Procès Verbal - PV du 2 mai 2023

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Procès Verbal - PV du 2 mai 2023 Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Vindelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 2 mai 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,

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PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2023

Le deux mai deux mil vingt-trois à dix-huit heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Vindelle (Charente) se sont réunis à la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par la Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, sous la présidence de Mme MOUFFLET Isabelle, Maire

Date de convocation : 27 avril 2023

Présents :

Mesdames : AUGRY Natacha - BOCHIN Virginie - CHATAIGNER Marie-Christine –CREVEL Sylvie – JEAN Véronique – MERVEILLE Mélanie - MOUFFLET Isabelle - PELLIER Emmanuelle Messieurs : CHAMOULAUD Nicolas – MALECOT Fabrice - SOLTYSIAK Laurent Absents excusés : M. REULIER Jérôme qui a donné procuration à Mme JEAN Véronique M. CHAUVET Loïc qui a donné procuration à M. CHAMOULAUD Nicolas M. LEGERON Bernard qui a donné procuration à Mme MOUFFLET Isabelle Absents : M. PROUX Bruno

Secrétaire de séance : Mme MERVEILLE Mélanie

ORDRE DU JOUR

1 – Exonération loyer bar de la mairie

Rapporteur : Mme la Maire

Délibération n° 2023/0501

Madame la Maire propose au conseil municipal de faire une remise gracieuse des trois premiers loyers aux nouveaux propriétaires du bar de la mairie, afin de faciliter leur installation sur la commune soit :

Mai 2023 : 243.87 euros

Juin 2023 : 840.00 euros

Juillet 2023 : 840.00 euros

Août 2023 : 596.12 euros

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

Accepte de faire une remise gracieuse des trois premiers loyers pour l’installation des nouveaux propriétaires du bar de la mairie.

2 – Subventions annuelles aux associations

Rapporteur : Mme AUGRY

Délibération n°2023/0402

Mme AUGRY Natacha conseillère déléguée à la vie associative propose d'accorder des subventions de fonctionnement aux associations suivant le tableau mentionné ci-dessous :

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ASS Parents d'élèves 16430 Balzac Vindelle 200 €

ASFC 3 000 €

Club du Troisième Age 16430 VINDELLE 100 €

Club Informatique.16430 VINDELLE 200 €

Société Chasse la Vindelloise 16430 VINDELLE

Ne prend pas part au vote M. MALECOT Fabrice en tant que Vice-

Président

400 €

Gymnastique Volontaire 16430 VINDELLE 907.50 €

Donneurs de sang 16430 Balzac 200 €

Les Aiglons aéro Club 16430 Vindelle 458 €

Babyfoot 16430 Vindelle 350 €

PEPS 16430 VNDELLE

Ne prennent pas part au vote :

Mme JEAN-MERLET Véronique en tant que secrétaire

Mme AUGRY Natacha en tant que Vice-Présidente

M. CHAMOULAUD Nicolas en tant que trésorier

Mme MERVEILLE Mélanie en tant que secrétaire adjointe

300 €

Palisses 16430 VINDELLE 400 €

Harmonie et Entraide 16430 VINDELLE 200 €

Cuba coopération France comité Charente 100€

Vind'hell Fest

M. SOLTYSIAK Laurent

Ne prend pas part au vote en tant que Président

200 €

CAUE de la Charente 76 €

Prévention routière 50 €

TOTAL 7 141.50 €

Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer pour l'année 2023, les subventions indiquées ci-dessus

3. Questions diverses

La cérémonie du 8 mai se tiendra à 11h à Balzac et à 11H30 à Vindelle

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30

La secrétaire de séance, La Maire Mélanie MERVEILLE Isabelle MOUFFLET