Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 23 05 24 ordre du jour
Ordre du Jour - 04 11 22 ordre jour
Ordre du Jour - 04 06 25 ordre du jour
Ordre du Jour - 25 01 23 ordre du jour
Déliberation - 19 04 23 liste delib affichage
Ordre du Jour - 24 06 25 ordre du jour
Ordre du Jour - 13 05 26 ordre du jour
Ordre du Jour - 12 07 23 ordre du jour
Ordre du Jour - 02 10 24 ordre du jour
Ordre du Jour - 14 01 23 ordre jour
Ordre du Jour - 19 04 23 ordre du jour
Document publié le Mercredi 19 avril 2023 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 19 04 23 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 AVRIL 2023 à 18 h30.
Date de la convocation : le jeudi 13 avril 2023.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » – MODIFICATION.
2. CONVENTION CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » - AUTORISATION DE SIGNATURE.
3. « SYNDICAT MIXTE DU MASSIF DES MAURES » ( SMMM) – DEMANDE D’ADHÉSION.
4. « ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DES TERRITOIRES TOURISTIQUES » (ANETT) - ADHÉSION.
5. « SERVICE NATIONAL UNIVERSEL » (SNU) – ADHÉSION.
6. CONTRAT DE BAIE DE LA RADE DE TOULON ET DES ÎLES D’OR – ADOPTION.
7. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - ADOPTION .
8. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE – MODIFICATIONS.
9. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIÉTÉ « SPORTIPS » – AUTORISATION DE SIGNATURE.
10. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - FIXATION DES MONTANTS DES DROITS D’INSCRIPTION.
11. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - FIXATION DU MONTANT DES PRIMES.
12. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ « TERRE DE RUNNING » - AUTORISATION DE SIGNATURE.
13. BALADES AQUATIQUES GUIDÉES – CONVENTION DE MANDAT PASSÉE AVEC L’OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL – AUTORISATION DE SIGNATURE.14. MANUEL DE SÉCURITÉ HYPERBARE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE.
15. SYMIELECVAR – TRANSFERTS ET REPRISES DE COMPÉTENCES OPTIONNELLES DES COMMUNES DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS, PUGET SUR ARGENS, CARCES, GONFARON ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE – APPROBATION.
16. ROND-POINT DU XVE CORPS – DÉNOMINATION.
17. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :
18. CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL RUE BONAPARTE - IMPLANTATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ÉLECTRIQUE – AUTORISATION DE SIGNATURE.
19. VENTE DE L’ANCIEN CINÉMA SITUÉ AU FORUM DE LA BAIE DES ÎLES - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°53/2022.
20. DÉTERMINATION DES MODALITÉS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN PLACE DU «PERMIS DE VÉGÉTALISER» - AUTORISATION DE SIGNATURE.
21. CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DE L’ARGENTIÈRE – DEMANDE D’AVENANT N°1 AU PLAN ET AU CAHIER DES CHARGES – CRÉATION D’UN LOT N°3.
22. PROMESSE DE VENTE PRÉALABLE À LA VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SECTION BM N°145 P2 SOUS CONDITIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE.
III – FINANCES – BUDGETS :
23. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT 2023.
IV – RESSOURCES HUMAINES :
24. EMPLOI – SUPPRESSION ET CRÉATION.
25. EMPLOIS PERMANENTS – CRÉATIONS.
26. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS .
27. SERVICE ANIMATION - RECRUTEMENT DE VACATAIRES
V - QUESTION(S) DIVERSE(S) :