Ordre du Jour - 19 04 23 ordre du jour

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Ordre du Jour - 19 04 23 ordre du jour Document publié le Mercredi 19 avril 2023 par la commune de Londe-les-Maures. Lien du pdf (Ordre du Jour - 19 04 23 ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, VILLE DE LA LONDE LES MAURES

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 AVRIL 2023 à 18 h30.

Date de la convocation : le jeudi 13 avril 2023.

I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

1. STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » – MODIFICATION.

2. CONVENTION CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » - AUTORISATION DE SIGNATURE.

3. « SYNDICAT MIXTE DU MASSIF DES MAURES » ( SMMM) – DEMANDE D’ADHÉSION.

4. « ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DES TERRITOIRES TOURISTIQUES » (ANETT) - ADHÉSION.

5. « SERVICE NATIONAL UNIVERSEL » (SNU) – ADHÉSION.

6. CONTRAT DE BAIE DE LA RADE DE TOULON ET DES ÎLES D’OR – ADOPTION.

7. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - ADOPTION .

8. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE – MODIFICATIONS.

9. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIÉTÉ « SPORTIPS » – AUTORISATION DE SIGNATURE.

10. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - FIXATION DES MONTANTS DES DROITS D’INSCRIPTION.

11. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - FIXATION DU MONTANT DES PRIMES.

12. COURSE PÉDESTRE « LE DÉFI DES VIGNES » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ « TERRE DE RUNNING » - AUTORISATION DE SIGNATURE.

13. BALADES AQUATIQUES GUIDÉES – CONVENTION DE MANDAT PASSÉE AVEC L’OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL – AUTORISATION DE SIGNATURE.14. MANUEL DE SÉCURITÉ HYPERBARE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE.

15. SYMIELECVAR – TRANSFERTS ET REPRISES DE COMPÉTENCES OPTIONNELLES DES COMMUNES DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS, PUGET SUR ARGENS, CARCES, GONFARON ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA PROVENCE VERTE – APPROBATION.

16. ROND-POINT DU XVE CORPS – DÉNOMINATION.

17. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.

Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.

II – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :

18. CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL RUE BONAPARTE - IMPLANTATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ÉLECTRIQUE – AUTORISATION DE SIGNATURE.

19. VENTE DE L’ANCIEN CINÉMA SITUÉ AU FORUM DE LA BAIE DES ÎLES - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°53/2022.

20. DÉTERMINATION DES MODALITÉS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN PLACE DU «PERMIS DE VÉGÉTALISER» - AUTORISATION DE SIGNATURE.

21. CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DE L’ARGENTIÈRE – DEMANDE D’AVENANT N°1 AU PLAN ET AU CAHIER DES CHARGES – CRÉATION D’UN LOT N°3.

22. PROMESSE DE VENTE PRÉALABLE À LA VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SECTION BM N°145 P2 SOUS CONDITIONS – AUTORISATION DE SIGNATURE.

III – FINANCES – BUDGETS :

23. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT 2023.

IV – RESSOURCES HUMAINES :

24. EMPLOI – SUPPRESSION ET CRÉATION.

25. EMPLOIS PERMANENTS – CRÉATIONS.

26. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS .

27. SERVICE ANIMATION - RECRUTEMENT DE VACATAIRES

V - QUESTION(S) DIVERSE(S) :