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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour du 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
Conseil municipal du 24 septembre 2024
Ordre du jour
Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 24 septembre 2024 à 18h30.
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I] Prévention
I-1) Conseil municipal des jeunes – Proposition de mise en place de parcs à vélos.
II-] Administration Générale
I-1) Dérogation à la règle du repos dominical – modification de la liste initiale.
III-] Ressources Humaines
III-1) Création de postes au titre d’une activité accessoire,
III-2) Recrutement d’un agent contractuel – Agent du pôle festivités / logistique,
III-3) Recrutement d’un agent contractuel – Agent polyvalent du bâtiment,
III-4) Modification du tableau des effectifs,
III-5) Signature d’une convention d’apprentissage.
IV] Finances
IV-1) Correction sur exercices antérieurs des amortissements,
IV-2) Ajustement de la provision pour dépréciation des actifs circulants,
IV-3) Attribution de subvention exceptionnelle – Association Futsal,
IV-4) Décision Modificative N°1,
IV-5) Don au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Petite-Forêt.
V] Urbanisme
V-1) Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
VI] Enfance /Jeunesse
VI-1) Autorisation de signer électroniquement les Conventions d’Objectifs et de Financement d’action sociale,(COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF),
VI-2) Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes.
VII] Services Techniques
VII-1) Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la ville de Petite- Forêt. VIII] Service Culturel
VIII-1) Signature d’une convention de partenariat avec la Compagnie la Futaie pour la saison 2024-2025, VIII-2) Convention d’intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique MYRIADE de Valenciennes Métropole,
VIII-3) Signature d’une convention de partenariat avec Valenciennes Métropole- dans le cadre de l’organisation du Festival Nord de Rire et de la programmation Hors les murs du Théâtre d’Anzin 2024/2025.
D] Questions diverses/Motion