Conseil Municipal - pages 3 a 4 Au Conseil Municipal

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unknown - pages 33 et 34 Associations 3 Web

unknown - pages 26 A l ecoute des associations 3 Web

unknown - pages 10 a 12 Budget

Séance - pages 31 a 34 Vie du village 2

Conseil Municipal - pages 3 a 4 Au Conseil Municipal Document publié le Jeudi 1 janvier 2037 par la commune d'Hesse. Lien du pdf (Conseil Municipal - pages 3 a 4 Au Conseil Municipal)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Institutions publiques, Au Conseil Municipal

Les d l ib rat ions d ’un Conse i l munic ipa l sont publ iques . Toute personne qui le souhaite é é

peut ass ister aux d bats sans toutefo is intervenir . Les consei l lers munic ipaux de Hesse é se

r unissent é en g n ra l le vendredi so ir , une fois par mois , sous l a pr sidence du Maire . Vous é é é

pouvez t l phoner au secr tar iat de mair ie pour conna tre l a date de ces r unions . Chaque é é é î é

compte-rendu des d l ib rat ions du Consei l munic ipa l est affich sur les panneaux offic ie ls é é é

d ’aff ichage ou peut tre consu lt en mair ie sur s imple demande. ê é

Le texte qu i su it n ’est const itué que des extra its les plus s ign if icat ifs des d l ib rat ions . é é

Réunion du 12 juin 2009

Prévention de la vitesse Rue des Vosges

Considérant qu’il est nécessaire de prendre certaines mesures pour améliorer la sécurité des riverains et des usagers de la rue des Vosges, le Conseil Municipal :

• décide de mettre en place un système de prévention afin de réduire la vitesse des conducteurs dans la traversée du village ;

• opte pour une signalisation verticale lumineuse avec indicateur de vitesse pour un montant de 4.350 € Hors Taxes ;

• sollicite une subvention « amendes de police » auprès du Conseil Général de la Moselle.

Equipement en gaz des bâtiments communaux

Le Maire informe le Conseil que tous les bâtiments communaux sont désormais équipés d’un coffret de raccordement au gaz. Avec 11 voix pour et 1 abstention, le C. M., concernant le raccordement au gaz, décide :

• de ne pas raccorder l’église ;

• de raccorder la salle polyvalente, les écoles primaire et maternelle, le presbytère et la mairie.

Réunion du 25 septembre 2009

Subventions aux associations du village

Le Maire fait part au Conseil Municipal des demandes de subventions faites par les associations du village. Le C. M. décide :

• d’octroyer une subvention de 130 € aux associations suivantes :

- association des donneurs de sang

- association des parents d’élèves

- association des arboriculteurs

- chorale St Laurent

- club de gym

- club de l’amitié

- club de peinture

• d’octroyer une subvention de 210 € pour le cercle pongiste de Hesse-Imling ;

• d’octroyer une subvention de 580 € pour l’amicale des sapeurs pompiers. Subvention à l’Entente Sportive Vallée de la Bièvre.

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention faite par l’Entente Sportive Vallée de

HESSE-INFOS N° 37 / Janvier 2010 page 3la Bièvre de Troisfontaines. Le Conseil Municipal décide leur octroyer une subvention de 260 € au titre de l’année 2009.

Aménagement de voirie de la Rue des Vergers.

Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport technique, suite à la réunion de la Commission Communale d’Appel d’Offres du 05/08/2009, concernant l’ouverture des plis pour l’aménagement de voirie de la Rue des vergers. Au regard de l’analyse des plis, le marché a été attribué à l’entreprise ayant l’offre économiquement la plus avantageuse, soit la société RAUSCHER. Le montant HT de son offre est de 111.002,50 €. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les décisions prisent par la commission.

Réunion du 06 novembre 2009

Demande de subvention exceptionnelle pour l’éclairage extérieur de l’église Le Conseil Municipal :

• décide de réaliser des travaux d’éclairage extérieur de l’église pour un montant de 2.050 € HT ; • autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention exceptionnelle auprès de M. Jean-Louis Masson, Sénateur de la Moselle ;

• approuve le plan de financement qui s’établit ainsi :

Montant des travaux HT 2.050,00 €

Subvention exceptionnelle du Sénateur 1.025,00 €

Reste à la charge de la Commune 1.025,00 €

Demande de subvention exceptionnelle pour l’acquisition d’un logiciel informatique Le Conseil Municipal :

• décide l’acquisition d’un logiciel informatique pour un montant de 990 € HT ; • autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention exceptionnelle auprès de M. Jean-Louis Masson, Sénateur de la Moselle ;

• approuve le plan de financement qui s’établit ainsi :

Montant des travaux HT 990,00 €

Subvention exceptionnelle du Sénateur 495,00 €

Reste à la charge de la Commune 495,00 €

Demande de subvention exceptionnelle pour l’acquisition d’un vidéo projecteur et d’un écran Le Conseil Municipal :

• décide, avec 6 voix pour, 2 voix contre et 4 abstentions, l’acquisition d’un vidéo projecteur et d’un écran pour un montant de 1 352,48 € HT ;

• autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention exceptionnelle auprès de M. Jean-Louis Masson, Sénateur de la Moselle ;

• approuve le plan de financement qui s’établit ainsi :

Montant des travaux HT 1.352,48 €

Subvention exceptionnelle du Sénateur 676,24 €

Reste à la charge de la Commune 676,24 €

Carte communale

Suite à la réunion de la Commission Urbanisme et Habitat du 21/10/2009, le Maire présente au Conseil Municipal le rapport concernant le choix d’un prestataire pour l’élaboration d’une carte communale. Au regard de l’analyse des propositions, la commission a attribué l’élaboration de la carte communale au bureau d’études Lambert de Sarrebourg. Le montant HT de leur offre est de 5.400,00 €. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les décisions prisent par la commission.

Rapport annuel sur la qualité de l’eau

Le Maire présente au Conseil le rapport annuel sur le fonctionnement des services publics de l’eau et de l’assainissement.

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