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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV séance Conseil du 21 mars 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Procès-Verbal de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 21 mars 2026
Présents M. TROTTET Ludovic – Mme DUSONCHET Sylvia – M. COLLET Stéphane – Mme DUVERNEY Marjorie – M. CORDOBA François – Mme ROGER Jacqueline – Mme MICHALAK Maryse – M. AESCHLIMANN Frédéric – Mme PINO Déborah – Mme PARINAUD Vanessa – M. MONTANT Baptiste – M. JUREDIEU Kévin – M. MERLIER Etienne
1) Election du Maire :
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme REMILLON Régine, Maire sortant. Mme le Maire a ensuite passé la parole à la doyenne du Conseil Mme ROGER Jacqueline qui a déclaré les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions :
M. TROTTET Ludovic, Mme DUSONCHET Sylvia, M. CORDOBA François, Mme DUVERNEY Marjorie, M. TISSOT Mickaël, Mme DURANSON Sandrine, M. MERLIER Etienne, Mme PINO Déborah, M. COLLET Stéphane, Mme PARINAUD Vanessa, M. MONTANT Baptiste, Mme ROGER jacqueline, M. JUREDIEU Kévin, Mme MICHALAK Maryse, M. AESCHLIMANN Frédéric.
Puis Mme ROGER a invité les conseillers à procéder à l’élection du Maire.
Résultat : M. TROTTET Ludovic, candidat au poste de maire, a obtenu 15 suffrages.
M. TROTTET ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2) Création des postes d’Adjoints :
Conformément aux articles L 2122-1 et 2122-2 du CGCT M. le Maire rappellera que la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal acceptera la création de 4 postes d’adjoints et constatera la liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire déposée afin de procéder à leur élection.
3) Election des Adjoints :
Résultat : la liste des adjoints : Mme DUSONCHET Sylvia, M. COLLET Stéphane, Mme DUVERNEY Marjorie, M. CORDOBA François a obtenu 15 suffrages.
A la majorité absolue : Mme DUSONCHET Sylvia, M. COLLET Stéphane, Mme DUVERNEY Marjorie, M. CORDOBA François, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés.
M. le Maire donnera ensuite lecture de la charte de l’Elu. En application de l’article L.3121-13 du Code général des collectivités territoriales, le présent
procès-verbal est arrêté et approuvé par le Conseil municipal au cours d’une séance suivante
et publié et conservé dans les conditions légales.
Etienne MERLIER Ludovic TROTTET
Secrétaire de séance Maire