Ordre du Jour - CM Ordre du jour 13 de cembre 2022

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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 13 de cembre 2022 Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Petite-Forêt. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 13 de cembre 2022)Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Conseil municipal du 13 décembre 2022

Ordre du jour

Le conseil municipal se réunira en séance publique, en salle du Conseil (Salle des fêtes Jules Mousseron), sous la présidence de Sandrine GOMBERT, Maire, le mardi 13 décembre 2022 à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

A] Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022

B] Ratification des décisions

C] Délibérations

I-] Administration générale

I-1) Commissions municipales - Modifications

I-2) Nouvelles compétences de la CAVM – Énergies renouvelables

I-3) Autorisation de signature – Marché transport scolaire

II-1] Ressources Humaines

II-1) Recrutement d’un agent contractuel pour remplacement au pôle voirie

II-2) Recrutement d’un agent contractuel – Adjoint au pôle festivités

II-3) Rémunération des journées d’encadrement effectuées par des enseignants dans le cadre des classes de neige II-4) Remboursement des frais d’élus dans le cadre des classes de neige

II-5) Intégration d’un agent de la commune au sein de la direction numérique et informatique de Valenciennes Métropole II-6) Convention d’adhésion au service de prévention du CDG59 – Pôle santé au travail II-7) Mise en place du télétravail

II-8) Régime indemnitaire – Assouplissement en cas d’accident du travail

II-9) Convention financière relative au poste de chef de service de la police pluricommunale

III] Finances

III-1) Tarifs municipaux

IV] Enfance / Jeunesse

IV-1) Rapport annuel de la Piscine

IV-2) Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Vacances les Grangettes (SIGCVG) IV-3) Convention d’échange de données relatives aux enfants soumis à l’obligation scolaire avec la CAF du Nord IV-4) Convention d’Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Subvention de fonctionnement sur fonds spécifiques publics et territoire

V] Services Techniques

V-1) Convention de domanialité, de remise d’ouvrages, de gestion et d’exploitation des ouvrages et de leurs équipements participant à l’accessibilité de l’échangeur n°7 de l’A23

V-2) Convention relative aux modalités d’occupation temporaire du domaine public communal, de réalisation d’entretien et d’exploitation des équipements,

V-3) Convention relative aux modalités de réalisation, d’entretien, de gestion et d’exploitation des ouvrages et de leurs équipements,

V-4) Convention pour la pose de matériel de vidéo protection sur un immeuble privé, V-5) Convention relative à l’attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026

VI] Services Sports / Vie associative

VI-1) Convention NQE

D] Questions diverses/Motion