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Compte-Rendu - CR CM 12 09 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 12 septembre 2024 – 20H30
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affiché en exécution de l'article 121-17 du Code des Communes
PRESENTS : Jean-Michel DREVET, Maurice BONNET-PIRON, Sébastien GUILLAUD, Florence MANDON, Sylvie SABATIER, Marcel BERTHIER, Laure-Paola GUIVIER, Philippe Pellet
Excusés : Pascale Chotel donne pouvoir à Sylvie Sabatier, Dominique FLACHER donne pouvoir à Sébastien Guillaud, Annie Pignède donne pouvoir à Jean-Michel DREVET, Jean-Michel Pidolot, Albane Pinède Secrétaire de séance : Marcel BERTHIER
Président de séance : Jean-Michel DREVET
A l’ordre du jour seront évoqués les points suivants :
Approbation du dernier procès-verbal en date du 18/07/2024 – Voté à l’unanimité
1/Délibérations :
2024-09-01 : Délibération pour occupation du domaine public
M. Le Maire expose au conseil municipal que plusieurs commerçants occupent le domaine public pour vendre leurs produits.
Il propose d’augmenter le prix de cette occupation à compter du 1 er janvier 2025, en le passant de 60 centimes d’euros le mètre linéaire à 2 € le mètre linéaire par jour occupé. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
DECIDE d’accepter la proposition de M. Le Maire.
Voté à l’unanimité
2024-09-02 : Convention de mise à disposition d’un local
Monsieur le Maire expose au conseil municipal la demande de Cédric PELLET, jeune entrepreneur du village, producteur de volailles et d’œufs, d’avoir un stand de vente au centre du village pour fin septembre. Son élevage est situé au fond d’une impasse peu accessible, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de lui mettre à disposition un ancien garage transformé en local situé vers la mairie le temps qu’un espace puisse être créer dans le tènement de l’ancien bar.
Il est proposé de lui faire une convention de mise à disposition d’un local au tarif de 60 euros/mois électricité comprise pour une durée d’un an renouvelable.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
DECIDE d’accepter la proposition de M. Le Maire et charge ce dernier de procéder à la signature de la
convention.
Voté à l’unanimité
2/Compte rendu de réunions :
• Sondage rapprochement Tramolé- Culin : retours
Une synthèse a été faite du sondage.
Une réunion de travail des deux conseils municipaux est programmée pour le 24 octobre à Culin.
3/Questions diverses :
• Départ du pizzaïolo JC PIZZ les mercredis après-midi, CASA MARZA restera présent le samedi après-midi sur la place de la mairie.
• Journée du patrimoine 21 – 22 septembre :
Visite de l’église tout le week-end entre 8h et 18h
Concert dans l’église le 21 /09 à 19h 00
Vente du livre « Tramolé en histoire(s) à la médiathèque le 21/09 de 10h00 à 12h00 • Réunion commission communication le 16 octobre à 19 h pour démarrage du Flash info
• Aménagement centre bourg :
Visite du site par la population le samedi 21 septembre de 10h00 à 12h00 Collecte des idées et débat sur les orientations le 25/09 de 18h00 à 20h00 à la salle des fêtes
• Philippe Pellet nous présente les différents types de table d’orientation pour le projet chemin de Montillon qu’il a pu recenser jusqu’à maintenant.
La séance est levée à 22h30
Marcel Berthier, secrétaire Jean-Michel DREVET, Maire