Procès Verbal - Proces Verbal du 18 AVRIL

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Procès Verbal - Proces Verbal du 18 AVRIL Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Noël-Cerneux. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 18 AVRIL)Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Logement, COMMUNE DE NOËL-CERNEUX

Procès-verbal du CONSEIL MUNICIPAL

Du jeudi 18 Avril 2024

Président : Corinne Paratte Secrétaire : Karine Laurent

Absent excusé: Benoît Thierry

Ouverture de la séance à 20h00

Approbation du procès-verbal du 21 Mars 2023

Changement d’ordre du jour

Délibération : Demande de subvention SYDED

Le conseil municipal votre à l’unanimité la réalisation de la rénovation des 7 éclairages

publics situés le long de la RD 437 dont le montant s’élève à 3 898.65 € HT et sollicite une

subvention SYDED de 1 225 € HT. Les travaux seront effectués dans l’année.

Délibération Convention ADAEJ (Association Départementale Enfance Jeunesse) :

Le conseil municipal délibère à l’unanimité en faveur d’un partenariat avec ADAE)J, afin de nous accompagner dans le cadre du projet de création d’une micro crèche au sein de la maison

Lornot.. Mme Lopez Sandrine responsable de projet représente cette association.

Elle assistera aux réunions d’ingénierie et de réflexion sur l’aménagement de la micro-crèche.

Projet maison Lornot :

Une partie du conseil municipal, ADAEJ, SOLIHA, Mr Fleurot (Département) se sont retrouvés pour une deuxième rencontre avec le maître d’œuvre (AACT+) le 09 Avril, pour les premières idées d’avant-projet ainsi qu’une présentation d’un rapport de diagnostic architectural, technique et du diagnostic acoustique. 2 aménagements ont été proposés. Après discussion, il en découle une troisième esquisse proposée le 17 avril et doit être validé avant le

24 avril. Prochaine réunion le jeudi 23 mai pour l’APS (avant-projet sommaire).

Point sur la déshydratation :

Lors de la déshydratation des boues fin Mars début Avril, le technicien nous a signalé que les boues de la STEP étaient trop grasses. De ce fait une demande d’analyse en sorties de dégraisseur des Salaisons Bouheret sera demandée, ainsi que les justificatifs de nettoyages du dégraisseur prévus dans la convention.

Organisation repas fête des mères 2024 :

La commission « fêtes et cérémonies » se retrouvera le 22 Avril afin de finaliser

l’organisation de cet événement qui aura lieu le 24 Mai à la salle des fêtes.Copil climat life tourbière :

Ce COPIL a pour but de réhabiliter la fonction des tourbières. Les premiers travaux ont été effectués au Narbief. Désormais, le secteur de Noël-Cerneux Le Bélieu sera concerné. La période 2023-2024 (Juin) concerne un suivi des tourbières pour un coût de 30000€ La période 2024-2025 concerne l’étude de fonctionnalité (diagnostic pour réaliser au mieux les travaux, voir l’impact environnemental pour un coût entre 60 — 70000 €) La période 2025 sera l’identification des enjeux

La période 2026 sera la phase des travaux.

Travaux voirie les Coires

L'entreprise Vermot réalisera les travaux d’enrobés concernant la partie communale pour un coût de 23 992 € TTC.

Les travaux de la propriété de Mr Billotte seront assurés par les entreprises Bôle (préparation du terrain) et Dubat (Bi-couche).

Questions diverses

e Bilan opération brioches 2024 .

L'opération brioches 2024 rapporte 1145,20 € à l’'ADAPEI.

Le don moyen de la brioche 2024 est de 9.54 € contre 9.49 € en 2023

+ Commémoration du 8 Mai

La cérémonie se déroulera à La Chenalotte, elle débutera à 11h45 au monument au morts. Une plaque sera dévoilée et une brochure qui retrace l’histoire de Roger Cuenot (passeur sur le Val de Morteau) sera présentée.

Le cycle mémoriel dédié aux passeurs du Val de Morteau commencera à la Chenalotte et se terminera le samedi 1% Juin

D'autre part une conférence de Mr Thiery (Docteur en histoire, directeur du programme de recherche sur les déportés du camp de Mittelbau-Dora) aura lieu le mardi 7 Mai à 20 h à la salle des fêtes de La Chenalotte.

e _ Révision simplifiée PLU

1 ère rencontre le jeudi 25 Avril à 20 h avec le bureau d’étude Initiative AD.

e Nettoyage réservoir

Le réservoir sera nettoyé le 29 Avril au matin par Gaz et Eaux.

e Urbanisme

Mr Cuenot Laurent a déposé une demande de permis de construire concernant un nouveau bâtiment au lieu-dit « Les ronds Seignes » en remplacement de la loge. La demande est en instruction à la DDT.

e Carte Avantage Jeunes : Les habitants de Noël Cerneux pourront se procurer la Carte Avantage Jeunes 2024-2025 à l’espace France Service du Russey au prix de 5 € à la place de 10 €. La commune prendra en charge les 5 € de différence. Une information sera transmise aux habitants.

e L’association Cancer Accompagnement Projet tiendra son AG le 26 Avril à 19h00 en mairie.

Fin de séance : 22h30

Le Maire,

Corinne PARATTE