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Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Décembre 2020
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Décembre 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
O R D R E DU J O U R
Désignation du.de la secrétaire de séance.
Adoption du Procès Verbal des séances des 18 Juin 2020, 10 Juillet 2020,
28 Septembre 2020 et 23 Novembre 2020.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à Monsieur le
Conseiller Départemental-Maire.
Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement. (Ces rapports sont à la disposition des membres du conseil municipal à la Direction Générale des Services).
Délibérations
o FINANCES
2020-090 Budget principal – Adoption du budget primitif 2021.
2020-091 Budget annexe camping – Adoption du budget primitif 2021.
2020-092 Budget annexe locations immobilières – Adoption du budget primitif 2021.
2020-093 Subventions de fonctionnement aux associations et organismes publics - exercice 2021.
2020-094 Budget principal – Tarifications aux usagers 2021.
2020-095 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2021.
2020-096 Mise à disposition de personnels du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour l’année 2021.
2020-097 Versement d’une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole.
2020-098 Admissions en non valeur et créances éteintes sur le budget principal – Exercice 2020.
o AFFAIRES GENERALES
2020-099 Représentation au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
o MARCHES PUBLICS
2020-100 Approbation d’une convention de groupement de commande pluriannuelle à passer avec Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et
les communes de la Métropole.
o AMENAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES
2020-101 Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la requalification de la rue Charles Beauhaire dans le cadre de l’aménagement du centre
ville.
Rapporteur.e.s:
C.CHAILLOU
C.CHAILLOU
I.GAUTHIER
P.LAVAL
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 18 Décembre 2020
Maison de la Musique et de la Danse – 18h00
Auditorium o AMENAGEMENT – TRAVAUX
2020-102 Convention de fonds de concours pour l’enfouissement des réseaux dans le cadre des travaux de requalification de la rue Gambetta
(tranches 2-3).
o SOLIDARITE
2020-103 Institution d’une bourse exceptionnelle en faveur des étudiants.
o HABITAT
2020-104 Réforme de la demande de logement locatif social – Convention relative à l’enregistrement des dossiers de demande de logement.
o EMPLOI FORMATIONS
2020-105 Adhésion à l’association du réseau des villes correspondants de nuit et de la médiation sociale.
o EDUCATION
2020-106 Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l’année scolaire 2020-2021.
2020-107 Subvention exceptionnelle à l’association pour l’aide à l’équipement scolaire et éducatif (AESCO) pour la mise en œuvre d’un projet éducatif
au profit de 12 classes REP+ et REP de la commune.
o RESSOURCES HUMAINES
2020-108 Rapport annuel sur l’égalité femmes/hommes.
2020-109 Instauration du télétravail.
2020-110 Adoption du projet de convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement.
2020-111 Approbation des conventions de mise à disposition des services de la ville de Saint Jean de la Ruelle auprès du SIRCO.
2020-112 Mise en œuvre des transferts de compétences – Renouvellement des conventions de mise à disposition ascendante et descendante entre la
ville de Saint Jean de la Ruelle et Orléans Métropole.
2020-113 Création d’un poste d’apprenti supplémentaire.
2020-114 Recrutement d’adultes-relais – Convention avec l’Etat.
2020-115 Modification du tableau des effectifs permanents.
2020-116 Modification du tableau des effectifs des emplois non permanents. 2020-117 Fixation des ratios en matière d’avancement de grade.
2020-118 Convention de partenariat entre la Ville et le CESPC.
Questions diverses.
Rappel
- Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
- Les questions à poser ou les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le Mercredi 16 Décembre - 12h.
G.PIVAIN
F.RIVIERE DA SILVA
M. VILLARET
M. VILLARET
N.HAMEAU
C.CHAILLOU