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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Santé,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 juin 2023
Espace Anna Marly – 19 h 30
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 février 2023,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire,
Délibérations :
Rapporteur.e.s :
FINANCES
2023-367 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2022. C. CHAILLOU 2023-368 Budget annexe locations immobilières – Approbation du compte de gestion 2022.
2023-369 Budget annexe camping – Approbation du compte de gestion 2022. 2023-370 Budget principal – Adoption du compte administratif 2022. 2023-371 Budget annexe locations immobilières – Adoption du compte administratif 2022.
2023-372 Budget annexe camping – Adoption du compte administratif 2022. 2023-373 Budget principal – Affectation du résultat 2022.
2023-374 Budget annexe locations immobilières – Affectation du résultat 2022. 2023-375 Budget annexe camping – Affectation du résultat 2022.
2023-376 Budget principal – Rapport retraçant les actions de Développement Social Urbain et de Cohésion Sociale sur l’exercice 2022.
2023-377 Requalification du groupe scolaire Jean-Moulin – demande de subvention au titre du fonds vert.
2023-378 Convention de fonds de concours – Mise aux normes de l’éclairage public.
AMENAGEMENT
2023-379 Aliénation d’une partie de parcelle allée Daniel Mayer. P. LAVAL 2023-380 Mise en vente de plusieurs propriétés communales.
2023-381 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour l’année 2024.
E. LACOU
ENVIRONNEMENT
2023-382 Convention de partenariat « Objectif Mares » avec l’association Loiret Nature Environnement pour la restauration de la mare communale
située chemin du Fromentin.
F. BUREAU
EDUCATION
2023-383 Subventions exceptionnelles au collège André Malraux et au collège Max Jacob dans le cadre d’un appel à projets éducatifs communal.
N. HAMEAU 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CULTURE
2023-384 Adoption des tarifs applicables pour les spectacles à L’Unisson pour la saison culturelle 2023-2024.
A. LE BIHAN
AFFAIRES GENERALES
Elections sénatoriales – désignation des délégués suppléants. C. CHAILLOU 2023-385 Désignation d’un nouveau représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la régie de quartier Respire.
2023-386 Mutualisation des achats – Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans
Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole.
I. GAUTHIER
2023-387 Concours des maisons et balcons fleuris 2023 – Désignation du jury. F. BUREAU
RESSOURCES HUMAINES
2023-388 Mise à jour du tableau des effectifs permanents. C. CHAILLOU 2023-389 Mise à jour du tableau des effectifs non permanents.
2023-390 Mise à jour de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS).
2023-391 Recours aux contrats d’apprentissage.
2023-392 Mise à jour du règlement des astreintes.
2023-393 Convention portant organisation d’un service commun de médecine préventive confié à la ville d’Orléans.
2023-394 Mise à disposition d’un agent auprès de l’Union interprofessionnelle CFDT PACA.
2023-395 Mise à disposition du Directeur de l’animation urbaine auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Saint Jean de la Ruelle.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le mercredi 7 juin 2023 – 12 heures.