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unknown - TEC BP 2017 1
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unknown - 1873 CA ville 2017
unknown - BS 2016 TEC
unknown - 17158 ANNEXE BS TEC
Déliberation - BP TEC 2018
Déliberation - CA assainissement 2016
Arrêté - 1872 CA TEC 2017 M4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Arrêté - 1872 CA TEC 2017 M4)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
COMPTE
ADMINISTRATIF
L’EXERCICE
2017
THEATRE
ESPACE
COLUCHE
(VILLE
DE
PLUS
DE
10.000
HABITANTS)
M4 Sommaire
Pages
1 -
Informations
générales
p.2
Modalités
de
vote
du
budget
Il - Présentation
générale
du
compte
administratif
p.3
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à
réaliser
p.4
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
p.5
B1
- Balance
générale
du
budget-
Dépenses
p.6
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
Ill -
Vote
du
budget
p.7/8
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
p.9/10
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
D
- Arrêté
et signatures
(1)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à
des
communes
et
groupements
de
communes
de
moins
de
3
000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et
d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.
2224-6
du
CGCT.
Ils
n'existent
qu'en
M.
49,
(2) Ces
état ne sont
obligatoires
que
pour
les régies
rattachées
à des
communes
de 3 500
habitants
et plus (art. L. 2313-1
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.5211-36
du
CGCT,
art.
L.5711-1
CGCT)
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l’eau
potable
et d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(article
L.
2221-11
du
CGCGT).
et à leurs
établissement
publics.
(3}
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonome
financière
et de
la personnalité
morale. !-
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
l-
L'assemblée
délibérante
a
voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau(1}
pour
la section
d'investissement.
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
111 B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la suivante :
[...]
Il —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
Il -
Les
provisions
sont
(3).
(1) A compléter
par « du chapitre
» ou
« de
l'article ».
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
{3) A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement)
- budgétaires
(délibération
n°...
du...) Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
VUE
D'ENSEMBLE
At
EXECUTION
DU
BUDGET
Ï
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
(1}
REALISATIONS
Section
d'exploitation
DE
L'EXERCICE
992 668,06
1 014 287,86
+21 619,80)
{mandats
et
titres)
Section
d'investissement
+
+
Report
en
section
d'exploitation
REPORTS
DE
(002)
93
402,93
L'EXERCICE
N-1
|Report
en
section d'investissement. .
(001)
Î
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
{1}
|
(L_
TOTAL
{réalisations
+ reports)
_|
992
668,06
1
107
690,79
+115
022,73]
Section
d'exploltation
RESTES
A
REALISER
A
n
REPORTER
EN
Section
d'investissement
Nx1 (2)
TOTAL DES RESTES à réaliser à
reporter
en
N+1
I
DÉPENSES
RECETTES
SOLDE
D'EXECUTION
(1)
Section
d'exploitation
992
668,06
1
107
690,79
+115
022,73]
RESULTAT
u
CUMULE
Section
d'investissement
|
IOTARGNMULE
l
992
668,06
1
107
690,79
+115
022,73]
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Dépenses
engagées
non
Libellé
mandatées
ATION
Titres
restant
à émettre
[Opérations
d'équipement
n°
de
tiers
n°-[...
(1)
Indiquer
le signe
—
si
les
dépenses
sont
supérieures
aux
recettes,
et + si
les
recattes
sont
supérieures
aux
dépenses.
{2)
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'exploitation
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
{3}
Le
chapitre
46
doit
être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses. 23 11 - PRÉSENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés
(ou restant à employer}
Crédits annulés
(1}
ï
(BP+DM+RAR
N-1)
Mandats
émis
|
Charges
!
Restos
à réaliser
i
| ___
rattachées
au 31/12
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
666
100,43
541
852,74
66
655,28
67
592,41
012
|CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
351
500,00
253
598,95
89
423,03
8 477,02)
014
| ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
60
500,00
44
066,32:
7 070,74
9 362,94]
Total
des dé
de
gestion
courante
1
078
100,43!
839
519,01!
153
149,05)
85
432,37]
66
CHARGES
FINANCIERES
Î
|
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
|
(68
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
ET
AUX
DEPREC'ATIONS
(2)
;
(69
IMPOTS
SUR
LES
BENEFICES
ET ASSIMILES
(3)
|
022
_DEPENSES
IMPREVUES
—
i
F5
=
Total des
dé
réelles d'
itation
1 078 100,43]
|
023
|VIREMENT
A
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(4)
042
|OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
(4)
OPERATION
ORDRE
A
L
INTERIEUR
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
(043 _
|{uniquement
en M.44)(4)
i
|
Total des
|
i
1 078
100,43,
839
519,01!
153
149,05
85
432,37)
D002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N°1
i
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés
(ou restant à empioyer)
Crédits annulés
|
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Prod.
Restes
à réaliser
rattachés
au 31/12
013
|ATTENUATIONS
DE
CHARGES
VENTES
DE
PRODUITS
FABRIQUES,PRESTATIONS
DE
|
70
SERVICES
MARCHANDISES
372
090,50
354
751,19!
26
764,30
-9 424,99]
73
PRODUITS
ISSUS
DE
LA
FISCALITE
(5)
74
[SUBVENTIONS
D'EXPLOITATION
612
607,00
612
607,50
17
151,00
-17
151,50]
(75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
!
|.
Total
des
recettes
de
gestion
courante
984
697,50,
967
356,69
43
915,30
-26
576,48]
76
[PRODUITS
FINANCIERS
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
|
301387)
-3 013,87]
78
_IREPRISES
SUR
PROVISIONS
ET
DEPRECIATIONS
(2)
:
L
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
984
697,50
970
372,56!
-29
590,3]
042
| OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
(4)
Li
7
OPERATION
ORDRE
A
L INTERIEUR
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
(043.
|{
en
M.44)(4)
h
À
Total des recettes d'ordre d'exploitation
I
TOTAL
984
697,50,
970
372,56
43
915,30
-29
590,36]
Pour
information
RG92
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
93
402,93
{1} Les crédits annulés
con
aux crédis ouverts desquels
il convient de
les
crédits
{2} Si
la régle applique
le régime des
provisions
semi-budgétaires, ainsi que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
£tocks
de
fournitures et de
marchandis2s,
des
créances et des
valeurs
mobiières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux dépréciations des comptes finenciers, €3) Ce chapitre n'existe pas en M. 49. (4) DE
023
=
R1021
; DI 040
=
RE 042
; RI 040
= DE 042
; DI 041
= RI 041
; DE 043
= RE 043.
(5) Ge chapitre existe uniquement en M41, M43 et M4. Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
60
| ACHATS
ET VARIATION DES
STOCKS
(3)
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
51
137,06!
66
CHARGES
FINANCIERES
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1}
EXPLOITATION
|
Opérations
Opérations
TOTAL
j
réelles
{1}
d'ordre
(2)
[11
[CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
=
î
ES
| 598 508,02)
012
__|CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
343
022,98
343 022,98
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
Il
Dépenses
d'exploitation
- Total
992
668,06
L
992
668,06
+
[
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1|
]
I
TOTAL
DES DEFENSE
D'EXPLOITATION
QUNUEES
992
668,06]
|
INVESTISSEMENT
Ï
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
COMPTE
DE
LIAISON
: AFFECTATIONS
Total des
opérations
d'équipement
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(6)
21
[IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(6)
22
IMMOBILISATIONS
RECUES
EN
AFFECTATION
OU
EN
CONCESSION
(6)
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(6)
6
PARTICIPATIONS
ET CREANCES
RATTACHEES
À DES
PARTICIPATIONS
27
AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
4581_|Opérations
pour compte
de tiers (7)
3...
[Stocks
Dépenses
d'investissement
- Total
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
DE
N-1]
[ C1) Ÿ compris les opérations
relslives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-bu
{2 Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). &4) Ce chapitre n'existe pas en M. 48. (5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires. {6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES| IL- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-
TITRES
EMIS
(y compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
ï
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
013
JATTENUATIONS
DE CHARGES
VENTES
DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS
DE SERVICES MARCHANDISES
381 515,49
_381 515,49]
73.
__
PRODUITS ISSUS DE LA
FISCALITE (7)_
74
SUBVENTIONS
D'EXPLOITATION
629 758,50
629 758,50)
(75
‘AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
oo
76
PRODUITS
FINANCIERS
77
__ PRODUITS
EXCEPTIONNELS
3013.87
3 013,87]
78
IRÉPRISES
SUR
PROVISIONS
ET DEPRECIATIONS
Recettes d'exploitation - Total
1 014 287,86
1 014 287,86
+
[
R 002
EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
93 402,93]
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES|
1 107 690,79]
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
réelles (1)
d'ordre (2)
Ho
_JDOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET RESERVES
(saut 106)
13 __ | SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
H6
| EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILEES
(sauf 1688
non budgétaire;
H8
COMPTE
DE LIAISON
: AFFECTATIONS
°
T
J
20
| IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(5)
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES (8)
22
|IMMOBILISATIONS
RÉCUES
EN
AFFECTATION
OU
EN
CONCESSION
(5)
23
—_|[IMMOBILISATIONS EN COURS
(5)
|
26 __| PARTICIPATIONS
ET
CREANCES
RATTACHEES A
DES
PARTICIPATIONS
|
27
| AUTRES
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
|
4582
_|Opérations
pour
compte de tiers
(6)
3.
[Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
=
Î
—
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
DE N-1
|
]
+
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
€ Y compris les opérations relalves au ratlachement des charges et des produiis et les opérations d'ordre semi budgétaires. €2) Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet
de
retracer
les variations
de
stocks
(sauf stocks
de
marchandises
et de fournitures).
44) Sila régie applique le régime des provisions budgétair2s. 5) Hors chapitres « opéraïons d'équipement », {8) Seul le total des opérations pour compile de tirs figure sur cet état (voir le détail Annexe I
AT).
(7) Ce chapitre existe uniquement en M, 41, en M. 43 et en M, 44.
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES| Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap!
Libellé
(1)
Crédits
ouverts
|
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
art(1}
{BP+DM+RAR
N-1)
|
Mandats
émis
Charges
Restes
à
réallser
annulés
}
rattachées
au
31/12
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
(2H3)
666 100,43
541 852,74
56 655,28
67 592,41
ACHATS
ETUDES
ET
PRESTATIONS
DE
SERVICES
349
490,43
325
979,13
14
000,00
FOURNITURES
NON
STOCKABLES
(EAU,
ENERGIE...)
78
400,00
44
289,11
19
735,04
FOURNITURES
ENTRETIEN
ET
PETIT
EQUIPEMENT
1 600,00
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
1 500,00
589,24;
339,84
AUTRES
MATIERES
ET
FOURNITURES
5 009,00
412081:
EOCATIONS
MOBILIERES
29
000,00
15
513,57:
2 095,35
Entretien
matériel
1 000,00
à
MAINTENANCE
28
000,00
17
166,71;
3 014,46
PRIMES
ASSURANCES
MULTIRISQUES
5 000,00
3 399,87
1 076,62
DIVERS
270,00
210,00:
‘ANNONCES
ET
INSERTION
1 000,00
|
238
DIVERS
24
000,00
14 826,85!
9
165,00
257
RECEPTIONS
30
940,00
15
445,88
1 632,00
261
FRAIS
AFFRANCHISSEMENT
1 200,00
282,43
38,00
262
FRAIS
DE
TELECOMMUNICATIONS
3 000,00!
2 656,92
343,08
27
SERVICES
BANCAIRES
ET
ASSIMILES
700,09
506,30
283
DIVERS
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
19
000,00
14
763,57
1 720,54
288
___ [DIVERS
AUTRES
87 000,00
81 302,35
3 496,45
142
_____|CHARGES
DE
PERSONNEL
ET
FRAIS
ASSIMILES
351
500,00
253
599,95
89
423,03
215
PERSONNEL
AFFECTE
PAR
LA
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
337
719,00
240
978,69
89
423,03
411
SALAIRES,
APPOINTEMENTS,
COMMISSIONS
DE
BASE
13
781,00
12
621,26
p14
_TATTENUATIONS DE PRODUITS
(4).
JAUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
60
500,00
44
966,32
7.070,74
651
REDEVANCE
POUR
CONCESSIONS,
BREVETS,
DROITS
D'AUTEUR
60
000,00
44
066,32
7 070,74
658
CHARGES
DIVERSES
DE
GESTION
COURANTE
500,00
à
|
TOTAL
=
DÉPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a}=(011+012+014+65)
1
078
100,43;
839
519,01
i
153
149,05)
85
432,37|
66
CHARGES
FINANCIERES(B)(5)
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES(c)
ue
:
63
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
ET
AUX
DEPRECIATIONS(d)(6)
69
IMPOTS
SUR
LES
BENEFICES
ET
ASSIMILES(e)(7)
DEPENSES
IMPREVUES(f}
e
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
= a+b+c+d+e+f
1 078
100,43
839
519,01
153
149,05
85
432,37] Il
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
[H]
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
ouverts
ou
restant
(BP+DM+RAR
N-1)
Mandats
émis
Charges
Restes
à
réaliser
annulés
|
SEC
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
|SECTION D'EXPLOITATION(10)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(=
1
078
100,43
839
519,01|
153
149,05
85
432,37)
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
|
Pour
information
D
002
Déficit
d'exploitation
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
-
ICNE
N-1
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la
régie.
(2)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
{3)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M.
41.
4)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
et
en
M.
44.
(5}
Si
le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférleur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
de
l'article
66112
sera
négatif.
6)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(7)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
{8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
=
RI
G40.
9)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
10)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
teiles
que
les
opérations
de
stocks
ou
Hiées
à
la tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié. IIL- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
| |
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
|
A2
Chap/
Libellé
(1}
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
art(1)
{BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
Produits
Restes
à
réaliser
annulés
rattachés
au
31/12
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
(2)
dd
70
VENTES
DE
PRODUITS
FABRIQUES,PRESTATIONS
372 090,50
354 751,19
26 764,30
;
-9 424,99)
DE
SERVICES, MARCHANDISES
|
701
| VENTES
DE PRODUITS
FINIS
ET
INTERMEDIAIRES
321
500,00
308 591,78
22 064,30
-9 156,08]
707
VENTES
DE
MARCHANDISES
3 220,50
3 450,04
-229,54|
(7083
|LOCATIONS
DIVERSES
47 370,00
42 709,37
4 700,00
39,37
73
PRODUITS
ISSUS DE LA
FISCALITE
(3)
:
(74
SUBVENTIONS
D'EXPLOITATION
612 607,00
612
607,50
17 151,00
-17 151,50]
74
SUBVENTIONS
D'EXPLOITATION
612 607,00
612 607,50
17 151,00
17
151,50]
75
__.__|AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
_
|
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
984 697,50
967
358,69
43 915,30
-26 576,49]
(a)=(013+70+73+74+75)
76
[PRODUITS
FINANCIERS(b)
k
|
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS(c)
3 013,87
'
-3 013,87]
(778
_
[AUTRES
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
3 013,87
E
-3 013,87]
78
REPRISES
SUR
PROVISIONS
ET
__.._IDEPRECIATIONS(d)(4)
__.
…
—
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
= a+b+c+d
984 697,50
970
372,56
43 915,30
-29 590,36] 11
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
ouverts
ou
restant
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
|
Produits
Restes
à
réaliser
:
annulés
rattachés
1/12
|SECTIONS(6) OPERATION
ORDRE À L INTERIEUR DE LA
D'EXPLOITA
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
(=
984
697,50
970
372,56.
43
915,30;
-29
590,36
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre}
Pour
information
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
93
402,9.
Détaii
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
(1) Détailler les chapitres
budgétaires
par article conformément
au
plan de comptes
utilisé par la régie.
{2) L'article 698 n'existe pas en M. 49. (3)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
et M.
44.
(4)
Si
la
régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(5)
Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
=
DI
040,
RE
043=DE
043.
6)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
a opté
pour
les
provisions
budgétaires.
16 VILLE
DE PLAISIR
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
Budget
annexe
THEATRE
ESPACE
COLUCHE
ARRETE
-SIGNATURES
DES
ELUS
PRÉSENTS
Présenté
par
ie
Maire
1. AL
SUBAIHI
À
PLAISIR
le 30
MAJ
2018
F.
METAIS
Le
Maire,
Joséphine
KOLLMANNSBERGER
B. ANSART
B. MEYER
C.
BELLENGER
D. MODESTE
Voté
par
le
Consell
Municipal
le
30
MAI
2018
et conforme à la
délibération
G.
BERNOLLIN
Les
Membres
du
Consell
Municipal
R.
MORTIER
S.
FILLIOUD
F.
BUSSY
D.
NIATI
M.
GINESTON
B. CAPDEVIELLE
P. GINTER
A.
NIKOLIC
A. GREGORONI
S. CARNEIRO
MH.
PIGAGNOL
[V. GUERNON
P. CORDAT
A. GUILLEUX
P. PLANTADIS
C. GUYARD
E.
DECROIX
AJ.
PRIOU-HASNI
D. JENASTE
N.F.
DUCHAS
S.
KANE
M.
SAKHI
S.KOBA
B.
FABRY
GC. SISSOKO
H.P.
LERSTEAU
IG. FAROUX
J.
MARANJON
S. VAN
DERSTEEN
[V. FAUCHEUX
B.
VOIRIN-METAIRIE