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Convocation - convocation CM du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le 5 juin 2023
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Vendredi 9 juin 2023 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 4 avril 2023
Communication des décisions prises par M. le Maire entre le 15 février et le 31 mai 2023 dans le cadre des
délégations accordées par le conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Point 1 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le projet de PLUI
arrêté
Rapporteur : Mme Bassot
Point 2 - Désignation des délégués et délégués suppléants de la Commune pour les élections sénatoriales
Rapporteur : M. le Maire
Point 3 – Jury criminel 2024 – Tirage au sort sur la liste électorale
Rapporteur : M. le Maire
Point 4 - Ouverture d’une ligne de trésorerie
Rapporteur : M. le Maire
Point 5 - Emprunt
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 – Taxe d’habitation des locaux vacants
Rapporteur : M. le Maire
Point 7 - Effacement de créance
Rapporteur : M. le Maire
Point 8 – Cession d’une partie de terrain et d’un tréfond attenants à l’ancienne « cuverie »
Rapporteur : M. le Maire
Point 9 – Tarifs 2023/2024 - accueil périscolaire – mercredis éducatifs – centre de loisirs
Rapporteur : Mme Adam
Point 10 – Convention avec la Jeunesse Sportive de Metz Scy-Chazelles
Rapporteur : Mme Adam
Point 11 – Attribution d’un numéro de voirie rue Alfred Pichon
Rapporteur : Mme Bassot
Point 12 – Attribution d’un numéro de voirie chemin des Mages
Rapporteur : Mme Bassot