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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 140323
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 140323)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Logement,
08/03/2023 15:11
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 MARS 2023
18 heures
ESPACE DES LIBERTES
Salle Stéphane Hessel
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-140323 –Approbation de la Convention de Groupement de Commande avec deux organismes bénéficiaires du contrat de concession de service public de
restauration collective.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
02-140323 –Approbation de la Convention avec le Département des Bouches-du- Rhône, relative à la transmission des avis de naissance par voie
dématérialisée.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
03-140323 –Avis du Conseil Municipal sur la demande d’enregistrement au titre des
installations classées pour la protection de l’environnement déposée par le 1er régiment étranger de cavalerie pour une installation localisée sur le site du Camp de Carpiagne à Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Yohan LEANDRE
04-140323 – Approbation de la convention de la gestion de la D.E.C.I. Communale
avec la S.P.L. Eau des Collines.
Rapporteur : Monsieur André LEVISSE
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
05-140323 - Approbation des baux à ferme à conclure avec les 5 agriculteurs
désignés par le comité technique de la SAFER, à savoir Auréline LEPISSIER, Alice RABECQ, Clément KLEIN, Annaig COUGET et Stéphanie MASSONI -
Camp de Lambert.
Rapporteur : Monsieur Matthieu HERMANT 08/03/2023 15:11
.../...
06-140323 - Approbation de la cession à l’ASA des Arrosants du Gast et
Longuelance de la parcelle AM 592 – impasse des Mésanges.
Rapporteur : Monsieur Matthieu HERMANT
07-140323 – Approbation de cession de droit au bail commercial de 55 m² situé au
52 Rue de la République à Mme Sylvia CANTARELL
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
08-140323 – Approbation de l’acquisition à la valeur symbolique d’un euro auprès
du cabinet CYTIA, syndic de la copropriété d’une partie à détacher des
parcelles DE 7-923-924-925-926-927-928-929 renumérotée DE 1552- 525
Avenue de l’Amitié superficie 731 m².
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
09-140323 – Approbation de deux Conventions de Servitude ENEDIS Parcelles : AB
0212 et AB0217 Rue du Docteur Barthélémy.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10-220322 – Approbation de l’intégration des opérations réalisées pour le compte
de la Commune au bilan des acquisitions et des cessions, tel que mentionné à l’Article L.2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et de
compléter par l’état de stock foncier détenu par l’E.P.F. P.A.C.A pour le
compte de la Commune au 31 Décembre 2022.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
11-140323 - Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
12-140323 - Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
13-140323 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
14-140323 - Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe des
Pompes Funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
15-140323 - Expérimentation du Compte Financier Unique (C.F.U.) : Approbation de
la convention à signer avec l’Etat.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
16-140323 - Approbation du protocole transactionnel à intervenir avec la Société
LOCAM.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 08/03/2023 15:11
.../...
17-140323 – Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville d'Aubagne
et l’Association « Comité de Jumelage d'Aubagne ».
Rapporteur : Madame Stéphanie HARKANE
18-140323 – - Approbation du dispositif régional Accès aux Financements
Européens (A.F.E.) Collectivités par la Région SUD Provence-Alpes-Côte
d’Azur.
Rapporteur : Madame Stéphanie HARKANE
« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
19-140323 - Conservatoire : Renouvellement du classement en Conservatoire à
Rayonnement Communal comprenant le vote du Projet d’Etablissement et du Règlement Intérieur.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
20-140323 – Approbation de la tarification pour la location des instruments
appliquée en fonction du coefficient familial.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
21-140323 - Approbation de la convention de subventionnement 2023 avec
l’Association L.A.S.E.R. (Laboratoire Audiovisuel pour l’Enseignement et la Recherche).
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
22-140323 - Approbation de l’adhésion à l’Association La Ligue de l’Enseignement.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
23-140323 - Approbation de la Convention de partenariat avec l'AFPA dans le cadre
du dispositif « La Promo 16-18 ».
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
« SPORT ET EVENEMENTS SPORTIFS »
24-140323 – Approbation de la convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne
et la Ville de Gémenos concernant la mise à disposition du centre aquatique AQUAGEM.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI
25-140323 – Approbation des modalités de report ou de remboursement des cours
d’aquagym à la piscine Alain Bernard.
Rapporteur : Monsieur Pascal AGOSTINI 08/03/2023 15:11
.../...
« POLITIQUE SOCIALE, SANTE, SOLIDARITE ET
VIE ASSOCIATIVE »
26-140323 – Approbation de la Convention de partenariat avec l’ASEPT PACA pour
les ateliers de prévention seniors.
Rapporteur : Madame Valérie MORINIERE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
27-140323 – Définition d’emplois déjà créés au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
28-140323 – Mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2023. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
29-140323 - Création d’emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
30-140323 –Annulation de la délibération n° 26-220519 portant approbation de la convention de prestation de service paie et gestion de personnel avec
l’A.S.A.M.I.A.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
31-140323 –Approbation des conditions de recrutement des agents relevant du cadre d'emplois des policiers municipaux.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
32-140323 –Approbation de l'attribution d'un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
VIE MUNICIPALE
33-140323 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
34-140323 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du
Conseil Municipal du 14 Mars 2023.
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