Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 2 mai 2023
Procès Verbal - 3 PV 04 03 2024
Procès Verbal - 10 PV 09 10 2023
Procès Verbal - PV du CM du 3 juillet 2023
Procès Verbal - 11 PV 23 10 2023
Procès Verbal - PV 11 septembre 2023
Procès Verbal - PV du 5 juin 2023
Procès Verbal - 12 PV 04 12 2023
Compte-Rendu - CR 10 juillet 20
Procès Verbal - PV de la seance du CM du 3 juillet 2023
Procès Verbal - PV 3 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Vindelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023
Le trois juillet deux mil vingt-trois à dix-huit heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Vindelle (Charente) se sont réunis à la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par la Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, sous la présidence de Mme MOUFFLET Isabelle, Maire
Date de convocation : 28 juin 2023
Présents :
Mesdames : AUGRY Natacha - CHATAIGNER Marie-Christine –CREVEL Sylvie – JEAN Véronique – MERVEILLE Mélanie - MOUFFLET Isabelle - PELLIER Emmanuelle
Messieurs : LEGERON Bernard - CHAUVET Loïc - CHAMOULAUD Nicolas – MALECOT Fabrice
Absents excusés : M. REULIER Jérôme qui a donné procuration à Mme JEAN Véronique M. SOLTYSIAK Laurent qui a donné procuration à M. LEGERON Bernard Mme BOCHIN Virginie qui a donné procuration à Mme AUGRY Natacha
Absents : M. PROUX Bruno – CREVEL Sylvie
Secrétaire de séance : Mme MERVEILLE Mélanie
ORDRE DU JOUR
1 – Révision des tarifs cantine et garderie
Rapporteur : Mme PELLIER
Délibération n° 2023/0701
Madame PELLIER, adjointe aux affaires scolaires, propose au conseil de réviser les tarifs de la cantine et de la garderie à compter du 1er septembre 2023, elle ajoute que la commune fournira les goûters aux enfants pour un tarif global de 2.50 €.
TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE
2021/2022 2022/2023 2023/2024
Repas enfant RPI Balzac-Vindelle
Repas enfant Hors RPI
2.60 €
3.12 €
2.60 €
3.12 €
2.85 €
3.45 €
Instituteurs ou autres demandeurs
autorisés par le Maire
5.60
5.60 €
6.15 €
TARIFS GARDERIE SCOLAIRE
2021/2022 2022/2023 2023/2024
Service du matin 1.15 € 1.20 € 1.25 €
Service du soir
(goûter compris)
1.35 € 1.40 € 2.50 €
2
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité, émet un avis favorable sur lesdits tarifs applicables à compter du 1er septembre 2023
2 – Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire
Rapporteur : Mme la Maire
Délibération n°2023/0702
Madame la Maire propose la signature d’une convention de partenariat avec la banque alimentaire. Cette convention a pour objet d’aider les personnes vivant en situation difficile et précaire à trouver ou retrouver des conditions d’existence respectueuse de leur dignité et de leur autonomie.
Madame la Maire précise que l’adhésion annuelle s’élève à 30 euros et qu’une participation financière de 0.29 € sera facturée à la commune pour chaque kilo de denrées alimentaires fournies aux éventuels bénéficiaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Accepte la convention de partenariat avec la banque alimentaire
- Autorise Madame la Maire à signer cette convention
3. Questions diverses
Une habitante souhaite organiser un marché des producteurs le dimanche 5 novembre 2023 à la salle des Fins Bois.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30
La secrétaire de séance, La Maire Mélanie MERVEILLE Isabelle MOUFFLET