
à signer
cet
avenant
en
plus-value
pour
un
montant
de
3 513.62
€ HT
soit
4
216.34
€
TTC ;
-
Arrête
le
coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif à 2
185
718,88
€
HT
soit
2
622
862,66
€ TTC
;
-
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal.
>
Avenant
n°2
au
lot
n°09
«
Peinture
»
Montant
du
Marché
de
Base...
.35
000.00
€
HT
. Avenant
n°
1
...................,....
-
1 476,00
€
HT
Nouveau
montant
du
marché
33
524,00
€
HT
. Sur
proposition
du
Maître
d'œuvre,
validées
par
la
Maîtrise
d’Ouvrage,
les
prestations
suivantes
ont
été
supprimées :
-
Suppression
de
la peinture
de
propreté
dans
les
locaux
techniques
pour
un
montant
de :
—
1155.00
€E HT
-
Suppression
de
la peinture
sur
la cloison
grillagée
pour
un
montant
de
: -2
917.38
€ HT
. Modifications
de
prestations
suite
à une
malfaçon
de
l’entreprise
TRICHET
(défauts
constatés
sur
les
murs
maçonnés)
:
-
Mise
en
œuvre
d’une
couche
d’enduit
supplémentaire
sur
l’ensemble
des
murs
(finition
parfaite)
pour
un
montant
de
:
2
716,74
€ HT
Soit
au
total
une
moins-value
de
1 355.64
€ HT
(1
626.77
€ TTC)
Ce
qui
porte
le montant
du
lot
n°09
« Peinture
» à 32
168.35
€ HT
soit
38
602.02
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
;
-
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d’offres
n’a
pas
à être
consultée ;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
moins-value
de
1 355.64
€
HT
du
montant
du
marché
pour
le lot n°09
« Peinture
»
; Après
avoir
entendu
le rapport
du
maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- _ Approuve
le contenu
de
l’avenant
n°2
au
lot n°09
« Peinture
» attribué
à 1 ‘entreprise
GADOUD-BRAUD
- rue
Gutenberg
- BP
20101-
17442
AVTRE
CEDEX ;
-
Autorise
le
Maire
à signer
cet
avenant
en
moins-value
pour
un
montant
de
1 355.64
€
HT
soit
1 626.77
€ TTC ;
-
Arrête
le
coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif à 2
184
363,24
€
HT
soit
2
621
235,89
€ TTC ;
-
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal
>
Avenant
n°2
au
lot
n°10
«
Sol
sportif
»
Montant
du
Marché
de
Base...
53
948.79
€
HT
Avenant
n°
1...
4
093.90
€E HT
Nouveau
montant
du
marché...
58
042,69
E
HT
Modification
des
prestations
après
accord
de
la Maîtrise
d’Ouvrage :
-
Modification
revêtement
de
sol
de
la salle de
sport
pour
un
montant
de
: - 3
915.27€
HT
Soit
une
moins-value
de
3 915.27
€
HT
(4
698.32
€ TIC)
Ce
qui
porte
le montant
du
lot n°10
« Sol
sportif
» à 54
127.42
€ HT
soit
64
952.90
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
;
- _
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d’offres
n’a
pas
à être
consultée ;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
moins-value
de
3
915.27
€
HT
du
montant
du
marché
pour
le lot
n°10
« Sol
sportif
»
;
Après
avoir
entendu
le rapport
du
maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- __ Approuve
le contenu
de
l’avenant
n°2
au
lot n°10
«
Sol
sportif
» attribué
à 1 ‘entreprise
GUINOT-
ZAE-
24
rue
des
Charmes-79000
BESSINES
; -
Autorise
le
Maire
à signer
cet
avenant
en
moins-value
pour
un
montant
de
3 915.27
€
HT
soit 4 698.32
€ TTC
;
-
Arrête
le coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif
à 2
180
447,97
€
HT
soit
2 616
537,56
€ TTC ;
-
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal.
>
Avenant
n°1
au
lot
n°14
«
Espaces
Verts
»
Montant
du
Marché
de
Base...
23
880.46
E
HT
SOL
T.+ HE eee
ect
t
28
656.55
€
TTC
Modifications
des
prestations
liées
aux
aléas
(abattage
d’arbres
et
haie
arbustive)
et
aux
adaptations
des
sols :
-
Réalisation
d’un
emmarchement
de
4
marches
en
bois
traité
classe
4
pour
un
montant
de
758.00
€ HT ;
-
Adaptations
du
marché
de
végétaux
pour
restitution
de
la
haie
arbustive
le
long
des
mitoyennetés
pour
un
montant
de
4 962.55
€ HT
;
Soit
une
plus-value
de
5
720.55
€ HT
(6
864.66
€ TTC).
Ce
qui
porte
le montant
du
lot
n°14
« Espaces
Verts
» à 29
601.01
€ HT
soit
35
521.22
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
-
Considérant
que
cet
avenant
n’a
pas
pour
effet
de
bouleverser
l’économie
du
marché,
ni
d’en
changer
l’objet
;
-
Considérant
que
cet
avenant
concerne
un
marché
passé
en
procédure
adaptée
et qu’il
en
résulte
que
la Commission
d’appel
d’offres
n’a
pas
à être
consultée ;
-
Considérant
qu’il
entraine
une
plus-value
de
5
720.55
€
HT
du
montant
initial
du
marché
pour
le lot n°14
« Espaces
Verts
»;
Après
avoir
entendu
le rapport
du
maire
et après
en
avoir
délibéré,
À
l’unanimité,
-
Approuve
le
contenu
de
l’avenant
n°1
au
lot
n°14
« Espaces
Verts
»
attribué
à
1 ‘entreprise
ID
VERDE
-rue
Chef
de
Baie-
17000
LA
ROCHELLE ;
-
_Autorise
le Maire
à signer
cet
avenant
en
plus-value
pour
un
montant
de
5
720.55
€ HT
soit
6
864.66
€ TTC ;
-
Arrête
le coût
global
du
Marché
de
création
d’un
équipement
sportif
à 2
186
168,52
€
HT
soit
2
623
402,22
€ TTC -
Dit
que
les
crédits
afférents
à cette
réalisation
seront
inscrits
au
compte
2318-Opération
n°128
du
Budget
communal.
2)
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
: DECISON
MODIFICATIVE
N°3
Le
Maire
expose
au
Conseil
que
les
crédits
prévus
à certains
chapitres
du
Budget
de
l’exercice
2019
étant
insuffisants,
il est
nécessaire
d’effectuer
les
virements
de
crédits
ci-après
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Articles
(Chap)-
opération
Montant
Montant
2111(21)-157
: Terrains
nus
1 800.00
2111(21)-
170
: terrains
nus
-15
000.00
21128(21)-159
: Autres
agencements
et
am
|
-35
000.00
21312(21)-154
: Bâtiments
scolaires
-1
000.00
21538(21)-112
: Autres
réseaux
-1
800.00
21571(21)-
141
: Matériel
roulant
31
800.00
21571(21)-t44
: Matériel
roulant
-31
800.00
2161(21)-157
: Œuvres
et
objet
d'art
3
500.00
2184(21)-156
: Mobilier
-1
400.00
2184(21)-167
: Mobilier
-1
100.00
2315
(23)-23152110
: Installation,
matériel
40
000.00
2318(23)-128
: Autres
immobilisations
co
10
000.00
0.00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)-
Opération
Montant
Article
(Chap.)-
Opération
Montant
739223(014)
: Fonds
de
péréquation
des
re
1
920.00
73111(73)
: Taxes
foncières
et habitation
1
920.00
…
…
1920.00
_
1 920.00
|
Total dépenses
| 1920.00
|
Total Recettes
| 1920.00
|
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- __ Approuve
à l’unanimité
les
virements
et diminutions
de
crédits
indiqués
ci-dessus. 10
3)
DEROGATION
MUNICIPALE
AU
PRINCIPE
DU
REPOS
DOMINICAL
DES
COMMERCES
DE
DETAIL
POUR
L’ANNEE
2020
Conformément
aux
nouvelles
dispositions
issues
de
la
loi
n°
2015-9090
du
6
août
2015
pour
la
croissance,
l’activité
et
l’égalité
des
chances
économiques,
le
Maire
a
la
faculté
de
décider
de
déroger
au
principe
du
repos
dominical,
dans
la
limite
maximale
de
12
dimanches
par
an,
après
consultation
des
partenaires
sociaux.
La
loi
impose
désormais
l’obligation
d’arrêter
la
liste
des
dimanches
concernés
avant
le
31
décembre
pour
l’année
suivante
et de
consulter
préalablement
le Conseil
Municipal.
Lorsque
le nombre
de
ces
dimanches
excède
5,
la décision
du
Maire
doit
être
prise
après
l’avis
conforme
de
l’organe
délibérant
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunal
à
fiscalité
propre
dont
la commune
est membre.
Pour
l’année
2020,
il
est
proposé
d’accorder
aux
commerces
de
détails
implantés
à
RIVEDOUX-PLAGE,
le principe
de
onze
dérogations
annuelles
aux
règles
du
repos
dominical
et
de
les
autoriser
à
ouvrir
leur
établissement
les
dimanches
5,
12,
19
et
26
juillet
2020 ;
les
02,
09,
16,
23
et
30
août
2020
ainsi
que
les
20
et
27
décembre
2020.
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le rapport
du
Maire,
Vu: -
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-21
dernier
alinéa
et
L.2121-33,
-
La
loi
n°
2015-990
du
6
août
2015
pour
la croissance,
l’activité
et l’égalité
des
chances
économiques,
-
Le
Code
du
Travail
et notamment
ses
articles
L.
3132-26
et
L.3132-27
et
R3132-21,
Considérant
:
-
Les
nouvelles
dispositions
issues
de
la
loi
du
6
août
2015
pour
la
croissance,
l’activité
et
l’égalité
des
chances
économiques
qui
donnent
la
faculté
aux
communes
de
déroger
au
principe
du
repos
dominical
dans
la limite
maximale
de
12
dimanches,
-
L'obligation
d’arrêter
la
liste
des
dimanches
concernés
avant
le
31
décembre
pour
l’année
suivante
et de
la
soumettre
à l’avis
du
conseil
Municipal,
La
volonté
de
la
commune
de
Rivedoux-Plage
d'accorder
en
2020
le
principe
de
onze
dérogations
annuelles
aux
règles
du
repos
dominical
et d’autoriser
ainsi
l’ensemble
des
commerces
de
détail
implantés
sur
le
territoire
de
la
commune
à
ouvrir
leur
établissement
les
dimanches
5,
12,
19
et
26
juillet
2020
; les
02,
09,
16,
23
et
30
août
2020
ainsi
que
les
20
et 27
décembre
2020. 11
-
La
nécessité
d’obtenir
l’avis
conforme
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunal
à
fiscalité
propre
dont
la
commune
est
membre
lorsque
le
nombre
de
dérogations
aux
règles
du
repos
dominical
excède
5 par
an,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- _
Emet
un
avis
favorable
à
la
liste
des
onze
dimanches
proposée
sous
réserve
d’obtenir
un
avis
conforme
de
la communauté
de
Communes
de
l’Ile de
Ré
4)
RECRUTEMENT
DE
DEUX
AGENTS
DE
SURVEILLANCE
DE
LA
VOIE
PUBLIQUE
POUR
LA
SAISON
ESTIVALE
2020
Vu
la
Loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires : Vu
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3,
2°
;
Vu
le
Décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l’application
de
l’article
136
de
la
Loi
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et relatif aux
agents
non
titulaires
de
la Fonction
Publique
Territoriale
;
Vu
l’article
94
de
la
loi
d’orientation
et
de
programmation
pour
la performance
de
la
sécurité
intérieure
n° 2011-267
du
14 mars
2011
modifiant
les 2%"
et 3°"
alinéa
de l’article
L.412-49
du
Code
des
communes
relatifs
aux
conditions
d'agrément
et
d’assermentation
des
agents
de
police
municipale
;
Vu
l’article
L.511-2
du
Code
de
la Sécurité
intérieure
codifié
pour
partie
par
l’ordonnance
n°
2012-351
du
12
mars
2012
;
Considérant
que
les
collectivités
peuvent
recruter
temporairement
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d'activité,
pour
une
durée
maximale
de
six
mois,
compte
tenu,
le cas
échéant,
du
renouvellement
du
contrat,
pendant
une
même
période
de
douze
mois
consécutifs
:
Considérant
qu’il
est
indispensable,
pour
la sécurité
des
personnes
et des
biens,
de
renforcer
les
effectifs
de
la police
municipale
pendant
la saison
estivale ;
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l’autorisation
de
recruter
pour
la
saison
2019
deux
agents
contractuels :
. le premier
du
lundi
27
Avril
au
dimanche
11
Octobre
2020
. le second
du
mardi
02
Juin
au
dimanche
13
Septembre
2020 12
Ces
agents
seront
chargés
d’assister
le
Brigadier-chef
principal
de
police
municipale
et
les
agents
placés
sous
son
autorité
afin
d’assurer
une
mission
de
surveillance
des
espaces
publics
(plages,
parkings).
Ils
seront
recrutés
en
qualité
de
contractuels
employés
à
temps
complet
et
seront
rémunérés
sur
la base
de
l’Indice
Brut
354
Majoré
330
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
et
après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité, a
Adopte
les
propositions
qu’il
contient ;
a
Autorise
le
recrutement
temporaire
de
deux
agents
contractuels
à
temps
complet
: le
premier
du
lundi
27
Avril
au
dimanche
11
Octobre
2020
et le second
du
mardi
02
Juin
au
dimanche
13
Septembre
2020
en
qualité
d’agents
de
surveillance
de
la voie
publique
;
a
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à leur
rémunération
seront
prélevés
au
chapitre
du
budget
principal
-article
6413-
a
Modifie
en
conséquence
le tableau
des
effectifs
concernant
ces
emplois
de
contractuel
pour
besoin
saisonnier.
5)
EMPLOI
DE
CONTRACTUEL
POUR
BESOINS
OCCASIONNELS
POUR
LE
CLASSEMENT,
LE
TRI
ET
LE
CONDITIONNEMENT
DES
ARCHIVES
COMMUNALES
En
introduction,
M.
le Maire
précise
l’importance
des
archives
pour
une
collectivité.
Elles
sont
la mémoire
de
la commune.
La
conservation
des
archives
est
organisée
dans
l'intérêt
public
tant
pour
les
besoins
de
la
gestion
et
de
la
justification
des
droits
des
personnes
physiques
ou
morales,
publiques
ou
privées,
que
pour
la documentation
historique
de
la recherche.
La
loi
n°
2008-696
du
15 juillet
2008
relative
aux
archives,
reprise
dans
le code
du
patrimoine,
régit
le domaine
des
archives.
Le
code
général
des
collectivités
territoriales
contient
quant
à lui,
dans
sa partie
réglementaire,
un
certain
nombre
d’articles
relatifs
aux
archives.
Les
archives
communales
sont
des
documents
publics,
imprescriptibles
et
inaliénables
: elles
font
partie
du
domaine
public
de
la
commune.
Elles
ne
peuvent,
en
aucun
cas,
être
aliénées
ni
détruites
sans
autorisation
de
l'Etat.
Elles
sont
obligatoirement
conservées
dans
un
bâtiment
public.Enfin,
il
convient
de
souligner
que
le
Maire
est
civilement
et
pénalement
responsable
de
la
bonne
conservation
des
archives
communales
et
que
les
frais
relatifs
à
leur
conservation
figurent
parmi
les
dépenses
obligatoires
des
communes. 13
Par
délibération
en
date
du
3
juillet
2019
le
Conseil
Municipal
avait
autorisé
le
recrutement
pour
une
durée
de
1 mois
d’un
agent
contractuel
pour
le classement,
le tri et le conditionnement
des
archives.
Il s’avère
que
la durée
initiale
du
contrat
ne
correspond
pas
à l’ampleur
de
la tâche.
Le
volume
des
archives
à
trier,
éliminer,
ou
classer
est
tel
qu’il
convient
de
prolonger
la
mission
de
15
jours. M.
le
Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
prolonger
le
contrat
du
4
au
19
décembre
2019. Le
Maire,
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, Vu
la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
3,
1°
;
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l’application
de
l’article
136
de
la loi
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
Fonction
publique
territoriale
et relatif aux
agents
non
titulaires
de
la Fonction
publique
territoriale, Considérant
qu’il
est
possible
pour
la
Collectivité
de
recruter
des
agents
non
titulaires
pour
exercer
des
fonctions
correspondant
à un
« besoin
occasionnel
»
;
Considérant
que
le
classement,
le
tri
et
le
conditionnement
des
archives
communales
impliquent
le
recrutement
d’un
agent
qualifié
pour
une
durée
complémentaire
de
15
jours
;
Demande
au
Conseil
l’autorisation
de
recruter
un
agent
contractuel
à temps
complet
du
4
au
19
décembre
2019.
Cet
agent
sera
rémunéré
sur
la
base
du
traitement
mensuel
d’un
assistant
de
conservation
principal
de
2°"
classe
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
au
8ème
échelon
de
son
grade,
Indice
Brut
506
Indice
Majoré
436
à raison
de
35/35ème.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
le rapport
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
Adopte
les
propositions
qu’il
contient
;
Autorise
du
4
au
19
décembre
2019
le recrutement
temporaire
d’un
agent
contractuel
à
temps
complet
(soit
35/35°"%)
rémunéré
sur
la
base
de
l’Indice
Brut
506
Indice
Majoré
436,
pour
le classement,
le tri
et
le
conditionnement
des
archives
communales
ainsi
que
pour
l’élaboration
d’une
politique
d’archivage
au
sein
de
la Mairie ;
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à sa
rémunération
seront
prélevés
au
chapitre
du
Budget
communal
2019
article
6413- 6) 7) b) c) d)
14
COMMUNICATION
DES
ELUS
COMMUNAUTAIRES
Le
prochain
Conseil
Communautaire
se tiendra
le jeudi
28
novembre
2019.
QUESTIONS
DIVERSES
Remerciements : M.
NAFRAICHOUX,
auquel
se joint
toute
sa
famille,
remercie
la municipalité
pour
les
marques
de
sympathie
exprimées
lors
du
décès
de
son
frère.
Associations : Le
ROTARY
Club
ILE
DE
RE
remercie
la
municipalité
pour
son
aide
et
son
soutien
pour
l’organisation
du
Salon
du
Goût
et du
Vin.
Fourniture M.
le Maire
invite
les
élus
à donner
leur
avis
sur
l’impression
d’un
nouveau
papier
à en-
tête.
Le
label
des
eaux
de
baignade
sera
supprimé,
la certification
des
eaux
de
baignade
n’a
pas
été
renouvelée.
Les
labels
Commune
Touristique,
Terre
Saine
et
Villes
et
Villages
Fleuris
sont
conservés.
Le
Label
intercommunal
Famille
plus
peut
être
ajouté.
Mme
FOULQUIER
propose
de
demander
une
maquette
du
courrier.
Le
modèle
sera
présenté
à la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Sculpture M.
le Maire
annonce
la pose
prochaine
d’une
statue
créée
par
M.
Gilles
FONTENEAU,
sur
le belvédère
du
Moulin.
Affaires
scolaires
Mme
FOULQUIER
va
commander
dès
demain
une
trentaine
de
«livrets
du
petit
citoyen
».
Ils
seront
offerts,
par
les
élus,
aux
élèves
de
la classe
de
CM2
à la rentrée
de
janvier
2020.
Les
élèves
de
la
classe
de
Mme
PRIEUR
ont
élaboré
un
dictionnaire
sur
le
langage
Far
2 dut
réalisé
par
les
enfants.
L’équipe
de
l’ Accueil
de
Loisirs
va
participer,
en
2020,
à différentes
formations.
M.
le
Maire
rappelle
que,
dans
chaque
service,
les
agents
s’inscrivent
régulièrement
à
des
formations
afin
d’évoluer
dans
leur
carrière
professionnelle.
Préavis
de
Grève
La
grève
du jeudi
05
décembre
2019
va
être
extrêmement
suivie
par
les
enseignants
et
le personnel
communal
du
groupe
scolaire.
Le
service
minimum
ne
pourra
pas
être
mis
en
place.
La
fermeture
de
l’école
pour
cette journée
pourrait
être
envisagée. 15
g)
Véhicules
électriques
M.
NIVOIS
informe
de
l'installation
prochaine
d’une
borne
de
recharge
des
véhicules
électriques,
place
des
Lions.
Il
s'interroge
sur
la
communication
à
prévoir
pour
cet
événement.
M.
le Maire
attend
la fin des
travaux
avant
de
faire une
conférence
de
presse.
h)
Marché
de
Noël
Mme
BINET
informe
que
50
exposants
seront
présents
les
07
et 08
décembre
au
15°"°
Marché
de
Noël.
Elle
remercie
également
l’association
des
parents
d’élèves
pour
leur
participation
active
ainsi
que
les
élus
pour
leur
présence
pendant
ce
week-end.
Mme
FOULQUIER
ajoute
que
les
Services
Techniques
de
la commune
font
un
travail
important
pour
mettre
en
place
cette
manifestation.
1)
Repas
des
Aînés
M.
KINDEL
informe
que
216
personnes
sont
inscrites
au
repas
du
30
novembre
2019.
Une
belle
réussite
liée
à la participation
du
traiteur,
M.
BONNIN.
j)
Banque
Alimentaire
Mme
VERNE
informe
que
la collecte
de
la banque
alimentaire
se déroulera
les
29
et 30
novembre
2019
dans
les
deux
supermarchés
de
la commune.
L'ordre
du jour
étant
clos,
la séance
est
levée
à 20H07
Le
secrétaire,
Le
Maire,
Les
membres,