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Compte-Rendu - CR CM 09 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 11 2023)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
09
Novembre
2023
—
20H30
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Affiché
en
exécution
de
l'article
121-17
du
Code
des
Communes
PRESENTS
: Jean-Michel
DREVET,
Sébastien
GUILLAUD,
Maurice
BONNET-PIRON,
Dominique
FLACHER,
Marcel
BERTHIER,
Florence
MANDON,
Sylvie
SABATIER,
Philippe
PELLET,
Annie
PIGNEDE,
Pascale
CHOTEL,
Laure-Paola
GUIVIER
Absente
: Albane
PINEDE,
David
ORJOLLET
EXCUSES
: Jean-Michel
PIDOLOT,
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
SABATIER
Président
de
séance
: Jean-Michel
DREVET
Approbation
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
05/10/2023
Voté
à l'unanimité
A
l'ordre
du
jour
seront
évoqués
les
points
suivants :
Délibérations : e
2023-23
: TE38
- validation
projet
place
du
village
e
2023-24
: BIC
- approbation
rapport
annuel
eau
e
2023-25
: BIC
- approbation
rapport
annuel
assainissement
collectif
e
2023-26
: BIC
— approbation
rapport
annuel
SPANC
e
2023-27
: BIC — approbation
rapport
annuel
déchets
1/
Délibérations
TE38
- validation
projet
place
du
village
:
Il est
prévu
d’enfouir
les
réseaux
basse
tension
et téléphonique
chemin
du
Valet
en
vue
de
l'aménagement
de
la
place
du
Village.
TE38
à donc
fait
suivre
l'étude
de
faisabilité.
Voté
à l'unanimité
BIC
- approbation
rapport
annuel
eau :
Bièvre
isère
communauté
nous
a fait suivre
les
rapports
annuels
pour
approbation.
Voté
2 Abstentions
et 9
pour
BIC
- approbation
rapport
annuel
assainissement
collectif
:
Bièvre
isère
communauté
nous
a fait suivre
les
rapports
annuels
pour
approbation.
Voté
1
contre
1
abstention
9
pour
BIC
- approbation
rapport
annuel
SPANC
:
Bièvre
isère
communauté
nous
a fait suivre
les
rapports
annuels
pour
approbation.
Voté
2 Abstentions
9
pour
BIC
- approbation
rapport
annuel
déchets :
Bièvre
isère
communauté
nous
a fait suivre
les
rapports
annuels
pour
approbation.
Voté
2 Abstentions
9
pour
Compte
rendu
de
réunions
:
Réunions
de
chantier
salle
des
fêtes
— fin
de
chantier
Sébastien
Guillaud
Adjoint
aux
bâtiments
nous
informe
qu'il
reste
des
travaux
à terminer
: -
Vendredi
10
novembre
à 11
h rendez-vous
avec
l'Architecte
Mr
BETICHE
concernant
la
réception
et
la
levée
des
réserves
sur
les
teintes
des
vêtures
-
Maurice
se
propose
pour
récupérer
une
quinzaine
de
chute
de
panneaux
de
vêtures
destinés
aux
rebuts,
ces
derniers
pourront
être
utilisées
pour
divers
décorations
à
proximité
des
bâtiments
publics.
-
Le
chauffagiste
est
venu
mettre
en
marche
forcé
la
chaudière
en
attendant
que
la
programmation
adéquate
soit
réalisée
d’ici
fin
2023.
- _
L'extincteur
de
la
chaufferie
de
la
salle
des
fêtes
a
été
installé.
-
Alexandre
va
suivre
une
formation
concernant
le
fonctionnement
de
la
chaudière
et
des
installations
électriques
de
la salle
des
fêtes.
-
La
barrière
en
acier
côté
sud
de
la
salle
des
fêtes
va
être
installée
d'ici
fin
2023.
Réunion
voirie :
-
Chantier
route
du
Cré
Maurice
Bonnet-Piron
Adjoint
à la voirie
nous
informe
:
Les
travaux
sont
terminés
1
bande
blanche
et
des
quilles
seront
installées
d’ici
le
premier
semestre
2024
à
différents
endroits
route
du
Cré,
ce
dispositif
permettra
de
protéger
les
piétons.
-
Chantier
du
parking
et abris
bus
Route
de
Culin.
Dans
un
souci
d’esthétisme
et de
sécurité
routière,
une
réflexion
est
engagée
pour
savoir
s’il faut
enlever
le
poteau
électrique
qui
se
trouve
entre
le
croisement
de
la
Croix
Chevalier
et
la
Route
du
Plan.
L'hydrant
sera
reculé
près
du
mur.
-
Etude
sécurisation
routière
: 3
Propositions
vont
être
étudiées
avec
le
bureau
d'étude.
1)
Montée
Croix
Chevalier
en
double
sens
ou
en
sens
unique,
2)
Création
d'aménagement
type
coussins
Berlinois
et
double
écluse
3)
Feux
Tricolore
intelligents
Prendre
RVD
avec
le
bureau
d'étude
Questions
diverses
:
SIVU
:
Dominique
Flacher
Adjoint
nous
informe
que
les
23
tablettes
sont
arrivées:
22
sont
mises
pour
les
classes
et
1
est
mise
au
service
cantine.
Les
femmes
de
ménage
ont
eu 2
jours
de
formation
liés
aux
différentes
techniques
de
nettoyages.
Article
Flash
Info
: Michel
PERRET :
Michel
PERRET
aimerait
mettre
un
article
dans
le
Flash
Info
de
Tramolé
concernant
le
P.N.N.S
(Plan
National
Nutrition
Santé).
Prochain
conseil :
Prévoir
débat
sur
le rapprochement
avec
la commune
de
Culin.
Fin
de
séance
à
23h00
Michel DREVET
#
\
Sylvie
SABATIER
Secrétaire
de
séance