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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 03 10 2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 03 10 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024 - 19:00
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N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
1 Actes de gestion Madame La Maire
2 Quartier Sauveteurs-Cervelières - Plan Initiative Copropriétés – Avenants à huit des 13 conventions de Plans de sauvegarde Madame La Maire
3 Quartier Sauveteurs-Cervelières - Plan Initiative Copropriétés – Avenant à la convention de portage temporaire de lots Stéphane GOMEZ
4 Acquisition d'un terrain pour la création d'un citystade dans le quartier des Noirettes Madame La Maire
5 Acquisition d'un local de 354 m2 situé rue Jean Perret - avenue Toussaint Louverture - rue Georges Sand Kaoutar DAHOUM
6 Délibération pour l'attribution des marchés de travaux de l'équipement mutualisé ville campus Stéphane GOMEZ
7 Communication bilan Activ 'été 2024 Michel ROCHER
8 Communication pour la rentrée scolaire 2024-2025 Kaoutar DAHOUM
9 Conventions 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
10 Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
11 Garantie d'emprunt Etablissement d'accueil médicalisé Stéphane Houdet Véronique STAGNOLI
12
Convention entre la commune, le CCAS de Vaulx-en-Velin et le
Fonds d’Insertion Pour les Personnes Handicapées de la Fonction
Publique (FIPHFP)
Véronique STAGNOLI
13 Projet d'étude de l'extension du Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles péri-urbains (PENAP) Eric BAGES-LIMOGES
1/3 N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
14 Attribution de subvention pour le festival de l'alimentation Eric BAGES-LIMOGES
15 "Notre école, faisons la ensemble" - Convention de la Ville avec le Rectorat du Rhône pour le transfert de propriété Kaoutar DAHOUM
16 Adhésion au dispositif Laclasse.com - Conventionnement entre la Ville et la Métropole de Lyon Kaoutar DAHOUM
17 Défi Class'Energie édition 2024-2025 Matthieu FISCHER
18 GS Cartailhac : avenant marché OPC Philippe MOINE
19 GS Cartailhac : avenant marché pour le Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé Philippe MOINE
20 Subvention à l'association "Association Formlab" Madame La Maire
21 Dérogation au principe du repos dominical Régis DUVERT
22 Conventions CMA et CCI Régis DUVERT
23 Programmation sociale 2024 au titre de la politique de la ville Stéphane GOMEZ
24 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la Ville et la CAF du Rhône pour la période 2023-2026 Kaoutar DAHOUM
25 Dotation Politique de la Ville 2024 Stéphane GOMEZ
26 Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) Myriam MOSTEFAOUI
27 Appel à projets solidarité internationale 2024 Harun ARAZ
28
Renouvellement de la convention unique d’adhésion aux missions
pluriannuelles proposées par le Centre de gestion de la fonction
publique du Rhône et de la Métropole de Lyon
Josette PRALY
29
Conventions avec le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon concernant la
Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Josette PRALY
30 Régularisation de dénominations de voies Madame La Maire
2 / 3 N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
31 Règlement intérieur du conseil municipal - Modification Madame La Maire
32 Mise à jour de la Tarification - Bar/Restauration - Charlie Chaplin Madame La Maire
33 Acquisition des parcelles BD 358, 368, 392, 397, 399, dans la ZAC Hôtel de Ville Stéphane GOMEZ
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