Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 130319
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 280618
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 130318
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 131118
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 290317
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131221
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 171219
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 130319
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 140323
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 050618
Document publié le Mardi 5 juin 2018 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 050618)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire,
30/05/2018 15:24
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 JUIN 2018
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
707 01-050618 - P.L.U. : Saisine de la Métropole Aix-Marseille-Provence via le Conseil de
Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile pour l’engagement d’une
procédure de modification n° 5.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
718 02-050618 - Etablissement Public Foncier P.A.C.A. – Bilan foncier 2017.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
708 03-050618 - Approbation de l'acquisition par la Commune auprès de la Société
SERIM Chemin de la Carreirade d'Allauch.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
703 04-050618 - Approbation de l'aliénation à la S.A.R.L. LA ROCHE BLANCHE
représentée par Monsieur Sébastien JACQUES, Chemin du Charrel.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
701 05-050618 - Approbation de l'aliénation à Monsieur Terry DECRULLE
Chemin du Charrel.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
709 06-050618 - Déclassement du domaine public communal d'un terrain situé Chemin
du Bassin et Chemin de la Colline aux Oiseaux.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « COMMERCE ARTISANAT ET PROJETS CENTRE VILLE »
742 07-050618 - Approbation de l’Avenant 2018 à la Convention cadre de partenariat
entre la Ville d'Aubagne et la C.C.I.M.P.
Rapporteur : Madame Patricia PELLEN 30/05/2018 15:24
.../...
COMMISSION « SECURITE »
705 08-050618 - Approbation et mise en place du Plan Communal de Sauvegarde.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
704 09-050618 - Approbation des tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
706 10-050618 - Approbation de la programmation du Contrat de Ville 2018.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
717 11-050618 - Approbation du versement d'une subvention complémentaire à
l'Association Marseille Provence Culture 2018.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
719 12-050618 - Approbation des conventions de prêt d’objets pour l’organisation de
l’exposition sur la commémoration de la guerre 14-18.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
725 13-050618 - Approbation du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association
« Les Amis du Vieil Aubagne ».
Rapporteur : Madame Geneviève MORFIN
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE »
736 14-050618 - Approbation de la convention pour l'accueil d'un groupe d'enfants de la
communauté de Communes Ubaye-Serre-Ponçon au Centre de vacances
Saint Vincent les Forts.
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
COMMISSION « JEUNESSE ET DEMOCRATIE LOCALE »
716 15-050618 - Approbation de la tarification de l’Espace Art Jeunesse 2018-2019.
Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
734 16-050618 - Labellisation Point Information Jeunesse.
Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
720 17-050618 - Approbation de la Convention de Partenariat avec le Complexe
La Gauthière - A.R.A.I.M.C.
Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
COMMISSION «SPORT »
723 18-050618 - Approbation du versement d'une subvention à l'Association « Aubagne
Tennis de Table » au titre de l’année 2018.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI 30/05/2018 15:24
.../...
ADMINISTRATION GENERALE
740 19-050618 - Zone d’activités : Convention de transfert temporaire de maîtrise
d'ouvrage.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
732 20-050618 - Principes de composition et de fonctionnement des instances
consultatives existantes (Comité Technique et Commissions Administratives Paritaires).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
731 21-050618 - Création d'une Commission Consultative Paritaire commune entre la
Ville et le C.C.A.S. pour les catégories A, B, C.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
743 22-050618 - Personnel Communal : création d’un emploi permanent au grade
d’Administrateur Territorial hors classe.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
737 23-050618 - Création d'emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un
accroissement temporaire ou saisonnier d'activité.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
721 24-050618 - Approbation du renouvellement de la convention de prestations de
services avec le C.D.G. 13.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
715 25-050618 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
--- ooo O ooo ---