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Déliberation - Délibération DEL 2023 39
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération DEL 2023 39)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 25/05/2023
Reçu en préfecture le 25/05/2023
Publié le 26/05/2023
ID : 052-215200403-20230523-DEL2023_39-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE Commune BOURBONNE LES BAINS DEL-2028- 39
DEPARTEMENT
Haute-Marne DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre de conseillers : | |
Len exercice 19 Du mardi 23 mai 2023
- présents 15 L’an deux mille vingt-trois le 23 mai, à Salle du Conseil Municipal
- votants 17 DES
- absents 2 Le Conseil Municipal de la commune de BOURBONNE LES BAINS
Étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation [OBJET | légale, sous la présidence de M. André NOIROT, Maire ——* ificaive n°
er Princi ee de Etaient présents : André NOIROT, Elie PERRIOT, Emilie BEAU, année 2028 Christian TROISGROS, Marie-France MERCIER, Christiane GOURLOT, Claude PETIOT, Patrick BREYER,
Olivier LADRANGE, Delphine ANDRÉ, Lydia FALLOT,
le Maïre ceriifie que le compte Sébastien HUMBLOT, Amélie MOLTER, Aurélie LAVILLE,
rendu de cette délibération a été Sabine SAVARD.
affiché à la porte de la mairie le . . | . 26 mai 2023 et que la convocation | Procurations : Catherine THIVET À Emilie BEAU,
du Conseil avait été faite le Damien CORNU À André NOIROT 17 mai 2023
Etaient absents excusés : Catherine THIVET, Damien CORNU
Etaient _absents non _excusés Jean-Mary CARBILLET, Céline CARBILLET
Madame Amélie MOLTER a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Christian TROISGROS, Adjoint au Maire, présente une décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l’année 2023, à savoir :
Désignations Dépenses Recettes
Diminution | Augmentation | Diminution | Augmentation
de crédits de crédits de crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-6411 : Personnel titulaire 4 000.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
D-6470: Autres charges sociales 0.00 € 4 000.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 012 : Charges de personnel | 4 500,00 € | 4000.00€ | o0.00€ 0.00 € et frais assimilés
TOTAL FONCTIONNEMENT 4 000.00 € 4 000.00 € 0.00 € 0.00 €
INVESTISSEMENT
D-2158 : Autres installations, matériel 0.00 € 10 000.00 € 0.00 € 0.00 € et outillage techniques Envoyé en préfecture le 25/05/2023
Reçu en préfecture le 25/05/2023 pr
Publié le 26/05/2023
ID : 052-215200403-20230523-DEL2023 39-DE
D-2183 : Matériel informatique 0.00 € 10 000.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations te Iles 0.00 € 20 000.00 € 0.00 € 0.00 €
D-231 : Immobilisations corporelles en 20 000.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours| 20 000.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL INVESTISSEMENT 20 000.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL GENERAL UOTE || COMEDIE
Monsieur Christian TROISGROS, Adjoint au Maire, demande donc à l’assemblée de bien vouloir approuver la décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l’année 2023 et d’autoriser Monsieur le Maire à procéder à ces modifications.
Le Conseil Municipal décide de délibérer et de procéder au vote.
.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’approuver la décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l’année 2023,
- D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à ces modifications.
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Bourbonne les Bains le 25 mai 2023
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Madame Amélie MOLTER