Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 09 20
Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20241212 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20241212 CM Ordre du jour
Déliberation - CM 23 09 21 Deliberations 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 01 21
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 06 22
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 12 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 21
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 21)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU
21 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 Juin 2023
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Installation d’un nouveau conseiller municipal A.SUGUENOT
2 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
3 Mise en action du dispositif Territoire en Action (TEA) A.SUGUENOT
3Bis Affaires foncières : choix d’un nouveau prospect suite au désistement de la société ANAHOME JF.CHAMPION
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
4 Comité des fêtes et du Développement du Pays beaunois – organisation des festivités de la vente des vins 2023 P.BOLZE
5 Acceptation de don d’Oeuvre A.SUGUENOT
6 Gestion des affaires culturelles C.FOUGERE
7 Relations contractuelles entre la Ville et les Hospices Civils de Beaune A.CAILLAUD
8 Bibliothèque : Convention cadre de prêt de matériel avec la Médiathèque de Côte d’or A.CAILLAUD
9 Demande de subvention exceptionnelle A.CAILLAUD T.GLOAGUEN
10 Modification des tarifs des cartes d’abonnement « Sports – Piscine » T. GLOAGUEN N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
11 Modification des Taris de l’Espace Jeunes suite au rattachement des Espaces Beaunois O.PUSSET A.FAIVRE
12 Gestion des Ressources Humaines S. LEFAIX
13 Extension, réaménagement et rénovation énergétique de l’école maternelle des Blanches Fleurs S.DAHLEN
14 Avenant au bail emphytéotique au profit de Télédiffusion de France S. DAHLEN
15 Equipement public exceptionnel en vue de la réalisation d’un projet d’aménagement JL.BECQUET X.COSTE
16 Installation classée pour la protection de l’environnement Beaune brioche – Groupe La Boulangère X.COSTE
17 Servitude au profit de la société Beaune Thiers X.COSTE
18 Gestion domaniale X.COSTE
19 Mise à disposition de terrains au profit de la Communauté d’Agglomération X.COSTE
20 Acquisition Chavet X.COSTE
21 Rapport annuel 2022 de l’Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine X.COSTE
22 Convention d’occupation sociale avec ORVITIS V.LONGIN
23
Convention constitutive de groupement de commande pour
la réalisation des vérifications réglementaires pour la
Commune de Beaune et son CCAS et pour la Communauté
d’Agglomération
JF.CHAMPION
24
Convention constitutive de groupement de commande pour
un hébergement mutualisé des sites internet de la Commune
de Beaune et de la Communauté d’Agglomération
JF.CHAMPION N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
25
Convention constitutive de groupement de commande pour
l’externalisation et la mutualisation de la fonction de délégué
à la protection des données pour la Commune de Beaune et
son CCA, et la Communauté d’Agglomération
JF.CHAMPION
26 Tarif d’occupation du Domaine Public - Aérodrome JF.CHAMPION
27 Mise à jour des APCP JF.CHAMPION
28 Décision modificative JF.CHAMPION