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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er fevrier
Compte-Rendu - Ordre du jour 24 Mai 2019
Document publié le Vendredi 24 mai 2019 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 24 Mai 2019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Culture et patrimoine,
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
POLE ACCUEIL ET AFFAIRES JURIDIQUES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 MAI 2019 – 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ESPACE ANNA MARLY
O R D R E DU J O U R
Désignation du/de la secrétaire de séance.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.
Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil Municipal des 21 Décembre 2018 et 27 Mars 2019.
CABINET DU MAIRE
CAB – 2019.05.24 - 01 – Démographie médicale – Adoption d’une motion relative au numérus clausus des étudiants en médecine pour la Région Centre Val de Loire.
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
DARU– 2019.05.24 - 01 – Projet de renouvellement urbain pour le quartier des Chaises – Convention à passer avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et les partenaires – Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire pour signer la convention.
POLE DEVELOPPEMENT LOCAL
DARU/PDL– 2019.05.24 - 01 – Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarification 2020.
DIRECTION DU CCAS ET DE L’EMPLOI
POLE EMPLOI-INSERTION ET POLITIQUE DE LA VILLE
DCCAS/PEIPV– 2019.05.24 - 01 – Suivi des assises de la jeunesse – Mise en œuvre de l’engagement n°2 – Création d’une bourse à la mobilité européenne et internationale – Adoption d’un règlement d’attribution.
DCCAS/PEIPV– 2019.05.24 - 02 – Suivi des assises de la jeunesse - Mise en œuvre de l’engagement n°3 – Revalorisation de la bourse au permis de conduire – Modification du règlement d’attribution.
DCCAS/PEIPV– 2019.05.24 - 03 – Suivi des assises de la jeunesse - Mise en œuvre de l’engagement n°4 – Accompagner les initiatives et projets portés par les jeunes – Extension du champ des projets soutenus par la « bourse initiatives jeunes » - Modification du règlement d’attribution.
DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS
POLE LECTURE PUBLIQUE
DCS/PLP – 2019.05.24 - 01 – Ouverture dominicale de la médiathèque Anna Marly - Bilan de l’expérimentation.
DCS/PLP – 2019.05.24 - 02 – Convention entre la ville de Saint Jean de la Ruelle, l’association Respire et la société Recyclivre relative à la cession de livres.
POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL
DCS/PDC – 2019.05.24 - 01 – Convention de mécénat avec l’entreprise Bernardi SAS pour le festival le Grand Unisson. DCS/PDC – 2019.05.24 - 02 – Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel pour le festival le Grand Unisson.
DCS/PDC – 2019.05.24 - 03 – Convention de mécénat avec la SACEM pour le festival le Grand Unisson.
DCS/PDC – 2019.05.24 - 04 – Convention de mécénat avec la FRACAMA pour le festival le Grand Unisson.
DCS/PDC – 2019.05.24 - 05 – Convention de partenariat avec la société NEXITY pour le festival le Grand Unisson.
DCS/PDC – 2019.05.24 - 06 – Fixation des tarifs pour la vente de tee-shirts pour le Grand Unisson. DCS/PDC – 2019.05.24 - 07 – Fixation des tarifs pour la saison culturelle 2019/2020. POLE CONSERVATOIRE MUNICIPAL
DCS/PCM – 2019.05.24 - 01 – Fixation des tarifs 2019/2020 du conservatoire municipal.
DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D’INFORMATION POLE FINANCES
DFSI/PF – 2019.05.24 - 01 – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2018. DFSI/PF – 2019.05.24 - 02 – Budget annexe camping – Approbation du compte de gestion 2018. DFSI/PF – 2019.05.24 - 03 – Budget annexe locations immobilières – Approbation du compte de gestion 2018.
DFSI/PF – 2019.05.24 - 04 – Budget principal – Adoption du compte administratif 2018. DFSI/PF – 2019.05.24 - 05 – Budget annexe camping – Adoption du compte administratif 2018. DFSI/PF – 2019.05.24 - 06 – Budget annexe locations immobilières – Adoption du compte administratif 2018.
DFSI/PF – 2019.05.24 - 07 – Rapport retraçant les actions de développement social urbain (DSU) sur l’exercice 2018.
DFSI/PF – 2019.05.24 - 08 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 04 avril 2019.
DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE L’ANIMATION URBAINE POLE RESTAURATION, ENTRETIEN, TRANSPORT
DEAU/PRET – 2019.05.24 - 01 – Rapport d’activités pour l’année 2018 du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRCO).
DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE
POLE ESPACES VERTS
DCVP/PEV – 2019.05.24 - 01 – Concours communal des maisons et balcons fleuris 2019 – Désignation du jury.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL
DRH/PAP – 2019.05.24 - 01 – Modification du tableau des effectifs.
DIVERS
Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le MERCREDI 22 MAI 2019 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente. Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.