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Déliberation - d2024 015 approbation du compte administratif 2023 budget annexe production d energie photovoltaique
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - d2024 015 approbation du compte administratif 2023 budget annexe production d energie photovoltaique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 18 mars 2024. Affichée le 18 mars 2024
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 11 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 11 mars à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean- Philippe, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Bayon Marguerite Schmelzle Jean- François, Mayot Vincent, Lebailly Laurence, Auternaud Audrey, Valancony Tiphaine, Plenet Jaouen, Mantelin Julien, Martin Grégoire,
Absents excusés : Barbe Monique, pouvoir à Parat René, Alègre Carlos, pouvoir à Olagne Patrick, Richon Isabelle, pouvoir à Moreau Catherine, Delattre Nicolas, Besset Grégory, Boyer Anne,
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 22 Présents : 15 Pouvoirs : 3 Votants : 18
D2024-015 – Examen et vote du compte administratif 2023 – Budget annexe Production d’énergie photovoltaïque
Le Conseil municipal réuni sous la Présidence de Madame Agnès Peyrache, Première adjointe, le Maire s’étant retiré pendant le vote.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Vote le compte administratif 2023 du budget annexe Production d’énergie photovoltaïque
Fonctionnement
Dépenses Prévu
Réalisé
Restes à réaliser
21 171.26
10 681.22
Recettes Prévu
Réalisé
Restes à réaliser
21 171.26
20 297.97
Investissement
Dépenses Prévu
Réalisé
Restes à réaliser
44 824.42
7 255.33
Recettes Prévu
Réalisé
Restes à réaliser
44 824.42
38 024.42 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 18 mars 2024. Affichée le 18 mars 2024
Résultat d’exécution
Fonctionnement 9 616.75
Investissement 30 769.09
Résultat global 40 385.84
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,