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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Affichage suite CM 26 09 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Logement,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30
Adresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
www.mennecy.fr
EXTRAIT DE LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2025
1. FINANCES
1.1 : Décision modificative n°1
1.2 : Actualisation de la grille tarifaire à compter du 1er octobre 2025
2. URBANISME
2.1 : Désaffectation et déclassement de la parcelle BB n°172 située 10, avenue de Villeroy (ex gendarmerie) 2.2 : Approbation du projet de vente des logements situes 10, avenue de Villeroy et mandat aux agences immobilières de la Commune pour la recherche d’acquéreurs
2.3 : Bail de location au profit de l’Etat concernant 8 appartements – 8 caves et 8 places de stationnement situes 10, avenue de Villeroy
2.4 : Signature d’un bail emphytéotique administratif au profit de l’Etablissement Public de Santé Barthelemy Durand relatif à l’occupation du local sis à l’angle de l’impasse des Blés et de l’impasse du Haut Clos Renault en cours d’acquisition par la Commune
2.5 : Arrêt du tableau de recensement des chemins ruraux de la Commune
2.6 : Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Air-Energie-climat (AEC) arrêté
3. TRAVAUX
3.1 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du plan vert pour la création d’une forêt urbaine
3.2 : Demande de fonds de concours auprès de la CCVE pour la création d’une forêt urbaine paysager 3.3 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour la création d’un terrain de basket 3x3 au complexe Alexandre Rideau
4. SECURITÉ
4.1 : Création d’une brigade motorisée - acquisition de deux motos et des équipements de protection individuelle pour la Police Municipale
5. CULTUREL
5.1 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France dans le cadre du dispositif « Investissement culturel – aide à l’équipement de matériel scénique » pour l’auditorium de Mennecy
6. PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE ET PARENTALITE
6.1 : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030
7. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
7.1 : Demande de subvention exceptionnelle attribuée à l’association « Abysfestym » 7.2 : Demande de subvention exceptionnelle attribuée à l’association KhalaAdresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
8. PERSONNEL
8.1 : Modification du tableau des effectifs
8.2 : Autorisation de signer un protocole transactionnel
9. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9.1 : Autorisation des ouvertures dominicales : dérogation pour les commerces de détails – Année 2026