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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20230755 1 subvention sur projets e0e1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONS
Envoyé en préfecture le 13/07/2023
Reçu en préfecture le 13/07/2023
Publié le
DE LA COMMUNE DE € PP NP! (on e2230711-202807581-DE
VILLE DE Séance du 11 juillet 2023 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 04/07/2023
Date d’affichage : 12/07/2023
L’an deux mille vingt-trois, et le onze juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-
Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints S. COLLILIEUX — F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - S. TETOT -— P. PARISOT - G. SALVI - C. LAMBOLEY — V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON - M. FAIVRE -— A. IPPONICH —
M. HEQUET
Pouvoirs: M. D. RANOUX a donné pouvoir à R. KIFFER — M. S. LAMBERT a donné pouvoir à P. PARISOT —
Q. COUVREUR à donné pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : Mme C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON - P.E. PHEULPIN -— M. BONNET
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/07/55-1
Subvention sur projets 2023
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude des dossiers, proposent d’attribuer les subventions suivantes :
Subventions sur projets Montants proposés 2023 en €
matériel et organisation d’une journée découverte)
Fit boxing 70 (accueil Sport Santé : accueillir des 300 €
personnes souffrant de maladies chroniques)
Hydravions (création d’un atelier de modèle réduit) 500 €
Champa ‘gym (achat de matériel pour consolider la 250 €
section éveil)
Ecole Buissonière (spectacles culturelles, sorties 350 €
raquettes etc)
Devils Mask70 (mise en sécurité du terrain et du 500 €
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :
CeLo
+LA PRECISE que les crédits sont inscrits au budget
*.LA
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
VALIDE le versement des subventions sur projet comme indiqué ci-dessous
DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier.