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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 27 03 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 27 03 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025 - 19:00
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Libellé Rapporteur / Rapporteure
Actes de gestion Madame La Maire
Jumelage avec Mazarrón (Espagne) Madame La Maire
Dénomination de l'équipement mutualisé Ville-Campus Madame La Maire
Dénomination de deux espaces publics Madame La Maire
Budget Primitif 2025 Stéphane GOMEZ
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025 Stéphane GOMEZ
Subventions aux associations 2025 Myriam MOSTEFAOUI
Subventions aux associations sportives 2025 Michel ROCHER
Dotation Politique de la Ville 2025 Stéphane GOMEZ
Demande de subvention auprès de l'Etat, Fonds Associatif Local
et Projets Habitants 2025 Myriam MOSTEFAOUI
Conventions partenariales 2025_Plan territorial de lutte contre le
racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
Convention de partenariat Ville / Les Chats Libres Vaudais Eric BAGES-LIMOGES
Communication générale - politique jeunesse et vie étudiante Madame La Maire
1/3 Libellé Rapporteur / Rapporteure
Partenariat avec les associations de jeunes du territoire Christine JACOB
Subvention aux associations de parents d'élèves Kaoutar DAHOUM
Subvention pour l'organisation des fêtes scolaires Kaoutar DAHOUM
Vie des écoles - Vote des crédits libres 2024-2025 Kaoutar DAHOUM
Extension du périmètre de Protection des Espaces Naturels et
Agricoles Périurbains (PENAP) Eric BAGES-LIMOGES
Signature de la Charte EcoQuartier de la Zac Mas du Taureau Matthieu FISCHER
Dépôt Marque Attractivité à l'INPI Madame La Maire
Concessions honorifiques Karim BALIT
Enquête publique préalable au déclassement du parking de
l'Hôtel de Ville Philippe MOINE
Mise à jour autorisation de programme et crédits de paiement -
Equipement Mutualisé Ville Campus Philippe MOINE
Mise à jour autorisation de programme et crédits de paiement de
l'aménagement de la place Noël Carmellino et de la nouvelle
place de marché
Philippe MOINE
Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets
Habitants (FPH) Myriam MOSTEFAOUI
Appel à projets 2025_Plan de lutte contre le racisme,
l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
PUP Catupolan Conventions n°2 et n°3 Matthieu FISCHER
Adoption d'un régime d'astreinte pour la piscine municipale Josette PRALY
Recours à la vacation - piscine municipale Josette PRALY
Mise à jour du tableau des emplois Josette PRALY
2 / 3 Libellé Rapporteur / Rapporteure
Octroi d'un mandat au CDG69 pour mener la procédure de
consultation pour le choix d'une convention de participation pour
le risque "santé" et/ou le risque "prévoyance" à effet du 1er
janvier 2026
Josette PRALY
Planétarium - Rémunération des vacataires Josette PRALY
Convention de mise à disposition de personnel au CCAS pour la
gestion budgétaire et comptable de la Cité Educative. Josette PRALY
Adhésion à la centrale d'achat CENTRALIS Stéphane GOMEZ
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