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Compte-Rendu - CM Ordre du jour 10 Juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM Ordre du jour 10 Juillet 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
O R D R E DU J O U R
Désignation du.de la secrétaire de séance.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à Monsieur
le Conseiller Départemental-Maire.
Présentation d’une première évaluation de l’impact financier de la crise
sanitaire du COVID 19.
Délibérations
o FINANCES
2020-022 Budget principal - Approbation du compte de gestion 2019.
2020-023 Budget annexe des locations immobilières - Approbation du
compte de gestion 2019.
2020-024 Budget annexe camping - Approbation du compte de gestion 2019. 2020-025 Budget principal - Adoption du compte administratif 2019.
2020-026 Budget annexe des locations immobilières - Adoption du compte administratif 2019.
2020-027 Budget annexe camping - Adoption du compte administratif 2019. 2020-028 Budget principal - Affectation du résultat 2019.
2020-029 Budget annexe locations immobilières - Affectation du résultat
2019.
2020-030 Budget annexe camping - Affectation du résultat 2019.
2020-031 Budget principal - Modification du régime des provisions.
2020-032 Budget principal - Constitution d’une provision pour créance
douteuse.
2020-033 Budget principal - Adoption du budget supplémentaire 2020.
2020-034 Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget
supplémentaire 2020.
2020-035 Budget annexe camping - Adoption du budget supplémentaire
2020.
2020-036 Budget principal - Rapport retraçant les actions de développement social urbain (DSU) sur l’exercice 2019.
2020-037 Convention-cadre de refacturation de la Ville au CCAS - Avenant. 2020-038 Attribution d’une subvention complémentaire au CCAS.
2020-039 Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe du camping.
2020-040 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des
Comptes sur la gestion du Syndicat Intercommunal de
Rapporteur.e.s :
- C. CHAILLOU
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 10 Juillet 2020
Maison de la musique et de la danse – 18h30
Auditorium Restauration Collective (SIRCO).
o AMENAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES
2020-041 Droits de voirie - Exonération exceptionnelle pour l’année 2020. 2020-042 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs pour l’année 2021.
2020-043 ZAC Alleville Nord - Compte-rendu annuel d'activités pour la
collectivité locale (CRACL) - exercice 2019.
2020-044 Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles par la commune au cours de l’année 2019.
2020-045 Cession de 2 parcelles situées allée Claude Debussy
2020-046 Acquisition d’une propriété bâtie située 1 rue du Clos Neuf
o EMPLOI - FORMATION - INSERTION
2020-047 Convention de partenariat local avec Pôle Emploi
o SPORTS
2020-048 Centre aquatique - Actualisation du règlement intérieur
o CULTURE - COOPERATION
2020-049 Conservatoire - Exonération partielle sur réinscription pour l’année scolaire 2020-2021
2020-050 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association
Solidarité Développement pour le projet « les Jardins de Sadel »
o RESSOURCES HUMAINES
2020-051 Recours aux contrats d’apprentissage.
2020-052 Instauration du dispositif de rupture conventionnelle.
2020-053 Cadre d’intervention des avantages en nature.
2020-054 Mise à jour du cadre d’intervention des modalités de prise en
charge des frais de déplacement professionnel
2020-055 Régime indemnitaire - extension du RIFSEEP à de nouveaux cadres d’emploi
2020-056 Modification du tableau des effectifs permanents.
o ADMINISTRATION GENERALE
2020-057 Formation des élu.e.s.
2020-058 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2020-059 Désignation de représentant.e.s de la commune.
2020-060 Constitution de la commission communale des impôts directs.
Questions diverses.
Rappel
- Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
- Les questions à poser ou les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le mercredi 08 juillet - 12h.
- P. LAVAL
- M. VILLARET
- V. DESNOUES
- A. LE BIHAN
- M. DIARRA
- C. CHAILLOU
- C. CHAILLOU