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Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2016 016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2016 016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Religion et laïcité,
#
ES
Liberté + Egalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2016-016
PUBLIÉ LE 3 JUIN 2016 Sommaire
PREF 58
58-2016-06-03-005 - Arrete portant suppleance du prefet de la NIEVRE (1 page) Page 3
2 PREF 58
58-2016-06-03-005
Arrete portant suppleance du prefet de la NIEVRE
PREF 58 - 58-2016-06-03-005 - Arrete portant suppleance du prefet de la NIEVRE 3 Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREÉFET DE LA NIEVRE
PREFECTURE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DU PILOTAGE
INTERMINISTERIEL ET DES MOYENS
Missions coordination interministérielle et
politique de Ia vite
Affaire suivie par C. BOUCHOUX
TEL. : 03.86.60.72.23
Suppléance-PREFET-JPC-21
COTES
Portant suppléance du Préfet de la Nièvre
Le Préfet de la Nièvre
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Chevalier de Ordre National du Mérite,
VU Ia loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des
départements et des régions ;
VU le décret n° 95-486 du 27 avril 1995 relatif aux pouvoirs des sous-préfets ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et
à l’action des services de l’État dans les régions et départements, notamment son article 45 ;
VU le décret du 21 juillet 2014 portant nomination de M. Nicolas REGNY en qualité de sous-préfet de Clamecy ;
VU le décret du 10 octobre 2014 portant nomination de M. Jean-Pierre CONDEMINE en qualité de
préfet de la Nièvre ;
VU le décret du 15 juin 2015 portant nomination de M. Olivier BENOIST en qualité de secrétaire
général de la préfecture de la Nièvre ;
CONSIDERANT les absences simultanées de M. Jean-Pierre CONDEMINE, Préfet de la Nièvre et
de M. Olivier BENOIST, Secrétaire général de la préfecture de la Nièvre - ‘
SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de la Nièvre.
-ARRÊTE-
Article 1:
M. Nicolas REGNY Sous-préfet de Clamecy, est désigné pour assurer la suppléance du préfet de la
Nièvre, du lundi 6 juin 2016 8h00 au mardi 7 juin à 12h00.
Article 2 :
Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté n° 58-2016-05-30001 en date du 30 mai 2016.
Article 3 :
Le sous-préfet de Clamecy est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture de la Nièvre.
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PREF 58 - 58-2016-06-03-005 - Arrete portant suppleance du prefet de la NIEVRE 4