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Compte-Rendu - Ordre du jour 20 Décembre 2019
Document publié le Vendredi 20 décembre 2019 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 20 Décembre 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Industrie,
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
POLE ACCUEIL ET AFFAIRES JURIDIQUES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 DECEMBRE 2019 – 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ESPACE ANNA MARLY
O R D R E DU J O U R
Désignation du/de la secrétaire de séance.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
POLE URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES
DARU/PUAF – 2019.12.20 - 01 – Aliénation d’un immeuble situé 13 rue Henri Pavard.
POLE DEVELOPPEMENT LOCAL
DARU/PDL – 2019.12.20 - 01 – Commerces – Ouvertures dominicales accordées au titre de l’année 2020.
DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D’INFORMATION POLE FINANCES
DFSI/PF – 2019.12.20 - 01 – Budget principal – Décision modificative n°3 – Exercice 2019. DFSI/PF – 2019.12.20 - 02 – Budget annexe camping – Décision modificative n°1 - Exercice 2019. DFSI/PF – 2019.12.20 - 03 – Budget annexe camping - Admissions en non valeur. DFSI/PF – 2019.12.20 - 04 – Budget annexe locations immobilières – Décision modificative n°1 - Exercice 2019.
DFSI/PF – 2019.12.20 - 05 – Budget principal – Remise gracieuse de dette. DFSI/PF – 2019.12.20 - 06 – Budget principal – Adoption du budget primitif 2020. DFSI/PF – 2019.12.20 - 07 – Budget annexe camping – Adoption du budget primitif 2020. DFSI/PF – 2019.12.20 - 08 – Budget annexe locations immobilières – Adoption du budget primitif 2020.
DFSI/PF – 2019.12.20 - 09 – Budget principal – Subventions aux associations et organismes publics – Exercice 2020.
DFSI/PF – 2019.12.20 - 10 – Budget principal - Tarifications aux usagers 2020. DFSI/PF – 2019.12.20 - 11 – Fixation de la tarification des opérations funéraires du cimetière communal au 1er janvier 2020.
DFSI/PF – 2019.12.20 - 12 – Mise à disposition de personnels du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour l’année 2020.
DFSI/PF – 2019.12.20 - 13 – Budget principal – Versement d’une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
POLE AFFAIRES JURIDIQUES
DGS/PAJ – 2019.12.20 - 01 – Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans, le GIP Loire et Orléans ECO et les communes de la Métropole. DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE L’ANIMATION URBAINE POLE EDUCATION
DEAU/PE – 2019.12.20 - 01 – Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l’année scolaire 2019/2020.
DEAU/PE – 2019.12.20 - 02 – Participation de la ville au financement d’un projet éducatif pour
des élèves du collège André Malraux.
DEAU/PE – 2019.12.20 - 03 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire Paul Doumer pour le financement d’un projet « danse » pour tous les élèves de CM1 et CM2.
DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS
POLE SPORTS
DEAU/PS – 2019.12.20 - 01 – Contrat d’objectifs avec l’association Football Club Olympique (FCO) de Saint Jean de la Ruelle.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL
DRH/PAP – 2019.12.20 - 01 – Remboursement de frais de séjour dans le cadre d’un mandat spécial.
DRH/PAP – 2019.12.20 - 02 – Modification du tableau des effectifs permanents.
DIVERS
• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le MERCREDI 18 DECEMBRE - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente. • Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.